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Traduction de «document contient également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Le présent document contient des informations classifiées RESTREINT UE/EU RESTRICTED dont la divulgation non autorisée pourrait être défavorable aux intérêts de l'Union européenne ou d'un ou de plusieurs de ses États membres.Il est donc demandé à tous les destinataires de ce document de le traiter avec l'attention particulière requise par les règles de sécurité du Conseil applicables aux documents classifiés RESTREINT UE/EU RESTRICTED.

This document contains information classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED whose unauthorised disclosure could be disadvantageous to the interests of the European Union or of one or more of its Member States. All addressees are therefore requested to handle this document with the particular care required by the Council's Security Rules for documents classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED.


Le présent document contient des avis juridiques faisant l'objet d'une protection au titre de l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, et non rendus accessibles au public par le Conseil de l'Union européenne. Le Conseil se réserve la faculté de faire valoir tous ses droits en cas de publication non autorisée.

This document contains legal advice protected under Article 4(2) of Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2001 regarding public access to European Parliament, Council and Commission documents, and not released by the Council of the European Union to the public. The Council reserves all its rights in law as regards any unauthorised publication.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce document contient également davantage de précisions sur la nature des problèmes abordés ainsi que des éléments étayant la stratégie.

That document also contains more detail on the nature of the challenges addressed and evidence in support of the Strategy.


3. Chaque formulaire type multilingue contient également, le cas échéant, une partie non standard comprenant des rubriques propres à chaque pays destinées à refléter le contenu du document public auquel le formulaire type multilingue doit être joint et les numéros de code de ces rubriques.

3. Each multilingual standard form shall also contain, where applicable, a non-standard part consisting of country-specific entry headings designed to reflect the content of the public document to which the multilingual standard form is to be attached, and the code numbers of those entry headings.


Lorsque le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement les documents justificatifs en accédant à une base de données en vertu du paragraphe 5, le DUME contient également les renseignements requis à cette fin, tels que l'adresse Internet de la base de données, toute donnée d'identification et, le cas échéant, la déclaration de consentement nécessaire .

Where the contracting authority can obtain the supporting documents directly by accessing a database pursuant to paragraph 5, the EPSD shall also contain the information required for this purpose, such as the internet address of the database, any identification data and, where applicable, the necessary declaration of consent.


Le document de référence du réseau contient également des informations précisant les conditions d'accès aux installations de service reliées au réseau du gestionnaire de l'infrastructure et la fourniture de services dans ces installations, ou indique un site internet où ces informations sont mises gratuitement à disposition sous forme électronique.

The network statement shall also contain information setting out the conditions for access to service facilities connected to the network of the infrastructure manager and for supply of services in these facilities or indicate a website where such information is made available free of charge in electronic format.


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2. Le document d’information clé pour l’investisseur contient également une description des objectifs et de la politique d’investissement de l’OPCVM maître, complétée, selon ce qui convient, par l’un des deux éléments suivants:

2. There shall also be a description of the master UCITS’ objectives and investment policy, supplemented as appropriate by either of the following:


(2) La Commission présente, au plus tard le 30 septembre de l'année n–2, un document de stratégie politique pluriannuel pour chaque instrument de politique extérieure qui contient également un chapitre particulier sur un cadre financier pluriannuel indicatif.

(2) The Commission shall, no later than 30 September of the year n-2, present for each external policy instrument a multi-annual policy strategy paper that shall also contain a specific chapter on an indicative multi-annual financial framework.


Non seulement il reflète les travaux de la commission des pétitions, mais il contient également de très nombreuses informations et, surtout, il est axé sur les citoyens et il est lisible, ce qui n’est pas le cas de tous les documents dans cette Assemblée.

Not only does it reflect the work of the Committee on Petitions, but it is also very informative and, above all, citizen-friendly and readable – which cannot be said about all the documents in this House.


Le texte intégral du document adopté par le Conseil d'Administration de l'ENISA, qui contient également les considérations du Conseil, est disponible à l’adresse Internet suivante : [http ...]

The full text of the document adopted by the ENISA Management Board, which also contains the Boards considerations, is available at the following website: [http ...]


Il contient également des avis concernant d'autres documents qui donnent un nouvel éclairage sur le marché intérieur et permettent d'en analyser l'évolution:

It also encompasses opinions on other documents that provide further insights and analysis of the evolution of the Internal Market :


Je tiens à dire également que le public peut à l’heure actuelle consulter le registre des documents du Conseil sur l'Internet, qui contient donc les références des documents.

I would also like to say that the public can presently consult a directory of Council documents on the Internet containing reference information on them.




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Date index: 2021-03-09
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