Traduction de «distributeur a déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

distributeur pendulaire [ distributeur à tube oscillant | distributeur à balancier ]
oscillating arm fertilizer broadcaster [ broadcaster distributor ]

distributeur à assiettes [ distributeur à plateaux ]
plate and flicker fertilizer distributor

distributeur à chaîne [ distributeur à chaînes ]
endless chain distributor

distributeur à mouvement alternatif | distributeur à va-et-vient | alimentateur à secousses
shaking feeder | reciprocating feeder | reciprocating plate feeder

distributeur à double jeux de contacts | distributeur à rupteur double
dual ignition-points distributor

distributeur quatre voies | distributeur à quatre voies
four-way control valve

distributeur à basse tension
low-voltage distribution board

distributeur à priorité
package assembly

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

participation à la saisie | saisie par voie de participation | saisie d'objets déjà saisis
participation in the attachement | participation seizure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(8) Lorsqu’un fabricant emballe un produit contrôlé pour un distributeur, il n’est pas tenu de divulguer sur la fiche signalétique son propre nom et ses coordonnées, si l’identificateur du fournisseur et les coordonnées du distributeur sont déjà divulgués sur la fiche signalétique conformément au paragraphe (2).
(8) Where a controlled product is packaged for a distributor by a manufacturer, the manufacturer is not required, on the material safety data sheet, to disclose the name of the manufacturer and particulars of the manufacturer, if the supplier identifier and particulars of the distributor are disclosed on the material safety data sheet in accordance with subsection (2).

(4) Lorsqu’un fabricant emballe un produit contrôlé pour un distributeur, il n’est pas tenu d’inclure dans les renseignements devant être divulgués sur l’étiquette en conformité avec l’alinéa (1)b) son propre identificateur du fournisseur, si celui du distributeur est déjà divulgué sur l’étiquette.
(4) Where a controlled product is packaged for a distributor by a manufacturer, the manufacturer is not required, in the information disclosed on the label under paragraph (1)(b), to disclose the supplier identifier of the manufacturer if the supplier identifier of the distributor is disclosed on the label.

Les distributeurs devraient donc être en mesure de fournir les composants de sécurité pour ascenseurs qui ont été mis sur le marché, c’est-à-dire les stocks se trouvant déjà dans la chaîne de distribution, avant la date d’application des mesures nationales transposant la présente directive.
Distributors should therefore be able to supply safety components for lifts that have been placed on the market, namely stock that is already in the distribution chain, before the date of application of national measures transposing this Directive.

Les États membres veillent à ce qu’un importateur ou un distributeur soit considéré comme un fabricant pour l’application de la présente directive et à ce qu’il soit soumis aux obligations incombant au fabricant en vertu de l’article 7 lorsqu’il met un EEE sur le marché sous son propre nom ou sa propre marque, ou modifie un EEE déjà mis sur le marché de telle sorte que la conformité aux exigences applicables peut en être affectée.
Member States shall ensure that an importer or distributor is considered a manufacturer for the purposes of this Directive and that he is subject to the obligations of the manufacturer under Article 7, where he places EEE on the market under his name or trademark or modifies EEE already placed on the market in such a way that compliance with the applicable requirements may be affected.

Dans ce contexte, le requérant a également affirmé que la marge commerciale du distributeur local ne devait pas être ajoutée au prix à l’exportation à Waidhaus, soutenant que les bénéfices des distributeurs étaient déjà inclus dans ce prix.
In this context, it was also claimed that the mark-up of the local distributor should not be added to the export price at Waidhaus claiming that profits of the distributors would already be included in the price at Waidhaus.

Un importateur ou un distributeur est considéré comme un fabricant pour l'application de la présente directive et il est soumis aux obligations incombant au fabricant en vertu de l'article 7 lorsqu'il met un EEE sur le marché sous son propre nom ou sa propre marque, ou modifie un EEE déjà mis sur le marché de telle sorte que la conformité aux exigences applicables peut en être affectée.
An importer or distributor shall be considered a manufacturer for the purposes of this Directive and he shall be subject to the obligations of the manufacturer under Article 7, where he places an EEE on the market under his name or trademark or modifies an EEE already placed on the market in such a way that compliance with the applicable requirements may be affected.

Du fait des modalités d'octroi et des choix effectués par les distributeurs dans l'allocation des soutiens à la distribution, l'aide de MEDIA II a dans les faits bénéficié à des films ayant déjà un fort potentiel de circulation internationale.
Because of the selection and award procedures adopted by distributors in allocating support for film distribution, the MEDIA II aid in fact went to films which already had a strong international circulation potential.

Lorsque des librairies, des grossistes, des universités et des bibliothèques commandent des livres à des distributeurs de l'extérieur du Canada, en contournant ainsi le distributeur canadien autorisé, de nouvelles dispositions de la Loi sur le droit d'auteur restreindront l'importation de livres au Canada dans les cas où un distributeur exclusif occupe déjà une part du marché canadien, peu importe sa nationalité.
When bookstores, wholesalers, universities and libraries order books from distributors outside Canada and thus circumvent the authorized Canadian distributor, new provisions of the Copyright Act will restrict the importation of books to Canada when an exclusive distributor, regardless of nationality, already occupies part of the Canadian market.

M. Moore : Non, ces ententes contractuelles entre l'éditeur et le distributeur existent déjà.
Mr. Moore: No, those contractual relationships between publisher and distributor exist already.

Quant aux dispositions du contrat-type concernant la vente, le distributeur s'interdisait de prospecter ou de démarcher d'autres distributeurs ou revendeurs qu'il s'agisse ou non de distributeurs ou revendeurs déjà agréés ou appartenent au réseau.
Under the clauses of the standard contract concerning sale, the distributor was prohibited from seeking out or approaching other distributors or dealers, including distributors or dealers already approved or belonging to the network.