Vertaling van "documents est avisée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

personne avisée
Person notified

lettre de crédit confirmée [ lettre de crédit avisée ]
confirmed letter of credit [ confirmed L/C ]

curia advisari vult [ P.O.C.A.V. | La cour veut être avisée ]
curia advisari vult

prise de décision plus avisée
better-informed decision making

de manière avisée
prudence

documents
Documents

documenté
Documented

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

gestion électronique des documents | gestion des documents [ GED ]
document management

système de gestion électronique des documents | système de gestion des documents [ SGED ]
document management system [ DMS ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Pour en savoir plus sur le fonctionnement du système d’apurement des comptes annuels, consulter le document MEMO/12/109 et la fiche d'information intitulée «Une gestion avisée du budget agricole».
For details on how the clearance of annual accounts system works, see MEMO/12/109 and the factsheet "Managing the agriculture budget wisely.

Pour en savoir plus sur le fonctionnement du système d’apurement des comptes annuels, consulter le document MEMO/12/109 et la fiche d'information intitulée «Une gestion avisée du budget agricole», disponible sur internet à l'adresse suivante: [http ...]
For details on how the clearance of annual accounts system works, see MEMO/12/109 and the factsheet "Managing the agriculture budget wisely", available on the internet at: [http ...]

Pour en savoir plus sur le fonctionnement du système d’apurement des comptes annuels, consulter le document MEMO/12/109 et la fiche d'information intitulée «Une gestion avisée du budget agricole», disponible sur internet à l'adresse suivante:
For details on how the clearance of annual accounts system works, see MEMO/12/109 and the factsheet "Managing the agriculture budget wisely", available on the internet at: [http ...]

Pour en savoir plus sur le fonctionnement du système d’apurement des comptes annuels, veuillez consulter le document MEMO/06/178 et la fiche d'information intitulée «Une gestion avisée du budget agricole», disponible sur internet à l'adresse suivante: [http ...]
For details on how the clearance of annual accounts system works, see MEMO/06/178 and the factsheet "Managing the agriculture budget wisely", available on the internet at: [http ...]

L’autorité compétente qui a fourni ces informations ou a donné accès aux documents est avisée d’une telle utilisation.
The competent authority which supplied that information or gave access to those documents shall be notified of such use.

L’autorité compétente qui a fourni ces renseignements ou donné accès aux documents est avisée d’une telle utilisation.
The competent authority which supplied that information or gave access to those documents shall be notified of such use.

Les autorités compétentes de l'État membre d'expédition doivent en être avisées immédiatement et le nouveau destinataire ou le nouveau lieu de livraison doit immédiatement être indiqué au verso du document administratif d'accompagnement».
The competent authority of dispatch must be notified immediately and the new consignee or the new place of delivery shall immediately be indicated on the reverse of the accompanying document.`;

Lorsque, dans le délai prévu au deuxième alinéa, la caution a été avisée par les autorités douanières compétentes du non-apurement du document T 1, il doit en outre lui être notifié qu'elle est ou pourra être tenue au paiement des sommes dont elle répond à l'égard de l'opération T 1 en question.
Where, within the period provided for in the second subparagraph, the guarantor has been notified by the competent customs authorities of the non-discharge of the T 1 document, he must, in addition, be informed that he is or may be liable to pay the amounts for which he is liable in respect of the T 1 operation in question.

La caution se trouve également libérée de ses engagements à l'expiration d'un délai de douze mois à compter de la date d'enregistrement de la déclaration T 1, lorsqu'elle n'a pas été avisée par les autorités douanières compétentes du pays de départ du non-apurement du document T 1.
When the guarantor has not been notified by the competent customs authorities of the country of departure of the non-discharge of the T 1 document, he shall likewise be released from his obligations upon expiry of a period of