Traduction de «documents suivants » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau
contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation

suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]
on a level of effort basis

année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]
subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]

étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]
forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]

clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds
covenant running with the land

point de commutation sur la station suivante | point de transfert sur la station suivante
Change-Over Point | COP [Abbr.]

bouton Suivante | bouton Suivant
Next button

groupe suivant le statut social | groupement suivant le statut social
status group | status grouping

touche Page suivante | touche de défilement vers le bas | Page suivante | P. suiv. | Page suiv.
page down key | page down | PgDn

calcinose suivant une acné
Calcinosis following acne

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette notification est effectuée dans un délai d’un jour ouvrable suivant la réception de la demande ou, si la demande est soumise en même temps que le projet de document d’enregistrement ou que le projet de document d’enregistrement universel, dans un délai d’un jour ouvrable suivant l’approbation de ce document.
That notification shall be made within one working day following receipt of the request or, where the request is submitted together with the draft registration document or draft universal registration document, within one working day following the approval of that document.

1. Le coordonnateur retire la série de créneaux horaires qui ont été provisoirement attribués à un transporteur aérien en cours de création et la remet dans le pool, le 31 janvier pour la saison d'été suivante ou le 31 août pour la saison d'hiver suivante, si l'entreprise n'est pas titulaire à cette date d'une licence d'exploitation ou d'un document équivalent ou si l'autorité compétente en matière de licences n'indique pas qu'il est probable qu'une licence d'exploitation ou un document équivalent seront délivrés avant le début de la période de planification horaire concernée.
1. The coordinator shall withdraw the series of slots provisionally allocated to an air carrier in the process of establishing itself and place them in the pool on 31 January for the following summer season or on 31 August for the following winter season if the undertaking does not hold an operating licence or equivalent on that date or if it is not stated by the competent licensing authority that it is likely that an operating licence or equivalent will be issued before the relevant scheduling period commences.

5. Outre les documents visés aux paragraphes 3 et 4, le secrétariat général rend accessibles au public, dès leur diffusion, les documents législatifs et les autres documents suivants:
5. The General Secretariat shall make legislative documents and the following documents available to the public, in addition to the documents referred to in paragraphs 3 and 4, as soon as they have been circulated:

8.1.2.1: outre les documents requis par d’autres règlements, les documents suivants doivent se trouver à bord de l’unité de transport: a) les documents de transport prévus sous 5.4.1 couvrant toutes les marchandises dangereuses transportées et, le cas échéant, le certificat d’empotage du conteneur prescrit sous 5.4.2; b) les consignes écrites prévues sous 5.4.3 ayant trait à toutes les marchandises dangereuses transportées; 8.1.5: toute unité de transport transportant des marchandises dangereuses doit être munie: c) de l’équipement nécessaire pour prendre les mesures supplémentaires et spéciales indiquées dans les consignes écrites prévues sous 5.4.3.
8.1.2.1: In addition to the documentation required by law, the following documents must be carried on board the transport unit: (a) the transit documents referred to in 5.4.1 and covering all the dangerous goods transported and, where applicable, the container loading certificate as stipulated in 5.4.2; (b) the written instructions as set out in 5.4.3, relating to all the dangerous goods transported; 8.1.5: Each transport unit carrying dangerous goods must be fitted with: (c) the equipment needed to permit the carrying out of the supplementary and special measures as indicated in the written instructions referred to in 5.4.3.

La norme OASIS fait référence aux spécifications techniques du document OASIS SC2-D5, norme des informations sur les réparations automobiles, version 1.0 du 28 mai 2003 (disponible à l'adresse suivante: [http ...]
The ‘OASIS format’ refers to the technical specifications of OASIS Document SC2-D5, Format of Automotive Repair Information, version 1.0, 28 May 2003 (available at: [http ...]

La norme OASIS fait référence aux spécifications techniques du document OASIS SC2-D5, Norme des informations sur les réparations automobiles, version 1.0 du 28 mai 2003 (disponible à l'adresse suivante: [http ...]
The ‘OASIS format’ refers to the technical specifications of OASIS Document SC2-D5, Format of Automotive Repair Information, version 1.0, 28 May 2003(available at: [http ...]

2. Le coordonnateur retire la série de créneaux horaires qui ont été provisoirement attribués à un transporteur aérien en cours de création et la remet dans le pool, le 31 janvier pour la saison d'été suivante ou le 31 août pour la saison d'hiver suivante, si l'entreprise n'est pas titulaire à cette date d'une licence d'exploitation ou d'un document équivalent ou si l'autorité compétente en matière de licences n'indique pas qu'il est probable qu'une licence d'exploitation ou un document équivalent seront délivrés avant le début de la période de planification horaire concernée.
2. The coordinator shall withdraw the series of slots provisionally allocated to an air carrier in the process of establishing itself and place them in the pool on 31 January for the following summer season or on 31 August for the following winter season if the undertaking does not hold an operating licence or equivalent on that date or if it is not stated by the competent licensing authority that it is likely that an operating licence or equivalent will be issued before the relevant scheduling period commences.

À l'expiration d'une période de trente ans, tous les documents sont accessibles au public, à l'exception des documents ou extraits de documents suivants:
After the expiry of a period of 30 years, all documents shall be accessible to the public except the following documents or parts of documents:

Un document est consigné au registre dès que l'institution ou l'organe concerné a pris une décision formelle, archivé ledit document ou envoyé celui-ci à d'autres organes, institutions ou tierces parties, ou lorsque l'une des conditions suivantes est réunie:
A document shall be added to the register as soon as the institution or body has taken a formal decision or has filed or sent the document to other internal bodies, institutions or third parties or when one of the following conditions is met;