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Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attourner au nouveau créancier
Attourner au nouveau locateur
Demande d'être jugé à nouveau
Demande de nouveau jugement
Distribuer à 100 000 copies
Distribuer à 50 000 copies
Distribuer à cent mille copies
Distribuer à cinquante mille copies
Effets distribués à chaque homme
Exprimer de nouveau sa gratitude
Exprimer de nouveau ses remerciements
Faire attournement
Maladie hémolytique du nouveau-né
Maladie hémolytique périnatale
Reconnaître le nouveau propriétaire
S'attourner
Savoir gré à nouveau
Solde d'ouverture
Solde à nouveau
à nouveau
écriture d'ouverture
écriture d'à nouveau
érythroblastose foetale
érythroblastose périnatale
étalonner à nouveau

Vertaling van "distribue à nouveau " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
distribuer à cinquante mille copies [ distribuer à 50 000 copies ]

ship gold


distribuer à cent mille copies [ distribuer à 100 000 copies ]

ship platinum


exprimer de nouveau sa gratitude [ savoir gré à nouveau | exprimer de nouveau ses remerciements ]

reiterate its appreciation


écriture d'ouverture | écriture d'à nouveau | à nouveau

opening entry


solde d'ouverture | solde à nouveau | à nouveau

opening balance


demande de nouveau jugement | demande d'être jugé à nouveau

application for a re-assessment






anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]


attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner

attorn
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’article 4, paragraphe 3, de la directive 2011/96/UE doit-il être interprété en ce sens qu’il s’oppose à un régime national prélevant un impôt sur la distribution de dividendes, si ce régime a pour conséquence que lorsqu’un dividende perçu est distribué par une société au cours d’une année ultérieure à celle au cours de laquelle elle l’a elle-même perçu, elle est taxée sur une partie du dividende qui dépasse le seuil prévu à l’article 4, paragraphe 3, précité, de la directive, alors que tel n’est pas le cas lorsque cette société distribue à nouveau un dividende au cours de l’année où elle le perçoit?

Must Article 4(3) of Directive 2011/96/EU be interpreted as precluding national legislation under which a tax is levied on the distribution of dividends if that legislation has the effect that, in the case where a company distributes a received dividend in a year subsequent to the year in which it received that dividend itself, it is taxed on a portion of the dividend which exceeds the threshold laid down in the aforementioned Article 4(3) of the Directive, whereas that is not the case if that company redistributes a dividend in the year in which it receives it?


15.02 Le titulaire qui distribue un nouveau service de programmation pour lequel il n’a conclu aucune entente commerciale est tenu de respecter les tarifs et les modalités établis par l’exploitant de l’entreprise de programmation visée jusqu’à ce que les parties aient conclu une entente commerciale ou, à défaut, dès que le Conseil ait rendu une décision concernant toute question non résolue.

15.02 A licensee who distributes a new programming service with respect to which it has no commercial agreement shall abide by the rates, terms and conditions established by the operator of the concerned programming undertaking until a commercial agreement is reached between the parties or the Commission renders a decision concerning any unresolved matter.


Ce document a été distribué au Comité permanent le 20 juin 2013 et j'ai pris la liberté de vous le distribuer à nouveau aujourd'hui.

This paper was distributed to the committee on June 20, 2013, and I have taken the liberty of distributing it again today.


Le greffier a distribué un nouveau jeu d'amendement en date du 1 décembre.

The clerk has distributed a new set of amendments dated December 1, and we will use that new set as a complementary set to the one in the binder.


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À la suite de cet arrêt, les autorités slovaques ont modifié en juillet 2011 la loi no 530/2007 Rec. au moyen de la loi no 250/2011 Rec., afin de permettre à nouveau aux sociétés d'assurance maladie de distribuer (à leurs actionnaires) les bénéfices générés dans le cadre de l'activité d'assurance maladie obligatoire, mais sous certaines conditions (7).

Further to this Judgment, in July 2011, the Slovak authorities amended Act No 530/2007 by Act No 250/2011 to allow health insurers again to distribute (to their shareholders) profits achieved from the compulsory health insurance activity, subject to certain conditions (7).


Les députés savent que nous avons décidé d'un commun accord que tous les documents remis au comité seraient distribués immédiatement à tous les députés, qu'ils seraient traduits dans les plus brefs délais et distribués de nouveau avec la traduction.

The members will know that we adopted a concurrence that all documents provided to the committee would be circulated immediately to all members, they would be translated as soon as possible, and then again circulated with the translation.


Dans la mesure où des quotas d’aides à la restructuration ont été attribués à la Pologne à hauteur de 416 000 tonnes, la Commission voudrait-elle indiquer s’ils ne pourraient pas être distribués à nouveau entre les agriculteurs en 2006, de manière que ceux-ci n’aient pas à verser de pénalités pour leur production de lait?

With regard to Poland's so-called restructuring quota of 416 000 tonnes, is it possible for the quota to be allocated among farmers in 2006 in order to prevent them incurring penalties for milk production?


Dans la mesure où des quotas d'aides à la restructuration ont été attribués à la Pologne à hauteur de 416 000 tonnes, la Commission voudrait-elle indiquer s'ils ne pourraient pas être distribués à nouveau entre les agriculteurs en 2006, de manière que ceux-ci n'aient pas à verser de pénalités pour leur production de lait?

With regard to Poland's so-called restructuring quota of 416 000 tonnes, is it possible for the quota to be allocated among farmers in 2006 in order to prevent them incurring penalties for milk production?


M. Dennis Mills: Je demanderais au greffier du comité de le distribuer à nouveau.

Mr. Dennis Mills: I would ask the clerk of the committee to redistribute it.


considérant que la structure et la nature de ce nouveau marché, de même que l'effort de commercialisation exigé pour maintenir une présence sur ce marché, constituent des éléments neufs, dont certains ne pouvaient avoir été raisonnablement prévus, ni par les fournisseurs ACP traditionnels, ni par les opérateurs distribuant ce produit;

Whereas the structure and the nature of the new market and the marketing efforts necessary to maintain a presence on this market represent new elements some of which neither the traditional ACP suppliers nor the operators handling this produce could reasonably foresee;


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