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Club des dix
D'ici dix jours
Dans les dix jours
Dans un délai de dix jours
Dix
Dix cents
G 10
G-10
G10
Groupe des Dix
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
MRDCD
Matière imposable
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Pièce de dix cents
Pièce de monnaie de dix cents
Prise baseball
Prise de baseball
Prise des dix doigts
Prise dix doigts
Prise juxtaposée
Prise pleine main
Prise à dix doigts
Produit imposable
Restauration des dix commandements de Dieu
Septante
Soixante et dix
Soixante-dix
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur

Traduction de «dix ans imposent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Mouvement pour la restauration des dix commandements de Dieu | Restauration des dix commandements de Dieu | MRDCD [Abbr.]

Movement for the Restoration of the Ten Commandments of God | Restoration of the Ten Commandments of God


Club des dix | Groupe des Dix | G 10 [Abbr.] | G10 [Abbr.] | G-10 [Abbr.]

Group of Ten | G10 [Abbr.] | G-10 [Abbr.]


dans les dix jours [ d'ici dix jours | dans un délai de dix jours ]

within ten days


pièce de monnaie de dix cents [ pièce de dix cents | dix cents ]

dime


prise de baseball [ prise baseball | prise à dix doigts | prise dix doigts | prise pleine main | prise des dix doigts | prise juxtaposée ]

baseball grip [ two-handed grip | ten-finger grip | full-fingered grip | ten-finger | non-lapping grip ]


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poid ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutri ...[+++]




mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM




matière imposable | produit imposable

dutiable product | taxable product
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, à la veille de l'élargissement, de nombreux défis restent à relever pour mettre en oeuvre la législation adoptée. La Commission prend toutes les mesures qui s'imposent pour relever ces défis en matière d'environnement dans la foulée de l'élargissement en donnant la priorité au renforcement des capacités et au financement lorsque des progrès s'avèrent urgents, et à l'intégration, domaine qui a pâti de la priorité donnée presque exclusivement à la mise en oeuvre au cours des dix dernières années et où à la situation se dégrad ...[+++]

The Commission is taking every step to respond to the post-accession environmental challenges, giving priority to capacity-building and financing where further progress is required; and to integration which has suffered from the almost exclusive focus on implementation in the last decade and where the situation is deteriorating.


plus de deux détaillants sur cinq doivent faire face à une certaine forme de recommandation de prix ou de limitation de prix imposée par les fabricants; près d'un détaillant sur cinq est contractuellement empêché de vendre sur les marchés en ligne; près d’un détaillant sur dix est contractuellement empêché de soumettre des offres à des sites web de comparaison des prix; plus d’un détaillant sur dix déclare que ses fournisseurs imposent des restrictions contractuelles aux ventes transfrontières.

over two in five retailers face some form of price recommendation or price restriction from manufacturers; almost one in five retailers are contractually restricted from selling on online marketplaces; almost one in ten retailers are contractually restricted from submitting offers to price comparison web sites; over one in ten retailers report that their suppliers impose contractual restrictions on cross-border sales.


Convient-il d’interpréter les dispositions combinées des articles 63, paragraphe 1, TFUE et 65 TFUE en ce sens qu’elles s’opposent à la réglementation d’un État membre qui prévoit, pour le calcul des droits de donation, que l’abattement sur la base imposable en cas de donation d’un immeuble situé sur le territoire de cet État est inférieur, lorsque le donateur et le donataire résidaient, à la date à laquelle la donation a été effectuée, dans un autre État membre, à l’abattement qui aurait été appliqué si au moins l’un d’entre eux avai ...[+++]

Must Article 63(1) TFEU, read in conjunction with Article 65 TFEU, be interpreted as precluding legislation of a Member State which provides that, for the calculation of gift tax, the allowance to be set against the taxable value in the case of a gift of real property situated in that Member State is lower in the case where the donor and the recipient had their place of residence in another Member State on the date of execution of the gift than the allowance which would have been applicable if at least one of them had had his or her place of residence in the former Member State on that date, even if other legislation of the Member State ...[+++]


2. La décision d’imposer une amende est réputée adoptée par le Conseil, à moins que celui-ci ne décide, statuant à la majorité qualifiée, de rejeter la recommandation de la Commission dans un délai de dix jours à compter de son adoption par la Commission.

