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Bluntslide
Faites-le donc pour voir!
Glissade soulevée sur spatule
Glissade soulevée sur talon
Glissé soulevé sur spatule
Glissé soulevé sur talon
Noseblunt
Passe levée
Passe soulevée
Plage soulevée
Question soulevée dans une affaire pendante

Vertaling van "donc pas soulevée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
objection soulevée dans le cadre d'une procédure d'approbation tacite

break of silence




question soulevée dans une affaire pendante

question raised in a case pending


Donc, vous songez à joindre les rangs du gouvernement fédéral!

So You're Thinking of Working for the Government of Canada




L'autoroute électronique du Canada - Où allons-nous donc?

Canada's Electronic Highway - Where is it Taking Us?




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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
CONSIDÉRANT que la Cour de justice des Communautés européennes devrait être compétente dans les mêmes conditions pour statuer sur les questions préjudicielles relatives à la validité et à l’interprétation du présent accord soulevées par une juridiction ou un tribunal danois, et que les juridictions et tribunaux danois devraient donc procéder à des renvois préjudiciels dans les mêmes conditions que les juridictions et tribunaux d’au ...[+++]

CONSIDERING that the Court of Justice of the European Communities should have jurisdiction under the same conditions to give preliminary rulings on questions concerning the validity and interpretation of this Agreement which are raised by a Danish court or tribunal, and that Danish courts and tribunals should therefore request preliminary rulings under the same conditions as courts and tribunals of other Member States in respect of the interpretation of the Regulations and their implementing measures.


Cette question a donc été soulevée à la Chambre des communes, hier soir.

So that issue has certainly been raised in the House of Commons last night.


La question a donc été soulevée auprès des plus hautes instances du gouvernement indien.

So the matter was raised at the highest level with the Indian government.


La Commission a accepté d’examiner ces questions, qui sont donc aussi soulevées dans la consultation.

The Commission agreed to examine these questions and they are also included in the consultation.


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À ce stade, la Commission pense que le CCR sera un instrument non contraignant, mais elle consultera dûment toutes les parties intéressées au moment de son élaboration. La question pourrait donc être soulevée de nouveau.

The Commission considers at this stage that the CFR would be a non-binding instrument. However, the Commission will consult extensively all interested parties when elaborating the CFR. In that context this question might be raised again.


166. L'une des questions plus hypothétiques qui ont parfois été soulevées quant à la portée du critère de la position dominante dans le Règlement est celle de savoir s'il permettrait un contrôle effectif lorsque les entreprises sont capables de majorer les prix unilatéralement et donc d'exercer un pouvoir de marché.

166. One of the more specific hypothetical questions that has occasionally been raised about the reach of the dominance test in the Merger Regulation is the extent to which it would allow for effective control in some specific situations where firms unilaterally may be able to raise price and thus exercise market power.


Cette analyse pourrait être confiée au comité éducation ou, si cela peut s'avérer plus efficace, à un autre groupe, moins concerné par le travail ordinaire de l'Union européenne et donc davantage capable de prendre le temps et le recul nécessaires pour examiner les questions soulevées.

This examination might be done through the Education Committee; or it might be more efficient to use another group, less concerned with the regular work of the EU, and thus more able to bring the necessary time and perspective to the issues raised.


Cette analyse pourrait être confiée au comité éducation ou, si cela peut s'avérer plus efficace, à un autre groupe, moins concerné par le travail ordinaire de l'Union européenne et donc davantage capable de prendre le temps et le recul nécessaires pour examiner les questions soulevées.

This examination might be done through the Education Committee; or it might be more efficient to use another group, less concerned with the regular work of the EU, and thus more able to bring the necessary time and perspective to the issues raised.


La question n'était donc pas soulevée par le public ni ici à la Chambre, puisque c'était le cas d'une infime minorité.

Consequently, the issue of early retirement was not raised by the public or the House, since it only concerned a very small minority.


Cette injustice commise envers la population du Québec n'est donc pas soulevée uniquement par les partisans souverainistes du Québec mais également par les amis fédéralistes du gouvernement fédéral.

This injustice to Quebec is an issue not only for sovereigntists in Quebec but also for the federal government's federalist friends.




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donc pas soulevée ->

Date index: 2024-12-23
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