Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Actifs divers
Autres actifs
Autres postes
Autres produits
Autres valeurs actives
Autres éléments d'actif
Divers
Instrument autre que des espèces
Loi de 1994 modifiant la législation pénale
Moyen de paiement autre que les espèces
Postes divers
Produits accessoires
Produits divers
Tarif des douanes

Vertaling van "divers autres instruments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]




autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoir | divers

miscellaneous | other assets | other assets and deferred charge | other receivables | prepaid expenses and accrued income


instrument autre que des espèces | moyen de paiement autre que les espèces

non-cash instrument | non-cash means of payment


autres actifs | autres valeurs actives | autres éléments d'actif | actifs divers

other assets


autres actifs [ autres éléments d'actif | autres valeurs actives | actifs divers ]

other assets


Tarif des douanes [ Loi concernant l'imposition de droits de douane et d'autres droits, la mise en œuvre de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises et l'exonération de divers droits de douane ou autres, comport ]

Customs Tariff [ An Act respecting the imposition of duties of customs and other charges, to give effect to the International Convention on the Harmonized Commodity Description and Coding System, to provide relief against the imposition of certain duties of customs or oth ]


Echec à l'introduction ou à l'extraction d'autres canules ou instruments

Failure to introduce or to remove other tube or instrument


Loi de 1994 modifiant la législation pénale [ Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois (en divers domaines) ]

Criminal Law Amendment Act, 1994 [ An Act to amend the Criminal Code and other Acts (miscellaneous matters) ]


produits divers | produits accessoires | autres produits

miscellaneous revenue | other revenue | sundry income
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Outre les exigences de la directive 2004/39/CE et de la directive 2014/65/UE qui empêchent les États membres de restreindre indûment l’accès aux infrastructures post-négociation telles que les contreparties centrales et les systèmes de règlement, il est nécessaire que le présent règlement élimine divers autres obstacles commerciaux pouvant servir à freiner la concurrence en matière de compensation d’instruments financiers.

In addition to requirements in Directive 2004/39/EC and in Directive 2014/65/EU that prevent Member States from unduly restricting access to post-trade infrastructure such as CCP and settlement arrangements, it is necessary that this Regulation removes various other commercial barriers that can be used to prevent competition in the clearing of financial instruments.


L’instrument de l’Union européenne (UE) est destiné à compléter d’autres moyens mis en œuvre par l’UE pour promouvoir la démocratie et les droits de l’homme (tels que le dialogue politique ou divers autres instruments de coopération financière et technique).

This EU instrument is designed to complement other EU means that promote democracy and human rights (such as political dialogue or various financial and technical cooperation instruments).


L’instrument de l’Union européenne (UE) est destiné à compléter d’autres moyens mis en œuvre par l’UE pour promouvoir la démocratie et les droits de l’homme (tels que le dialogue politique ou divers autres instruments de coopération financière et technique).

This EU instrument is designed to complement other EU means that promote democracy and human rights (such as political dialogue or various financial and technical cooperation instruments).


L'aide fournie par l'Union au titre du présent règlement devrait être destinée à compléter divers autres instruments visant à mettre en œuvre les politiques de l'Union qui ont une incidence sur la démocratie et les droits de l'homme.

Union assistance under this Regulation should be designed in such a way as to complement various other tools for implementing Union policies relating to democracy and human rights.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Il ne faut pas confondre cela avec les divers autres instruments de paiement qu'utilisent les Canadiens tels que les espèces, les chèques, les cartes de débit et de crédit utilisés pour acheter des biens et des services, faire des investissements et transférer des fonds d'une personne à une autre.

This is not to be confused with the various other payment instruments Canadians use, such as cash, cheques, debit cards and credit cards to purchase goods and services, to make financial investments and to transfer funds from one person to another.


La portée de cette convention est impressionnante car elle réunit les références à la torture dans divers autres instruments, donne une définition de la torture, établit un mécanisme de plainte et prescrit des mesures en matière de sensibilisation, de prévention et de coopération internationale.

The scope of this instrument is impressive as it pulls together the references to torture in various other instruments, provides a definition of torture, establishes a complaint mechanism and prescribes measures for education, prevention and international co-operation.


La coopération judiciaire traditionnelle en matière pénale repose sur divers instruments internationaux, essentiellement caractérisés par ce que l'on pourrait appeler le "principe de la requête": un État souverain présente une requête à un autre État souverain qui décide alors de donner ou de ne pas donner suite à cette demande.

Traditional judicial cooperation in criminal matters is based on a variety of international legal instruments, which are overwhelmingly characterised by what one might call the "request"-principle: One sovereign state makes a request to another sovereign state, who then determines whether it will or will not comply with this request.


M. Peter Bleyer: Nous vous renvoyons à un document à l'élaboration duquel nous avons participé. Il s'agit du contre-budget fédéral qui, ces dernières années, proposait un certain nombre de formules différentes d'imposition des superbénéfices des institutions financières, ainsi que divers autres instruments conçus pour générer le genre de ressources dont on a besoin pour les programmes sociaux et autres mentionnés par vous, ainsi que pour uniformiser la situation en ce qui concerne ces superbénéfices.

Mr. Peter Bleyer: I think we'd refer you to a document whose formulation we participated in, the alternative federal budget, which over the last number of years has come up with a number of different formulas for taxes on excess profits of financial institutions, and a variety of other tools designed both to generate the kinds of resources necessary for the social programs and so forth that you've referred to, and to level the playing field in terms of the excess profits.


M. Davison: Par rapport à divers autres instruments, oui.

Mr. Davison: That is true compared to a variety of other instruments, but compared to yet other instruments it exceeds their value.


Comme Mme Eid l'a dit dans sa réponse, si un citoyen craint pour sa liberté d'expression, il peut trouver de l'information dans le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, dans la Convention américaine relative aux droits de l'homme et dans divers autres instruments, y compris la Charte des droits et libertés.

As Ms Eid indicated in her response, if a citizen is concerned about his or her freedom of expression, one can find that information in the International Covenant on Civil and Political Rights, in the American Convention on Human Rights and in several other instruments, including the Charter of Rights and Freedoms.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

divers autres instruments ->

Date index: 2025-07-29
w