Traduction de «documents principaux accompagnés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

documentation d'accompagnement [ document d'accompagnement | manuel d'accompagnement | documentation ]
reference material [ accompanying document ]

Document d'accompagnement [ Document d'accompagnement du plan mondial ]
Companion Document [ Global Plan Companion Document ]

papier d'accompagnement | bulletin d'accompagnement | document d'accompagnement
accompanying document

document d'accompagnement [ document qui accompagne ]
companion document

document d'accompagnement | document de suivi
accompanying document | consignment note

document accompagnant
accompanying document

document de transport [ carnet TIR | document d'accompagnement | lettre de voiture ]
transport document [ accompanying document | consignment note | TIR carnet | way bill ]

document administratif d'accompagnement
accompanying administrative document

documents d'accompagnement
car movement documents

documentation accompagnant le moteur
engine work package

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le document est accompagné du premier lot de propositions détaillées qui définissent le cadre juridique pour les principaux domaines d'action.
The paper is accompanied by the first batch of detailed proposals setting out the legal framework for key policy areas.

L'initiative est présentée dans deux documents: une communication passe en revue les principaux défis, les carences qui doivent être comblées et les solutions possibles; un cadre d'action décrit en détail les priorités, actions et projets recensés, accompagnés d'objectifs quantitatifs et de délais afin de suivre les progrès accomplis au fil du temps.
The initiative is presented in two documents. A Communication outlines the main challenges, shortcomings and the possible solutions. A Framework for Action presents the identified priorities, actions and projects in detail, with quantitative targets and deadlines to monitor progress over time.

Document de travail des services de la Commission sur l'action européenne pour le développement durable Évaluation du consensus européen pour le développement 2006 et accompagnement de l'initiative «Proposition sur un nouveau consensus européen pour le développement» Rapport récapitulant les principaux résultats de la consultation sur le nouveau consensus européen pour le développement Mise en œuvre par l'UE des objectifs de développement durable (ODD) Programme de développement durable à l'horizon 2030
Staff Working Document on European action for sustainability Assessing the 2006 European Consensus on Development and accompanying the Initiative "Proposal for a new European Consensus on Development Synopsis Report summarising the main results of the consultation on the new European Consensus on Development EU's implementation of the Sustainable Development Goals (SDGs) 2030 Agenda for Sustainable Development

Les États membres adoptent des dispositions pratiques pour faciliter la recherche de documents disponibles à des fins de réutilisation, telles que des listes de ressources des documents principaux accompagnés des métadonnées pertinentes, accessibles, dans la mesure du possible et s’il y a lieu, en ligne et sous un format lisible par machine, et des portails liés aux listes de ressources.
Member States shall make practical arrangements facilitating the search for documents available for re-use, such as asset lists of main documents with relevant metadata, accessible where possible and appropriate online and in machine-readable format, and portal sites that are linked to the asset lists.

Les États membres veillent à ce que des dispositions pratiques soient adoptées pour faciliter la recherche de documents disponibles à des fins de réutilisation, telles que des répertoires de documents principaux accompagnés des métadonnées pertinentes, accessibles de préférence en ligne et sous un format lisible par machine, et des sites portails liés à des répertoires de ressources décentralisés.
Member States shall ensure that practical arrangements facilitating the cross- lingual search for documents available for re-use are in place, such as asset lists of main documents with relevant metadata, accessible preferably online and in machine-readable format, and portal sites that are linked to decentralised asset lists.

Les États membres adoptent des dispositions pratiques pour faciliter la recherche plurilingue de documents disponibles à des fins de réutilisation, telles que des répertoires de documents principaux accompagnés des métadonnées pertinentes, accessibles de préférence en ligne et sous un format ouvert, lisible par machine, et des sites portails liés à des répertoires de ressources décentralisés.
Member States shall make practical arrangements facilitating the cross- language search for documents available for re-use, such as asset lists of main documents with relevant metadata, accessible preferably online and in open format, machine-readable format, and portal sites that are linked to decentralised asset lists.

- tout en inscrivant plus fermement la politique de réadmission dans l’approche globale et ses priorités et en exploitant le potentiel des partenariats pour la mobilité, d’intensifier les efforts en vue de la conclusion d’accords de réadmission entre la CE et les principaux pays d’origine et de transit; de s’assurer que les pays tiers s’acquittent de leur obligation de réadmission des personnes se trouvant en séjour irrégulier dans l’UE - y compris le cas échéant en vertu de l’accord de Cotonou; de reconnaître les documents facilitant le retour des migrants sans papiers et d’apporter l’assistance nécessaire à ces réadmissions; de veiller, au travers de formations, de l’échange des meilleures pratiques et de mesures d’accompagnement, à ce que toutes les opérations de retour soient menées avec dignité et dans le respect des droits de l’homme, et de renforcer la coopération de manière à ce que ces retours soient durables;
- While placing the readmission policy more firmly within the Global Approach and its priorities and using the potential of mobility partnerships, intensify efforts on readmission agreements between the EC and the main countries of origin and transit; make sure that third countries meet their obligations to readmit persons staying illegally in the EU, including where applicable under the Cotonou Agreement, and the recognition of documents facilitating the return of undocumented migrants, as well as offering the necessary assistance for such readmissions. Ensure through training, exchange of best practices and coaching that all return operations are conducted with dignity and in line with human rights standards, and increase cooperation to secure the sustainability of such returns.

considérant que, pour assurer un contrôle à des fins fiscales, les dispositions de l'article 7 paragraphe 4 de la directive 92/12/CEE prévoient un document simplifié d'accompagnement reprenant les éléments principaux du document d'accompagnement visé à l'article 18 paragraphe 1 de ladite directive; que la forme et le contenu de ce document devraient être définis;
Whereas to ensure fiscal control of those products, Article 7 (4) of Directive 92/12/EEC provides for a simplified accompanying document listed the essential data from the accompanying document referred to in Article 18 (1) of that Directive; whereas the form and the content of that document should be established;

4. Les produits visés au paragraphe 1 circulent entre les territoires des différents États membres sous le couvert d'un document d'accompagnement qui mentionne les éléments principaux du document visé à l'article 18 paragraphe 1.
4. The products referred to in paragraph 1 shall move between the territories of the various Member States under cover of an accompanying document listing the main data from the document referred to in Article 18 (1).