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COVID-19 exclue
Exclu
Facilité dissociée
Information exclue
Joueur exclu
Joueuse exclue
Loi du tiers exclu
Mécanisme dissocié
Mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit
Prescrit
Principe du tiers exclu
Renseignement exclu
Tiers exclu
Trouble exclu
Vésicule biliaire exclue
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «doive être exclue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle


renseignement exclu [ information exclue ]

excluded information




étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien






Vésicule biliaire exclue

Nonvisualization of gallbladder


facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié

floating facility


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il n'est pas exclu qu'elle doive soumettre des propositions à cet effet, dont certaines modifications de toilettage, et que cette procédure aille au-delà des questions mentionnées dans le rapport.

It cannot be excluded that this will have to involve proposals, including certain "housekeeping amendments", and that this may go beyond the matters mentioned in this Report.


1. Au cours de la procédure d'autorisation d'un OGM donné ou au cours du renouvellement d'une autorisation, un État membre peut requérir la modification de la portée géographique de l'autorisation écrite ou de l'autorisation, de manière que tout ou partie du territoire dudit État membre doive être exclu de la culture.

1. During the authorisation procedure of a given GMO or during the renewal of consent/authorisation, a Member State may demand that the geographical scope of the written consent or authorisation be adjusted to the effect that all or part of the territory of that Member State is to be excluded from cultivation.


1. Au cours de la procédure d'autorisation d'un OGM donné ou au cours du renouvellement d'une autorisation, un État membre peut requérir la modification de la portée géographique de l'autorisation écrite ou de l'autorisation, de manière que tout ou partie du territoire dudit État membre doive être exclu de la culture.

1. During the authorisation procedure of a given GMO or during the renewal of consent/authorisation, a Member State may demand that the geographical scope of the written consent or authorisation be adjusted to the effect that all or part of the territory of that Member State is to be excluded from cultivation.


Je ne pense pas que dans l'élaboration d'une nouvelle politique concernant les longs métrages, l'ONF doive être exclu.

I don't think that in setting out a new policy for feature films, the NFB should be excluded.


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Il en résulterait, premièrement, que la seule circonstance que la personne concernée a appartenu à une telle organisation ne saurait avoir comme conséquence automatique qu’elle doive être exclue du statut de réfugié.

It follows, first, that the mere fact that the person concerned has been a member of such an organisation cannot automatically mean that that person must be excluded from refugee status.


Il ne semble guère établi à l'heure actuelle que le niveau des contrôles prescrits par la réglementation en vigueur doive être relevé, bien que cette éventualité ne soit pas exclue.

There is at present little evidence that the level of checks prescribed by the present regulations needs to be increased, although this eventuality is not excluded.


1. Au cours de la procédure d'autorisation d'un OGM donné ou au cours du renouvellement d'une autorisation, un État membre peut requérir la modification de la portée géographique de l'autorisation écrite ou de l'autorisation, de manière que tout ou partie du territoire dudit État membre doive être exclu de la culture.

1. During the authorisation procedure of a given GMO or during the renewal of consent/authorisation, a Member State may demand that the geographical scope of the written consent or authorisation be adjusted to the effect that all or part of the territory of that Member State is to be excluded from cultivation.


Néanmoins, la Commission souhaite souligner qu'en raison de la très grande diversité de l'organisation des tâches publiques (par exemple, dans la santé, l'enseignement, les services d'utilité publique, etc.) et de la privatisation continue de ces tâches, il ne peut être exclu qu'une expérience professionnelle comparable acquise dans le secteur privé d'un autre État membre doive également être prise en considération, même si l'État membre d'accueil ne tient pas compte de l'expérience acquise da ...[+++]

Nevertheless, the Commission wants to point out that due to the very varied organisation of public duties (e.g. health, teaching, public utilities etc) and the continuous privatisation of those duties, it cannot be excluded that comparable professional experience acquired in the private sector of another Member State also has to be taken into account, even if private sector experience is in principle not taken into account in the host Member State.


Néanmoins, la Commission souhaite souligner qu'en raison de la très grande diversité de l'organisation des tâches publiques (par exemple, dans la santé, l'enseignement, les services d'utilité publique, etc.) et de la privatisation continue de ces tâches, il ne peut être exclu qu'une expérience professionnelle comparable acquise dans le secteur privé d'un autre État membre doive également être prise en considération, même si l'État membre d'accueil ne tient pas compte de l'expérience acquise da ...[+++]

Nevertheless, the Commission wants to point out that due to the very varied organisation of public duties (e.g. health, teaching, public utilities etc) and the continuous privatisation of those duties, it cannot be excluded that comparable professional experience acquired in the private sector of another Member State also has to be taken into account, even if private sector experience is in principle not taken into account in the host Member State.


Il n'est pas exclu qu'elle doive soumettre des propositions à cet effet, dont certaines modifications de toilettage, et que cette procédure aille au-delà des questions mentionnées dans le rapport.

It cannot be excluded that this will have to involve proposals, including certain "housekeeping amendments", and that this may go beyond the matters mentioned in this Report.




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doive être exclue ->

Date index: 2023-08-20
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