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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "doit procéder lui-même " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
50.04 (1) Sur réception d’une demande, le juge en chef avise les personnes ci-après de sa décision de procéder lui-même la sélection prévue au paragraphe 745.61(1) du Code ou de désigner un juge, par écrit, pour y procéder :

50.04 (1) On receipt of an application, the Chief Justice shall notify the following persons of his or her determination as to whether he or she will conduct a judicial screening under subsection 745.61(1) of the Code or designate a judge in writing to do so:


L'article 19 de la loi dit que lorsqu'un détenu meurt ou souffre de blessures corporelles graves, le service doit procéder lui-même à l'enquête qui le concerne et vous faire ensuite parvenir un rapport.

Section 19 of the act says that where an inmate dies or suffers serious bodily injury, the service must investigate itself and then provide you with a report.


Ce n'est que si l'organisateur n'est pas expressément en mesure de se charger de l'hébergement ou s'il ne souhaite pas le faire que le voyageur peut procéder lui-même à la réservation.

The traveller may book accommodation himself only if the organiser expressly states that he is unwilling or unable to do so.


Dans ces conditions, le rôle utile du Parlement consiste à contrôler que l'organisation de la dépense en la matière permette l'apport d'une véritable plus-value, dans le respect des principes de proportionnalité - on vise ici une grande simplification des procédures - et de subsidiarité : même dans l'hypothèse où le Parlement accepte sans réaction d'épouser les méandres de la stratégie d'une Commission obligée de faire face tout à la fois à la frilosité financière des Etats membres et à une complexité juridique extrêmement contraignante en matière de sécurité, il doit procéder lui-même à une mise en adéquation réaliste entre l'intitulé, ...[+++]

In this connection, Parliament's role must be to check that the funds allocated in this area provide genuine added value, with due respect for the principles of proportionality - including considerable simplification of procedures - and subsidiarity. Even if Parliament is prepared to accept the twists and turns of the Commission's strategy as it seeks to deal with the financial reluctance of Member States and the extremely cumbersome legal perplexity of security policy, it must ensure, for its own part, that the programme's title, objectives and financial resources are realistically matched.


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En particulier, la Commission conteste les conditions d'installation, d'entretien et d'utilisation des systèmes d'alarme, telles que fixées par la législation belge qui réservent les activités d'installation, de mise en service et d'entretien de ces systèmes aux seules entreprises ayant été agréées comme entreprises de sécurité privée, sauf la possibilité pour l'utilisateur de procéder lui-même à l'installation.

In particular, the Commission challenges the conditions of installation, maintenance and use of alarm systems, as laid down by Belgian legislation which restricts the activities of installing, commissioning and maintaining such systems solely to undertakings which have been approved as private security undertakings (apart from the possibility for a user to install a system himself).


Il est également du devoir du Parlement européen, en procédant lui-même à des activités de contrôle plus régulières, de s’exprimer en ce qui concerne le genre de pays avec lesquels l’Union devrait entretenir des relations plus étroites.

It is also the duty of the European Parliament, by conducting monitoring activities of its own on a more regular basis, to speak up concerning the kind of country the Union is entering into closer relations with.


2. Pourquoi l'OLAF s'est-il appuyé sur un audit des services de la Commission chargés de la gestion du programme Tempus au lieu de procéder lui-même à un examen approfondi du dossier?

2. Why did OLAF rely on an audit report by the Commission management of Tempus instead of investigating the situation fully itself?


Lorsqu'un État membre constate qu'il doit procéder lui-même à des mesures de diverses substances, il doit en avoir la possibilité.

Any measurements for specific substances which a Member State regards as necessary must be possible.


Les fonds pourront notamment être réutilisés par l'Etat membre au cas où il procède lui-même à la correction; par contre, si la correction est jugée nécessaire par la Commission ou la Cour des comptes, les fonds feront l'objet d'un recouvrement.

It is proposed that in case the Member State itself makes the correction, the funds can be re-used by the Member State. On the other hand, if the need for correction is detected by the Commission or the Court of Auditors, the funds will be recovered.


M. Dhaliwal: Cette disposition vise le cas où le ministre n'est pas satisfait des consultations auxquelles a procédé la société de gestion; elle l'autorise alors à procéder lui-même à des consultations.

Mr. Dhaliwal: What this refers to is that if as minister I am not satisfied with the consultations carried out by the WMO then I may carry out consultations.




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doit procéder lui-même ->

Date index: 2021-09-09
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