Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Article non distribuable
Capteurs distribués
Capteurs répartis
Collecteurs distribués
Composition à distribuer
Courrier non distribuable
Distribuer les actions d'une filiale
Distribuer les titres d'une filiale
Envoi non distribuable
Excédent distribuable
Garantie sur concours distribués
Garantie sur crédits distribués
Lobotomisés
Matière morte
Matière à distribuer
Modèle distribué
Modèle à paramètres distribués
Post-leucotomie
Surplus distribuable

Traduction de «distribués étaient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
courrier non distribuable [ envoi non distribuable | article non distribuable ]

undeliverable mail [ undeliverable item ]


Définition: Trouble caractérisé par une altération significative des modes de comportement qui étaient habituels au sujet avant la survenue de la maladie; les perturbations concernent, en particulier, l'expression des émotions, des besoins et des pulsions. Le tableau clinique peut, par ailleurs, comporter une altération des fonctions cognitives, de la pensée, et de la sexualité. | Personnalité pseudopsychopathique organique Pseudodébilité organique Psychosyndrome de l'épilepsie du système limbique Syndrome (des):frontal | lobotomisés | post-leucotomie

Definition: A disorder characterized by a significant alteration of the habitual patterns of behaviour displayed by the subject premorbidly, involving the expression of emotions, needs and impulses. Impairment of cognitive and thought functions, and altered sexuality may also be part of the clinical picture. | Organic:pseudopsychopathic personality | pseudoretarded personality | Syndrome:frontal lobe | limbic epilepsy personality | lobotomy | postleucotomy


composition à distribuer | matière à distribuer | matière morte

dead matter


garantie sur concours distribués | garantie sur crédits distribués

loan guarantee


capteurs distribués | capteurs répartis | collecteurs distribués

distributed collectors


distribuer les titres d'une filiale | distribuer les actions d'une filiale

distribute the shares of a subsidiary | spin-out the shares of a subsidiary | spin-out the stock of a subsidiary


modèle à paramètres distribués | modèle distribué

distributed parameters model | distributed model


excédent distribuable [ surplus distribuable ]

distributable surplus


collecteurs distribués [ capteurs distribués | capteurs répartis ]

distributed collectors


excédent distribuable | surplus distribuable

distributable surplus
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
d) lorsque les biens ainsi distribués étaient des biens amortissables de la fiducie, appartenant à une catégorie prescrite, et que le montant du coût en capital de ces biens, supporté par la fiducie, dépasse le coût que le contribuable est réputé, en vertu du présent article, avoir supporté pour les acquérir, pour l’application des articles 13 et 20 et des dispositions réglementaires prises en vertu de l’alinéa 20(1)a) :

(d) where the property so distributed was depreciable property of a prescribed class of the trust and the amount that was the capital cost to the trust of that property exceeds the cost at which the taxpayer is deemed by this section to have acquired the property, for the purposes of sections 13 and 20 and any regulations made under paragraph 20(1)(a)


L’article 5, paragraphe 1, de la directive2011/96/UE (1) du Conseil, du 30 novembre 2011, concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d’États membres différents doit-il être interprété en ce sens qu’il y a retenue à la source lorsqu’une disposition de droit national prévoit que les distributions de bénéfices d’une filiale à sa société mère sont soumises à un impôt, étant donné que des dividendes sont distribués au cours de la même période imposable et que le résultat fiscal est diminué en tout ou en partie de la déduction pour capital à risque et/ou pertes fiscales reportées, alors que les bénéfices ne se ...[+++]

Must Article 5(1) of Council Directive 2011/96/EU (1) of 30 November 2011 on the common system of taxation applicable in the case of parent companies and subsidiaries of different Member States be interpreted as meaning that there is withholding tax in the case where a provision of national law requires that a tax be imposed on a distribution of profits by a subsidiary to its parent company in that, in the same taxable period, dividends are distributed and the taxable profits are wholly or partly reduced by the deduction for risk capital and/or by tax losses carried forward, whereas under national law the profits would not be taxable if ...[+++]


les montants qui seraient à acquitter au titre de l'impôt si les éléments visés aux points a) et b) du présent paragraphe n'étaient pas distribués.

