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Dérouleuse de tissu
Développer les services de promotion des destinations
Développer les services de promotion touristique
Développer les services d’ingénierie touristique
Machine à étaler le tissu
Machine à étendre le tissu
Pinceau à étendre
étendre la gamme de services d’ingénierie touristique

Traduction de «donc à étendre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Services à large bande pour le développement rural et du Nord : programme pilote : financement de l'élaboration et de la mise en œuvre des plans d'activités visant à étendre les services de connectivité à large bande

Broadband for Rural and Northern Development: Pilot Program: Funding for the Development and Implementation of Business Plans to Support the Deployment of Broadband Connectivity


machine à étendre le tissu [ machine à étaler le tissu | dérouleuse de tissu ]

cloth spreader [ cloth spreading machine ]


Convention tendant à étendre et à coordonner l'application des législations de sécurité sociale aux ressortissants des Parties contractantes du Traité de Bruxelles

Convention to extend and coordinate social security schemes in their application to the nationals of the Parties to the Brussels Treaty




Les éléments du procès-verbal contenus dans le présent document ne sont pas confidentiels et peuvent donc être rendus publics.

The information from the minutes which is contained in this document is not confidential and may therefore be released to the public


Cette déclaration au procès-verbal ne relève pas du secret professionnel et sera donc rendue accessible au public

This statement for the minutes is not confidential and may therefore be released to the public


La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.

The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.


développer les services d’ingénierie touristique | étendre la gamme de services d’ingénierie touristique | développer les services de promotion des destinations | développer les services de promotion touristique

develop tourist destinations | travel for research purposes | develop tourism destinations | research tourism destinations to increase product knowledge
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il s'agit donc d'étendre ce débat à l'ensemble de la société européenne.

This debate must therefore be extended to all of European society.


La Commission proposera donc d’étendre les règles communes de sécurité à la navigation aérienne et aux opérations aéroportuaires.

The Commission will therefore propose to extend the common rules to the safety of air navigation and airport operations.


Il conviendrait donc d’étendre à ces instruments financiers les règles de transparence applicables aux actions admises à la négociation sur un marché réglementé.

Transparency provisions applicable to shares admitted to trading on regulated markets should thus be extended to those financial instruments.


Il conviendrait donc d'étendre à ces instruments financiers les règles de transparence applicables aux actions admises à la négociation sur un marché réglementé.

Transparency provisions applicable to shares admitted to trading on regulated markets should thus be extended to those financial instruments.


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Il convient donc d'étendre les actions d'information et de promotion jusqu'à inclure certains produits hors annexe I du traité .

The information provision and promotion measures should therefore be opened up to include certain products outside the scope of Annex I to the Treaty .


Il conviendrait donc d'étendre à ces instruments les règles de transparence applicables aux actions admises à la négociation sur un marché réglementé.

Transparency provisions applicable to shares admitted to trading on regulated markets should thus be extended to these instruments.


Afin de renforcer l'application des droits de propriété intellectuelle, il convient donc d'étendre le contrôle douanier à d'autres types d'infractions, telles que les infractions résultant du commerce parallèle et d'autres infractions de droits que les autorités douanières font déjà appliquer mais qui ne sont pas couverts par le règlement (CE) n° 1383/2003.

In order to strengthen the enforcement of intellectual property rights, customs control should therefore be extended to other types of infringements, such as infringements resulting from parallel trade, as well as other infringements of rights already enforced by customs authorities but not covered by Regulation (EC) No 1383/2003.


Afin de renforcer l'application des droits de propriété intellectuelle, il convient donc d'étendre le contrôle douanier à d'autres types d'infractions qui ne sont pas couverts par le règlement (CE) n° 1383/2003.

In order to strengthen the enforcement of intellectual property rights, customs control should therefore be extended to other types of infringements not covered by Regulation (EC) No 1383/2003.


En vue d’atteindre pleinement les objectifs des dispositions des règlements (CE) no 1681/94 et (CE) no 1831/94 tels que modifiés, il convient donc d’étendre cet exercice de simplification à l’obligation de transmission d’une communication spéciale prévue par l’article 5, paragraphe 2, des deux règlements de manière que les États membres qui bénéficient de la simplification prévue à l’article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, desdits règlements bénéficient aussi de la simplification en ce qui concerne l’obligation de communication établie par l’article 5, paragraphe 2.

In order to give full effect, therefore, to the aims of the provisions of Regulation (EC) No 1681/94 as amended and Regulation (EC) No 1831/94 as amended, it is appropriate to extend that simplification to the requirement to submit a special report under Article 5(2) of both Regulations so that Member States which are benefiting from the simplification provided for in the second subparagraph of Article 3(1) of those Regulations equally benefit from the simplification of the requirement to report under Article 5(2).


La protection ne peut donc s'étendre à des produits auxquels sont appliqués des dessins ou modèles qui sont le résultat d'un dessin ou modèle conçu de manière indépendante par un deuxième créateur.

Protection could not therefore extend to design products which are the result of a design arrived at independently by a second designer.




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donc à étendre ->

Date index: 2024-03-28
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