Traduction de «documents pourraient servir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Document destiné à servir de guide de l'OMI/OIT
ILO/IMO Document for Guidance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les États membres devraient également communiquer par l'intermédiaire de l'IMI des versions anonymisées de documents falsifiés qui ont été détectés et qui pourraient servir d'exemples utiles et caractéristiques de falsifications possibles.
Member States should also communicate via IMI anonymised versions of forged documents which have been detected and which could serve as useful and typical examples for the detection of possible forgeries.

Selon le processus de sélection actuel, un juge en chef, ou un autre juge, étudie les documents écrits, la demande, les dossiers du SCC qui, me semble-t-il, pourraient servir de contrepartie à ce qui est connu comme le rapport d'admissibilité à la libération conditionnelle, le rapport écrit qui est présenté au jury dans le cadre d'une audience en vertu de l'article 745 , et tout autre document que le requérant ou la Couronne souhaite présenter.
Their screening process is that the Chief Justice, or another judge, will look at written material, the application, the material from the CSC which my guess is could be the counterpart to what is known as the parole eligibility report, the written report that goes to the jury on a 745 hearing and any other material that the applicant or Crown wants to put forward.

9. estime que le cadre doit servir l'objectif de maintenir une cohérence et d'offrir une sécurité réglementaire pour une concurrence juste et équilibrée dans laquelle les acteurs européens aient toutes leurs chances; estime que toutes les dispositions proposées par la Commission, telles que l'autorisation européenne unique, les questions liées aux consommateurs ou les dispositions techniques relatives à la mise aux enchères du spectre, pourraient jouer un rôle important dans la création d'un marché unique des télécommunications, mais qu'elles doivent être évaluées à l'aune de cet objectif; estime que la procédure de révision du cadre ainsi souhaitée dans le présent document doit être considérée comme une avancée pour l'économie numérique européenne et donc faire l'objet d'une démarche cohérente et programmée;
9. Believes that the framework must serve to maintain consistency and provide regulatory certainty so as to ensure fair and balanced competition in which European players stand every chance; considers that all the provisions proposed by the Commission, including a single European authorisation, consumer aspects and technical arrangements for spectrum auctions, could play an important role with a view to creating a single market for communications, but that they need to be assessed in the light of that objective; considers that the procedure for the review of the framework as called for herein must be viewed as a step forward for the Union's digital economy and should hence be addressed by means of a cohesive and planned approach;

Ce document contient à mon avis certains éléments qui pourraient servir de base aux discussions futures.
In my opinion the paper contains some elements that could provide the basis for future talks.

Il faut encourager les régions les plus pauvres à élaborer des projets intégrés de développement sous la forme de documents nationaux qui pourraient servir de base pour relier leurs caractéristiques spécifiques et leur potentiel.
The poorest regions must be encouraged to elaborate integrated plans for development as national documents which could serve as a basis for relating their specific features and potential.

Le présent document propose une série d'objectifs et l'établissement de programmes de travail, qui pourraient servir de base aux consultations qui seront menées avec la région.
This paper proposes a set of objectives and the development of Work Programmes, which might be the basis for consultation with the region.

Enfin, les documents de travail et les résultats des travaux des groupes sectoriels pourraient servir de base à un forum à haut niveau au cours de l'été 2004.
Finally, the working papers and material from the sectoral groups could serve as a basis for a high level Forum in the Summer of 2004.

6. félicite la Commission pour l'adoption des dispositions concernant l'administration des documents, qui pourraient servir de modèle aux codes de conduite similaires des autres institutions;
6. Congratulates the Commission on the adoption of its Code of Conduct on document management, which could serve as a model for similar codes in the other institutions;

L'un des objectifs du Plan d'action national pour les enfants, d'après ce qui ressort des consultations, est d'identifier les domaines auxquels il faut accorder une attention supplémentaire. D'après les documents qui ont servi aux discussions—le document de réflexion, les évaluations et la surveillance—et pour bon nombre des examens, on estime qu'il y a au moins six thèmes et plusieurs objectifs connexes qui pourraient servir d'orientation dans un programme destiné aux enfants et au développement de l'enfant.
One of the objectives of the national children's agenda, as we see it rolling out in terms of consultations, is to identify some specific areas where there probably is a requirement for additional focus in the sense that the documents—the vision paper, and measuring and monitoring—set out for discussion and for a good deal of examination the contention that there are at least six themes and several goals associated with where we could head in terms of both children and child development.

Le sénateur Furey: Un document trouvé au cours de la vérification qui révèle des activités criminelles je ne parlerai pas d'activités criminelles de non-conformité; nous allons parler pour l'instant d'activités quasi criminelles, simplement pour distinguer pourraient servir dans des poursuites pour non-conformité.
Senator Furey: A document that was found during compliance and could disclose criminal activity and I will not call non-compliance criminal activity; we will call it quasi criminal for now, just to differentiate could be used in a non-compliance prosecution.