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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Prendre dûment acte
Prendre dûment en considération
Prendre dûment note
Prendre en compte
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tenir dûment compte de

Traduction de «doivent prendre dûment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
prendre dûment note [ prendre dûment acte ]

take due note


tenir dûment compte de [ prendre dûment en considération ]

due consideration


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


prendre en compte | tenir (dûment/pleinement) compte de

take (due/full) account of | take ... into consideration | take into account | with (due/full) regard for
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Les rémunérations et incitations comparables ne sont pas uniquement ou principalement basées sur des critères commerciaux quantitatifs, et doivent prendre dûment en compte des critères qualitatifs appropriés reflétant le respect des règlements applicables, le traitement équitable des clients et la qualité des services fournis aux clients.

4. Remuneration and similar incentives shall not be solely or predominantly based on quantitative commercial criteria, and shall take fully into account appropriate qualitative criteria reflecting compliance with the applicable regulations, the fair treatment of clients and the quality of services provided to clients.


La CJUE a souligné que la durée de résidence dans l’État membre n’est que l’un des éléments qui doivent être pris en compte par ce dernier lors de l’examen d’une demande et qu’un délai d’attente ne peut être imposé sans prendre en considération, dans des cas spécifiques, l’ensemble des éléments pertinents, tout en veillant à prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant mineur[58].

The CJEU has stressed that duration of residence in the MS is only one of the factors that the MS must take into account when considering an application and that a waiting period cannot be imposed without taking into account, in specific cases, all the relevant factors, while having due regard to the best interests of minor children[58].


La CJUE a souligné que la durée de résidence dans l’État membre n’est que l’un des éléments qui doivent être pris en compte par ce dernier lors de l’examen d’une demande et qu’un délai d’attente ne peut être imposé sans prendre en considération, dans des cas spécifiques, l’ensemble des éléments pertinents, tout en veillant à prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant mineur[58].

The CJEU has stressed that duration of residence in the MS is only one of the factors that the MS must take into account when considering an application and that a waiting period cannot be imposed without taking into account, in specific cases, all the relevant factors, while having due regard to the best interests of minor children[58].


· En conséquence, les régulateurs nationaux doivent prendre en considération l’introduction de ce type de produits d'accès harmonisés lorsqu'ils imposent des mesures réglementaires, en tenant dûment compte de la concurrence par les infrastructures existante, des investissements dans les infrastructures existants, et des exigences globales de proportionnalité.

· Accordingly, national regulators are required to take into account the introduction of such harmonised access products when imposing regulatory remedies, with due regard for existing infrastructure competition and investments and overarching proportionality requirements.


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Dans le même cas, les pays de l’UE doivent prendre les mesures nécessaires pour que, lorsque des provisions ou réserves dûment constituées par la SE ou la SCE avant le transfert du siège statutaire sont partiellement ou totalement exemptées de l’impôt et ne proviennent pas d’établissements stables à l’étranger, ces provisions ou réserves puissent être reportées, en bénéficiant de la même exonération d’impôt, par un établissement stable d’une SE ou d’une SCE située sur le territoire du pays de ...[+++]

In the same case, EU countries shall take the necessary measures to ensure that, where provisions or reserves properly constituted by the SE or the SCE before the transfer of the registered office are partly or wholly exempt from tax and are not derived from permanent establishments abroad, such provisions or reserves may be carried over, with the same tax exemption, by a permanent establishment of the SE or the SCE which is situated within the territory of the EU country from which the registered office was transferred.


L’arrêt C-540/03 mentionnait que, néanmoins, les États membres doivent prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant mineur[14].

Judgment C-540/03 said that despite such provisions Member States must still respect the best interests of the child[14].


L’arrêt C-540/03 mentionnait que, néanmoins, les États membres doivent prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant mineur[14].

Judgment C-540/03 said that despite such provisions Member States must still respect the best interests of the child[14].


Les États membres qui ont décidé d’appliquer la directive aux mineurs doivent prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant dans l’application de ses dispositions.

Those Member States which chose to apply this Directive to minors shall take due account of the best interests of the child when applying its provisions.


Les États membres qui ont décidé d’appliquer la directive aux mineurs doivent prendre dûment en considération l’intérêt supérieur de l’enfant dans l’application de ses dispositions.

Those Member States which chose to apply this Directive to minors shall take due account of the best interests of the child when applying its provisions.


considérant que des problèmes peuvent se poser sur le plan de la sécurité et que les États membres doivent prendre, dans ce cas, les mesures urgentes qui s'imposent; que ces mesures doivent être dûment motivées et que, dès lors que les règles techniques et procédures administratives communes présentent des lacunes, il appartient à la Commission, dans l'exercice de ses compétences d'exécution, d'adopter les modifications nécessaires;

Whereas safety problems may arise and, in such case, Member States must take all appropriate measures as a matter of urgency; whereas such measures must be duly justified and, where the common technical requirements and administrative procedures present shortcomings, it is for the Commission, exercising its implementing powers, to adopt the necessary amendments;




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doivent prendre dûment ->

Date index: 2024-04-17
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