Vertaling van "documents pour ensuite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»
contingent order | contingency order | combination order

Économiser l'énergie, convertir ensuite
First Conserve, Then Convert

ordre lié [ ordre d'abord et ensuite | ordre DAE ]
contingent order [ straddle ]

Se défendre même si mort s'ensuit [ Piyautailili ]
Defend even unto death [ Piyautailili ]

photographie oculaire pour évaluation médicale et documentation : photographie avec lampe à fente
Slit lamp photography of eye

gestion électronique de l'information et des documents | GEID | gestion électronique de documents | GED | gestion électronique documentaire | GED | informatique du document | documentique | gestion électronique de l'information et des documents existants | GEIDE | gestion de documents informatisés
electronic document management | EDM | document management | automated document managing | ADM | optical disk document storage and retrieval

échange de documents informatisés | EDI | échange de documents informatisé | EDI | échange de données informatisées | EDI | échange de données informatisé | EDI | échange informatisé de documents | échange électronique de documents | EED | échange électronique de données | EED | échange de données informatiques | échange de données électroniques | transfert électronique de documents | TED
electronic data interchange | EDI | electronic document interchange | electronic document exchange | electronic business data interchange | EBDI

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les informations contenues dans le présent document reposent sur les données directes fournies par les parties prenantes elles-mêmes, qui ont ensuite été soumises à une analyse réalisée par le Centre commun de recherche de la Commission européenne.
The information in this document is based on the direct data supplied by stakeholders themselves followed by a subsequent analysis of the European Commission's Joint Research Centre.

La divulgation du document demandé pouvant porter atteinte à l’intérêt public en matière de relations internationales – à l’exception de la directive de négociation n° 5 – le Conseil était tenu d’examiner ensuite, à l’aune du principe de proportionnalité, s’il convenait d’accorder un accès partiel au document, en limitant un refus éventuel aux seules données couvertes par l’exception visée.
Since the disclosure of the document requested could undermine the public interest in the field of international relations (with the exception of Negotiating Directive No 5) the Council was required to consider next, in the light of the principle of proportionality, whether it was appropriate to grant partial access to the document, by confining any refusal to information covered by the relevant exception.

Ensuite, la Cour souligne que, pour justifier le refus d’accès à un document, il ne suffit pas, en principe, que ce document relève d’une activité exceptée par le règlement.
Next, the Court states that, in order to justify refusal of access to a document the disclosure of which has been requested, it is not sufficient, in principle, for that document to fall within an activity excepted by the regulation.

« En ce moment, un conteneur qui part de la Chine vers Vancouver a un document qui l'accompagne; quand il est pris en charge par le ferroviaire, un autre document est utilisé pour le transport vers une autre gare ferroviaire; ensuite, si c'est donné aux routiers, il faut faire un autre document, qui va ensuite amener le conteneur du ferroviaire jusqu'à la destination finale».
“At present, a container that leaves China for Vancouver has an accompanying document; when it is transferred to railway transportation, it needs another document; next, if it is handed over to truckers, a further document has to be prepared that will accompany the container from the railway to its final destination”.

- Des documents stratégiques thématiques (documents de programmation) portant sur quatre ans (2007-2010) et ensuite sur trois ans (2011-2013) seront adoptés par la Commission après les procédures de comitologie[xi].
- Four-year (2007-2010) and, subsequently, three-year (2011-2013) Thematic Strategy Papers (programming documents) will be decided by the Commission following the Comitology procedures[xi].

Nous faisons ensuite la compilation et l'analyse de la documentation qui est soumise aux membres qui devront ensuite trancher la question. Une fois qu'ils auront décidé, il nous faudra un peu de temps pour rédiger la décision officielle, préparer le document et le faire traduire.
Once they've decided, it's a question of putting together a formal decision, which takes some time to draft, prepare, and translate.

12. Le forum s’est ensuite intéressé à l'utilisation de bases de données pour la recherche d’éléments de comparaison ("comparables"), à la question de l’évaluation des risques et à des propositions concernant des recommandations plus générales ayant trait aux délais d’établissement et de présentation de la documentation, au regroupement des transactions, à la simplification des exigences en matière de documentation pour les PME, aux exigences linguistiques, aux sanctions liées à la documentation, à l’application des règles relatives à la documentation aux établissements stables et à l’incidence de la nouvelle entrée en vigueur de la convention d’arbitrage le 1er novembre 2004.
12. The Forum further discussed the use of database searches for comparables, the issue of risk assessment and proposals for more general recommendations related to the timing and preparation of documentation, aggregation of transactions, simplification of documentation requirements for SMEs, language requirements, documentation-related penalties, the application of documentation rules to permanent establishments and the effect of the re-entry into force of the Arbitration Convention on 1 November 2004.

i) La Commission pense qu'il faudrait envisager la délivrance d'un document de transit spécial ("Document facilitant le transit). Ce document, remis aux personnes de bonne foi de nationalité russe qui font souvent le trajet direct entre Kaliningrad et la Russie continentale, équivaudrait à un visa de transit à entrées multiples. Les autorités russes pourraient fournir, à l'avance, les listes des personnes qui effectuent souvent ce voyage. Le document, exonéré de droits ou à droits réduits, serait ensuite délivré par les consulats des pays candidats concernés. L'annexe I expose en détail la manière dont ce nouveau système pourrait fonctionner.
(i) the Commission believes that issue of a special transit document ("FacilitatedTransit Document" should be considered. The document would be deemed equivalent to a multiple-entry transit visa for bona-fide persons who are Russia citizens travelling frequently and directly between Kaliningrad and the Russian mainland. Lists of frequent travellers could be provided in advance by the Russian authorities. The Document would then be issued at low cost or free of charge by the consulates of the candidate countries concerned. Fuller details of how such a new system could work are set out in annex I.

Cela étant dit, la lettre qui accompagnait le document, en plus des documents à l'appui ont été fournis au journaliste en question, ou en tout cas, ont été offerts au journaliste du Globe and Mail, l'invitant ensuite à consulter ces documents.
That having been said, the letter which accompanied the document, in addition to supporting documentation, was provided to the journalist in question or, in any event, was offered to the Globe and Mail journalist, who was invited to consult this material later.

Dans le cas où un vin est exporté d'un pays tiers sur le territoire duquel il a été élaboré, (ci-après dénommé "pays d'origine") vers un autre pays tiers (ci-après dénommé "pays d'exportation"), d'où il est ensuite exporté vers la Communauté, les autorités compétentes du "pays d'exportation" peuvent établir le document V I pour le vin en question sur la base d'un document V I 1 ou un document équivalent établi par les autorités compétentes du "pays d'origine", sans devoir faire des analyses supplémentaires, si ce vin:
In cases where a wine is exported from a third country in whose territory it was prepared (hereinafter: "the country of origin") to another third country (hereinafter: "the exporting country"), from which it is then exported to the Community, the competent authorities of the exporting county may draw up the V I 1 document for the wine concerned on the basis of a V I 1 document or equivalent drawn up by the competent authorities of the country of origin, without having to perform further analyses on the wine, if that wine: