Traduction de «donc pas exclue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)
Open wound of hand, excluding finger(s)

tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu
excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle

renseignement exclu [ information exclue ]
excluded information

joueur exclu [ joueuse exclue ]
excluded player

étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]
excludable alien

trouble exclu
Disorder excluded

COVID-19 exclue
COVID-19 excluded

Vésicule biliaire exclue
Nonvisualization of gallbladder

facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié
floating facility

exclu | prescrit
barred

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les pompes à usage incendie portables devraient donc être exclues du champ d'application du présent règlement.
Portable fire-fighting pumps should, therefore, be excluded from the scope of this Regulation.

Cet équipement devrait donc être exclu du champ d'application de la présente directive.
Such equipment should therefore be excluded from the scope of this Directive.

Le nombre limité ("numerus clausus") de droits réels que connaît le droit national de certains États membres ne doit pas être remis en question et doit donc être exclu du champ d'application, de même que les questions concernant l'inscription de droits, exigences et effets qui relèvent de la lex rei sitae.
The ‘numerus clausus’ for property rights should be a matter for the domestic law of the Member States and should therefore be excluded from the scope of the Regulation, as should issues relating to the registration of rights and their preconditions and effects, which should be subject to the lex rei sitae.

Aucun système ne devrait donc être exclu du champ d'application de la présente directive.
No scheme or system should thus be excluded from this Directive.

Il faut donc exclure du champ d’application du présent règlement Les mises à mort se déroulant lors d’activités cynégétiques doivent donc être exclues du champ d'application du présent règlement et être réglées par la législation des États membres.
Killings taking place during hunting should therefore be excluded from the scope of this Regulation and be governed by Member States' national legislation instead.

Les mesures prises par les autorités compétentes des États membres en application de l'article 54 du règlement susvisé devraient donc être exclues du champ d'application du présent règlement.
Measures taken by the competent authorities of the Member States pursuant to Article 54 of that Regulation should therefore be excluded from the scope of this Regulation.

Les premiers résultats de cette nouvelle approche montrent que les thèmes prioritaires, tout en étant prioritaires, ne représentent que 48 % du total des projets soumis à l'action I et 58 % du total de l'action II. La priorité n'a donc pas exclu les autres disciplines du financement communautaire, et le champ de coopération n'a pas été restreint, bien au contraire.
Initial results of this new approach show that priority issues, whilst they retain their priority, only represent 48% of all projects under Action I, and 58% of the total for Action II. Prioritising did not therefore exclude other types of Community finance, and the scope for cooperation was not curtailed.

Elles doivent donc être exclues du champ de cette définition.
It should therefore be excluded from the scope of the definition.

Il n'est donc pas exclu qu'une banque puisse, par exemple, exciper devant un juge national du fait que les mesures qu'on lui oppose dans un Etat membre sur la base de l'article 3 4 n'ont pas préalablement fait l'objet d'une notification.
Accordingly, a bank could bring a matter before a national court on the ground that the measures taken against it in a Member State on the basis of Article 3(4) were not notified in advance.

Il n'est donc pas exclu que le financement public d'une infrastructure de transport puisse procurer un avantage concurrentiel direct ou indirect à une ou plusieurs entreprises et constitue une aide à leur égard.
It cannot therefore be ruled out that the public funding of a transport infrastructure can give a direct or indirect competitive advantage to one or more companies and may thus constitute an aid to them.