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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Différence temporaire imposable
Différence temporelle imposable
Déductible de la matière imposable
Déductible du revenu imposable
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
Matière imposable
Mauvais voyages
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Paranoïa
Pierre qui doit bifurquer
Pierre qui doit couper
Pierre qui doit courber
Produit imposable
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur
Ça doit être autochtone!
écart temporaire imposable

Traduction de «doit imposer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événeme ...[+++]

Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another ...[+++]


pierre qui doit bifurquer [ pierre qui doit courber | pierre qui doit couper ]

rock that has to bend [ stone that has to bend | rock that has to curl | stone that has to curl | rock that has to curve | stone that has to curve | rock that has to swing | stone that has to swing | rock that has to cut | stone that has to cut ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


écart temporaire imposable | différence temporelle imposable | différence temporaire imposable

taxable temporary difference


Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


Ça doit être autochtone! : conversation sur les aliments autochtones [ Ça doit être autochtone! ]

Chances are, it's Aboriginal : a conversation about Aboriginal foods [ Chances are, it's Aboriginal ]


matière imposable | produit imposable

dutiable product | taxable product


déductible de la matière imposable | déductible du revenu imposable

tax deductible
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- l'UE doit améliorer la combinaison des instruments politiques qu'elle utilise pour garantir et préserver l'accès aux marchés; elle doit à la fois s'engager activement dans des négociations multilatérales et bilatérales et prendre les mesures qui s'imposent pour garantir que les accords passés soient respectés.

- The EU needs to improve the mix of policy instruments it brings to securing and preserving market access – combining a commitment to multilateral and bilateral trade negotiations with committed action to ensuring those agreements are enforced.


Toute mesure de l'administration de l'Union doit ainsi être appropriée et nécessaire à la réalisation des objectifs légitimement poursuivis par la mesure en cause: lorsque plusieurs mesures potentiellement appropriées sont envisageables, l'option la moins contraignante doit être choisie et les frais éventuels imposés par l'administration ne doivent pas être disproportionnés par rapport aux objectifs poursuivis.

This requires any measure of the Union’s administration to be appropriate and necessary for meeting the objectives legitimately pursued by the measure in question: where there is a choice among several potentially appropriate measures, the least burdensome option has to be taken and any charges imposed by the administration not be disproportionate to the aims pursued.


Il doit couvrir de tels accords, même lorsque ceux-ci contiennent des conditions applicables à plus d’un niveau commercial, par exemple lorsqu’ils imposent au preneur de licence l’obligation de mettre sur pied un système de distribution particulier et définissent les obligations que le preneur de licence doit ou peut imposer aux revendeurs des produits fabriqués sous licence.

It should cover such agreements even if the agreement contains conditions relating to more than one level of trade, for instance requiring the licensee to set up a particular distribution system and specifying the obligations the licensee must or may impose on resellers of the products produced under the licence.


D'autres législations semblent imposer des conditions supplémentaires, telles que le fait que la personne morale doit s'être enrichie elle-même (BG), l’exigence selon laquelle le crime doit aller à l'encontre des devoirs de la personne morale (HR) et la règle selon laquelle une mesure ne peut être prise à l’encontre d’une personne morale que si le tribunal a précédemment prononcé une peine à l’égard d’une personne physique (HU).

Others seem to add conditions, such as the effect that the legal person must have enriched itself (BG), the requirement that the crime violates any duty of the legal person (HR) and the rule that action may only be taken against a legal person if the court had previously imposed punishment on a natural person (HU).


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( La Commission ne doit pas renoncer aux contrôles sur la formation : la Commission doit, en particulier, être en mesure d'orienter le programme de formation, de vérifier la qualité des actions de formation et du matériel pédagogique et d'imposer des mesures correctives lorsqu'elles s'imposent.

( The Commission must not relinquish controls over training : the Commission must in particular be able to steer the training programme, to verify the quality of the training activities and the learning material, and be able to impose corrective action when needed.


Il doit couvrir de tels accords même lorsque ceux-ci contiennent des conditions applicables à plus d'un niveau commercial, par exemple lorsqu'ils imposent au preneur de la licence l'obligation de mettre sur pied un système de distribution particulier et définissent les obligations que le preneur doit ou peut imposer aux revendeurs des produits fabriqués sous licence.

It should cover such agreements even if conditions are stipulated for more than one level of trade, by, for instance, requiring the licensee to set up a particular distribution system and specifying the obligations the licensee must or may impose on resellers of the products produced under the licence.


tout État membre qui, en vertu de l'article 18, paragraphe 6, a imposé aux entreprises établies sur son territoire l'obligation de mettre fin au cumul des activités qu'elles pratiquaient à la date pertinente prévue à l'article 18, paragraphe 3, doit également imposer cette obligation aux agences et succursales visées au présent titre établies sur son territoire et qui y pratiquent ce cumu; .

Any Member State which under Article 18(6) requires undertakings established in its territory to cease the simultaneous pursuit of the activities in which they were engaged on the relevant date referred to in Article 18(3) must also impose this requirement on agencies and branches referred to in this Title which are established in its territory and simultaneously carry on both activities there.


c) tout État membre qui, en vertu de l'article 18, paragraphe 6, a imposé aux entreprises établies sur son territoire l'obligation de mettre fin au cumul des activités qu'elles pratiquaient à la date pertinente prévue à l'article 18, paragraphe 3, doit également imposer cette obligation aux agences et succursales visées au présent titre établies sur son territoire et qui y pratiquent ce cumu; .

(c) Any Member State which under Article 18(6) requires undertakings established in its territory to cease the simultaneous pursuit of the activities in which they were engaged on the relevant date referred to in Article 18(3) must also impose this requirement on agencies and branches referred to in this Title which are established in its territory and simultaneously carry on both activities there.


Concrètement, elle impose aux établissements financiers d'identifier et de connaître leurs clients, de tenir des registres appropriés et d'organiser des programmes de formation à la lutte anti-blanchiment; le secret bancaire doit être levé lorsque cela s'avère nécessaire, et tout soupçon de blanchiment doit être signalé.

Essentially, the Directive requires financial institutions to identify and know their customers, to keep appropriate records, and establish anti-money laundering training programmes.


(11) Afin de garantir l'accès au marché pertinent ou de prévenir la collusion sur ce marché, l'exemption par catégorie doit être subordonnée à certaines conditions. À cette fin, l'exemption des obligations de non-concurrence doit être limitée aux obligations qui ne dépassent pas une certaine durée; pour les mêmes raisons, toute obligation directe ou indirecte, imposant aux membres d'un système de distribution sélective de ne pas vendre des marques de fournisseurs concurrents déterminés doit être exclue du bénéfice du présent règlemen ...[+++]

(11) In order to ensure access to or to prevent collusion on the relevant market, certain conditions are to be attached to the block exemption; to this end, the exemption of non-compete obligations should be limited to obligations which do not exceed a definite duration; for the same reasons, any direct or indirect obligation causing the members of a selective distribution system not to sell the brands of particular competing suppliers should be excluded from the benefit of this Regulation.


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