Traduction de «documents ne pouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

document de voyage pouvant être revêtu d'un visa | document de voyage qui peut être revêtu d'un visa
travel documents to which a visa may be affixed

manuel des documents pouvant être revêtus d'un visa
handbook of documents to which a visa may be affixed

documents pouvant supporter des traces papillaires
documents capable of bearing fingerprint traces

personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]
removable person

document de voyage pouvant être revêtu d'un visa
travel document to which a visa may be affixed

pays pouvant prétendre à un financement mixte [ pays pouvant bénéficier d'un financement mixte ]
blend country

subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]
countervailable subsidy

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.
Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.

décision incidente susceptible de recours | décision incidente pouvant faire l'objet d'un recours
contestable interim ruling

Ordonnance du 1er juillet 1998 sur la protection des eaux contre les liquides pouvant les polluer [ OPEL ]
Ordinance of 1 July 1998 on the Protection of Water against Pollutant Liquids

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

nonobstant le point a), si les changements sont si vastes ou profonds qu'ils justifient une version entièrement nouvelle du document, une nouvelle version de l'ensemble du document (dans ce cas, un tableau supplémentaire énumère les modifications apportées aux documents, les changements de même nature pouvant être regroupés).
notwithstanding point (a), if the changes are so widespread or far-reaching that they justify an entirely new version of the document, a new version of the entire document (in such cases, an additional table lists the amendments to the documents, whereby identical changes can be grouped).

1. Le gestionnaire de l'infrastructure établit et publie, après consultation des parties intéressées, un document de référence du réseau pouvant être obtenu contre paiement d'un droit qui ne peut être supérieur au coût de publication de ce document.
1. The infrastructure manager shall, after consultation with the interested parties, develop and publish a network statement which shall be obtainable against payment of a fee which shall not exceed the cost of publication of that statement.

«document de voyage», un passeport ou un document équivalent, autorisant son titulaire à franchir les frontières extérieures et pouvant revêtir un visa;
‘travel document’ means a passport or other equivalent document entitling the holder to cross the external borders and to which a visa may be affixed;

«document de voyage», un passeport ou un document équivalent, autorisant son titulaire à franchir les frontières extérieures et pouvant revêtir un visa.
‘travel document’ means a passport or other equivalent document entitling the holder to cross the external borders and to which a visa may be affixed.

Lorsque les documents justificatifs n’ont pas pu être produits dans les délais prescrits, bien que le contractant ait fait diligence pour se les procurer dans ces délais, des délais supplémentaires ne pouvant pas dépasser six mois au total peuvent lui être accordés pour la production de ces documents.
Where the supporting documents could not be produced within the stipulated time limit although the contracting party acted promptly to obtain them on time, additional time limits, which may not exceed a total of six months, may be granted for their production.

Si, pour des raisons juridiques ou factuelles, l'intéressé ne peut être transféré au cours de la période de validité du document de voyage initialement délivré, Sri Lanka prolonge la validité du document de voyage ou, le cas échéant, délivre promptement, c'est-à-dire normalement dans un délai de quatorze jours de calendrier ne pouvant toutefois pas dépasser trente jours de calendrier, un nouveau document de voyage ayant la même période de validité.
If, for legal or factual reasons, the person concerned cannot be transferred within the period of validity of the travel document that was initially issued, Sri Lanka shall extend the validity of the travel document or, where necessary, issue a new travel document with the same period of validity expeditiously, which shall normally be within 14 calendar days and not exceed 30 calendar days.

Lorsque les documents justificatifs n'ont pas pu être produits dans les délais prescrits, bien que le contractant ait fait diligence pour se les procurer dans ces délais, des délais supplémentaires ne pouvant pas dépasser six mois au total peuvent lui être accordés pour la production de ces documents.
Where the supporting documents could not be produced within the stipulated time limit although the contracting party acted promptly to obtain them on time, additional time limits, which may not exceed a total of six months, may be granted for their production.

Ces documents sont généralement considérés comme pouvant servir à l'établissement d'un passeport (en anglais, «breeder documents», documents «sources»).
These documents are usually called ‘breeder’ documents, as passports may stem from them.

tout autre document pouvant permettre d'établir la nationalité de l'intéressé, notamment les documents contenant des photographies délivrés par les autorités en remplacement du passeport,
any other document which may help to establish the nationality of the person concerned, including documents with pictures issued by the authorities in replacement of the passport