amounts which would be payable by tax if the items specified in points (a) and (b) of this paragraph were to be retained.


les montants qui seraient à acquitter au titre de l'impôt si les éléments visés aux points a) et b) du présent paragraphe n'étaient pas distribués.

amounts which would be payable by tax if the items specified in points (a) and (b) of this paragraph were to be retained.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(Le document est déposé) Question n 213 M. Raymond Côté: En ce qui concerne le Programme de crédit aux entreprises (PCE): a) combien totalisent par exercice les prêts consentis dans le cadre du PCE depuis sa création; b) combien de prêts de plus de 250 millions de dollars a-t-on consentis; c) quels entreprises ou particuliers ont reçu un prêt de plus de 250 millions de dollars; d) combien de prêts de 25 à 250 millions de dollars a-t-on consentis; e) quels entreprises ou particuliers ont reçu un prêt de 25 à 250 millions de dollars; f) quels entreprises ou particuliers ont reçu un prêt de moins de 25 millions de dollars; g) quelle part des fonds du PCE a-t-on distribués sous form ...[+++]

(Return tabled) Question No. 213 Mr. Raymond Côté: With regard to the Business Credit Availability Program (BCAP): (a) what is the total amount borrowed from the program for each fiscal year since it was created; (b) how many loans over $250 million dollars were issued; (c) which enterprises or individuals received loans over $250 million dollars; (d) how many loans between $25 million to $250 million dollars were issued; (e) which enterprises or individuals received loans between $25 million to $250 million dollars; (f) which enterprises or individuals received loans less than $25 million dollars; (g) what sum from the whole of BCAP's assets was given out as (i) loans, (ii) gra ...[+++]


Oui, les passeports sont distribués, étaient distribués vraiment très très largement, et donc les gens que j'ai vus, les réfugiés ossètes se sentaient citoyens russes, ce qui évidemment est très pervers.

Yes, passports were distributed, very widely, and therefore the people that I met, the Ossetian refugees, felt like Russian citizens, which is clearly very perverse.


Il a dit croire que les Canadiens étaient découragés, la semaine dernière, lorsqu'ils ont regardé les délibérations du comité. Le député croit-il que les Canadiens étaient découragés lorsque le gouvernement actuel a été élu au pouvoir et que les conservateurs ont rédigé et distribué aux membres et aux présidents des comités d'allégeance conservatrice un manuel de 400 pages donnant des directives sur la façon de contrecarrer les travaux des comités parlementaires?

Does he feel Canadians were discouraged when the current government was elected and took office and the Conservatives actually wrote and distributed to their members and committee chairs a 400-page manual on how to thwart the work of parliamentary committees?


Lorsqu’une partie des bénéfices nets est distribuée aux actionnaires sous forme de dividendes, les revenus résiduels doivent être considérés comme s’ils étaient distribués aux actionnaires et ensuite réinvestis.

Where only a part of the net earnings is distributed to shareholders as dividends, the retained earnings should be treated as if they were distributed to the shareholders and then deemed reinvested.


Les observations faites par M. Fowler devant votre comité mardi, du moins d'après le texte qui a été distribué, étaient assez générales, relativement à la question du terrorisme.

Mr. Fowler's remarks to you on Tuesday, at least according to the text that was circulated, were fairly general, when touching on the terrorism issue.


On disait constamment au comité spécial du Sénat sur l'euthanasie et l'aide au suicide que les soins palliatifs n'étaient accessibles qu'à un faible pourcentage de mourants, soit environ 5 p. 100 à l'époque, et que ces services n'étaient pas distribués également dans toutes les régions du Canada.

The Special Senate Committee on Euthanasia and Assisted Suicide was consistently told that palliative care was available to only a small percentage of dying individuals - about 5 per cent at the time - and that its availability was unevenly distributed across Canada.


w