2. The decision imposing a fine shall be deemed to be adopted by the Council unless it decides by a qualified majority to reject the Commission’s recommendation within 10 days of the Commission’s adoption thereof.


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2. La décision d’imposer la constitution d’un dépôt est réputée adoptée par le Conseil, à moins que celui-ci ne décide, statuant à la majorité qualifiée, de rejeter la recommandation de la Commission dans un délai de dix jours à compter de son adoption par la Commission.

2. The decision requiring a lodgement shall be deemed to be adopted by the Council unless it decides by a qualified majority to reject the Commission’s recommendation within 10 days of the Commission’s adoption thereof.


Le prochain élargissement de l'Union européenne et l'objectif consistant à rééquilibrer l'utilisation des modes de transport et de mettre en place un réseau d'infrastructures permettant de faire face à des besoins croissants, ainsi que le fait que le temps nécessaire pour réaliser certains projets prioritaires pourrait dépasser dix ans, imposent de réexaminer la liste des projets figurant à l'annexe III de la décision no 1692/96/CE.

The forthcoming enlargement of the European Union and the objective of shifting the balance between transport modes and achieving an infrastructure network capable of meeting growing needs, together with the fact that it could take over ten years to complete some of the priority projects, call for re-examination of the list of projects in Annex III to Decision No 1692/96/EC.


Toutefois, à la veille de l'élargissement, de nombreux défis restent à relever pour mettre en oeuvre la législation adoptée. La Commission prend toutes les mesures qui s'imposent pour relever ces défis en matière d'environnement dans la foulée de l'élargissement en donnant la priorité au renforcement des capacités et au financement lorsque des progrès s'avèrent urgents, et à l'intégration, domaine qui a pâti de la priorité donnée presque exclusivement à la mise en oeuvre au cours des dix dernières années et où à la situation se dégrad ...[+++]

The Commission is taking every step to respond to the post-accession environmental challenges, giving priority to capacity-building and financing where further progress is required; and to integration which has suffered from the almost exclusive focus on implementation in the last decade and where the situation is deteriorating.


Si un État membre participant ne donne pas suite aux décisions successives du Conseil conformément à l'article 104 C paragraphes 7 et 9, la décision du Conseil d'imposer des sanctions, conformément à l'article 104 C paragraphe 11, est prise dans un délai de dix mois à compter des dates de notification prévues par le règlement (CE) n° 3605/93 et visées à l'article 3 paragraphe 3 du présent règlement.

If a participating Member State fails to act in compliance with the successive decisions of the Council in accordance with Article 104c (7) and (9), the decision of the Council to impose sanctions, in accordance with paragraph 11 of Article 104c, shall be taken within ten months of the reporting dates pursuant to Regulation (EC) No 3605/93 as referred to in Article 3 (3) of this Regulation.


(15) considérant, à la lumière de ce qui précède, au cas où un État membre participant ne prend pas de mesures suivies d'effet pour corriger un déficit excessif, que la fixation d'un délai maximal de dix mois entre la date de notification des chiffres indiquant l'existence d'un déficit excessif et la décision d'imposer des sanctions, si elle est nécessaire, paraît à la fois faisable et de nature à amener l'État membre participant concerné à prendre des mesures à cet effet; que, dans ce cas, et si la procédure est engagée en mars, des ...[+++]

(15) Whereas in the light of the above, in the event that a participating Member State fails to take effective action to correct an excessive deficit, an overall maximum period of ten months from the reporting date of the figures indicating the existence of an excessive deficit until the decision to impose sanctions, if necessary, seems both feasible and appropriate in order to exert pressure on the participating Member State concerned to take such action; in this event, and if the procedure starts in March, this would lead to sanctions being imposed within the calendar year in which the procedure had been started;


Dans la plupart des cas, une décision est prise dans les dix jours, mais des problèmes peuvent se poser lorsque la demande impose de consulter un très grand nombre de documents.

In most cases a decision was made within 10 days but problems could occur in cases where a large number of documents had to be examined.




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dix ans imposent ->

Date index: 2023-12-17
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