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Avec douceur plutôt qu'à grands coups
Comparativement à
Contre
Documents
GED
Gestion des documents
Gestion électronique des documents
Intimité plutôt bonne
Le communisme plutôt que la mort
PGP
Plutôt bonne confidentialité
Plutôt que
Plutôt rouge que mort
Statut juridique

Vertaling van "document plutôt " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
plutôt rouge que mort [ le communisme plutôt que la mort ]

better red than dead


Le PCTE est conçu sous forme ascendante (en raison des services qu'il peut offrir) plutôt que sous forme descendante (en raison des utilisations auxquelles il est appelé à être affecté).

The PCTE is designed 'bottom up' (from the facilities it can offer) rather than 'top down' (from the uses to which it will be put).


règlements techniques basés sur les prescriptions relatives au produit en fonction des propriétés d'emploi du produit plutôt que de sa conception ou de ses caractéristiques descriptives

technical regulations based on product requirements in terms of performance rather than design or descriptive characteristics


Plutôt bonne confidentialité | PGP [Abbr.]

Pretty Good Privacy | PGP [Abbr.]




statut juridique (plutôt que: statut légal)

legal status


avec douceur plutôt qu'à grands coups

Coaxing rather than firm strokes


comparativement à [ contre | plutôt que ]

as opposed to




gestion électronique des documents | gestion des documents [ GED ]

document management
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Plutôt que d’exiger des documents sur support papier, l’administrateur du compte peut utiliser des moyens électroniques pour vérifier les documents demandés au titre de la présente annexe.

Instead of obtaining paper documents, the administrator of the account may use electronic mechanisms to check the evidence to be submitted in accordance with this Annex.


Les procédures administratives qui doivent actuellement être suivies avant qu'un fonds puisse être commercialisé dans un autre État membre (notamment la vérification détaillée ex ante de la documentation du fonds par l'autorité d'accueil et le délai d'attente de 2 mois maximum - seront allégées. Les échanges de documents et autres se feront d'autorité réglementaire à autorité réglementaire. Des mécanismes de supervision et de coopération seront introduits pour assurer une résolution rapide des problèmes décelés. Les autorités de surveillance du pays d'accueil devraient se concentrer sur la question de savoir si la réglementation locale e ...[+++]

The existing administrative procedures that must be satisfied before a fund can be marketed in another Member State – notably detailed ex-ante verification of fund documentation by the host authority and the current 2 month maximum waiting period - will be scaled back. Documentation and other exchanges shall take place on a regulator-to-regulator basis. Supervisory-cooperation mechanisms will be introduced to ensure speedy resolution of identified problems. Host supervisors should focus compliance with local marketing and advertising rules on the intermediaries directly responsible for those activities in the host jurisdiction rather tha ...[+++]


Dans ce contexte et compte tenu de la durée limitée de la phase pilote de cette initiative, la Commission précise qu’il convient d’entendre par l’expression «faire rapport tous les six mois pendant la phase pilote» employée au considérant 14 et par l’expression «présente [.], tous les six mois pendant la phase pilote, un rapport» employée à l'article 1er, paragraphe 3, point b), à l'article 1er, paragraphe 4, à l’article 2, paragraphe 3, point b), et à l'article 2, paragraphe 7, qu’elle présentera directement au Conseil et au Parlement des documents d’appui pertinents, plutôt qu’un rapport offic ...[+++]

Against this background and considering the short-lived nature of the project bond pilot phase, the Commission wishes to clarify that the expression ‘report every six months during the pilot phase’ used in recital 14, in Article 1(3)(b), Article 1(4), Article 2(3)(b) and Article 2(7), is that the Commission will inform Council and Parliament by appearing before either institution with suitable support material rather than completing an official Commission report, which would require disproportionate effort compared to the limited scope of the pilot phase.


8 (1) Lorsqu’une personne se voit donner accès à la totalité ou à une partie d’un document relevant d’une institution fédérale, le responsable de cette institution peut exiger que la personne ait la possibilité de consulter le document ou la partie du document qui l’intéresse, plutôt que de lui en délivrer une copie, si le document ou la partie du document :

8 (1) Where a person is given access to a record or part thereof under the control of a government institution, the head of the institution may require that the person be given an opportunity to examine the record or part thereof, rather than a copy of the record or part thereof if,


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Que ce soit des documents antérieurs à la passation de la loi ou des documents postérieurs, la distinction est de moins en moins claire et je serais plutôt favorable à des documents d'appoint plutôt que des présentations typographiques complexes qui vont encore compliquer considérablement les choses.

Whether they are documents that predate or postdate the adoption of the legislation, the distinction is less and less clear, and I would rather favour having complimentary documents, rather than complex typographical presentations that will significantly complicate things.


a pour objectif principal, en vertu de ses statuts ou de tout autre document constitutif de l'entreprise, de produire des effets sociaux positifs et mesurables, plutôt que de générer du profit pour ses propriétaires, ses membres ou ses actionnaires, et qui:

in accordance with its Articles of Association, Statutes or with any other legal document by which it is established, has as its primary objective the achievement of measurable, positive social impacts rather than generating profit for its owners, members and shareholders, and which:


Pour ce qui est des documents, qui à mon avis devraient faire l'objet d'une question à la période des questions plutôt que d'être évoqués dans le cadre de la question sur les travaux de la Chambre posée le jeudi au leader du gouvernement à la Chambre, je précise que l'intention et l'engagement de notre gouvernement ont toujours été de mettre tous les documents que la loi permet de divulguer à la disposition de l'opposition et, par le biais de l'opposition et du Parlement, à la disposition de tous les Canadiens dès que ces documents so ...[+++]

On the issue of the documents, which I think would be more likely a question for question period rather than contained in the order of business question, as posed to the government House leader on Thursdays, I would point out that it has always been the intent, and it has been our commitment as a government, to make all legally available documents available to the opposition and, through the opposition and Parliament, to Canadians at large when they do become available, which is what happened this morning.


Par ailleurs, l'obligation de rendre disponibles certaines informations dans la documentation de ses services ne doit pas concerner les communications commerciales à caractère général, telles que la publicité, mais doit viser plutôt les brochures qui font une description détaillée des services proposés, y compris les documents diffusés sur un site Internet.

Furthermore, the obligation to make available certain information in the provider's information documents which present his services in detail should not cover commercial communications of a general nature, such as advertising, but rather documents giving a detailed description of the services proposed, including documents on a website.


Pour simplifier les procédures de levée de capitaux, la proposition introduira un nouveau système d'enregistrement des documents qui autorisera la publication du prospectus sous la forme d'un ensemble de documents d'information plutôt que sous la forme d'un prospectus unique.

To simplify capital raising procedures, the proposal would introduce a new system for registration of documents that would allow the publication of the prospectus as a set of disclosure documents instead of a single prospectus document.


Comme la Commission considère qu'il est possible de distinguer plusieurs marchés de produits pour la livraison express domestique et internationale de paquets (et documents) et de fret, de même que pour la logistique, et que ces marchés seraient davantage de dimension nationale plutôt qu'européenne, les marchés de livraison express internationale de paquets et documents en France et en Allemagne seraient affectés.

As the Commission considers that there may be distinct product markets for the domestic and for the international express delivery of parcels (and documents) and freight, as well as for logistics, and that these would be more national than European, the international express delivery parcels (and documents) in France and Germany would be affected.




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Date index: 2023-07-30
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