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Traduction de «dispositions semblables existent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]


l'application des dispositions du présent accord prévaut sur celle des dispositions des accords bilatéraux ou multilatéraux existants

the application of the provisions of this Agreement shall prevail over provisions in existing bilateral or multilateral agreements


Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société cesse d'exister

Election in Respect of Disposition of Property upon Cessation of Partnership


Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister

Election for Disposition of Property upon Cessation of Partnership
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Rudin : Comme nous venons de le voir, il y a une disposition dans la Loi sur les banques; une disposition semblable existe dans la Loi sur les sociétés coopératives de crédit qui s'applique uniquement aux fiducies et aux sociétés de prêt assujetties à la réglementation fédérale; et enfin, la Loi canadienne sur les coopératives contient une disposition qui concerne uniquement les coopératives assujetties à la réglementation fédérale.

Mr. Rudin: There is a provision, as we just discussed, in the Bank Act; a similar provision in the Trust and Loan Companies Act, which falls only on federally regulated trust and loan companies; and then a provision in the Canada Cooperatives Act, which would fall only on federally regulated cooperatives.


En passant, une disposition semblable existejà dans la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés, et elle sert d'étalon pour établir ce qui constitue un acte de grande criminalité entraînant une interdiction de territoire. En 2010-2011, des peines d'emprisonnement ont été imposées dans environ le tiers des causes ayant entraîné un verdict de culpabilité devant les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, ce qui est semblable à la proportion observée au cours de la dernière décennie.

In 2010-11, custodial sentences were imposed in about one-third of guilty adult criminal court cases completed, similar to the proportion seen over the past decade.


8. Par conséquent, pour réaffirmer la conviction selon laquelle l'Union européenne ne propose pas uniquement de négocier un traité semblable à l'ALEAC, il est essentiel de fonder le futur accord d'association sur l'intérêt commun résultant d'une association politique et économique avec la région et les différents pays qui la composent, qui tienne compte des déséquilibres et inégalités existant entre les deux régions, de même qu'entre les différents pays d'Amérique centrale et à l'intérieur de ceux-ci, et qui comporte en ...[+++]

8. To reaffirm the conviction that the European Union is not proposing only to negotiate a treaty similar to the CAFTA, it is essential to base the future association agreement on the common interest resulting from a political and economic association with the region and its separate countries, taking account of the existing asymmetry and inequalities between the two regions and amongst and within the various Central American countries, and it should also include key provisions on development cooperation.


Des dispositions appropriées, semblables à celles qui existent dans le cadre d'Erasmus, devraient être prises pour la reconnaissance des résultats de cette mobilité.

Suitable arrangements, similar to those that exist under the Erasmus programme, should be made for the recognition of the outcomes of such mobility.


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Des dispositions appropriées, semblables à celles qui existent dans le cadre d'Erasmus, devraient être prises pour la reconnaissance des résultats de cette mobilité.

Suitable arrangements, similar to those that exist under the Erasmus programme, should be made for the recognition of the outcomes of such mobility.


Des dispositions appropriées, semblables à celles qui existent dans le cadre d'Erasmus, devraient être prises pour la reconnaissance des résultats de cette mobilité.

Suitable arrangements, analogous to those that exist under Erasmus, should be made for the recognition of the outcomes of such mobility.


Nous pensons qu’un certain degré de flexibilité peut être introduit au niveau de la formation continue, formation de courte durée, et qu’elle doit pouvoir être suivie tant dans le pays où le conducteur a sa résidence normale que dans le pays où il est employé, mais pas dans d’autres cas, car il existe déjà des dispositions semblables bien établies en ce qui concerne le permis de conduire et la carte de conducteur.

We feel that there could be a certain degree of flexibility in continuous short-term training, and that it should be able to take place both in the Member State in which a driver is normally resident and in the country in which he or she is contracted to work, but not in other areas, given that there are similar accepted requirements with regard to driving licences and the driver card.


D'après le Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canada publié en 1994, cet article remonte à au moins 1975 et des dispositions semblables existent ou ont existé pendant longtemps dans l'autre endroit et à Westminster.

' According to the Companion of the Rules of the Senate published in 1994, this rule dates back at least to 1975 and similar rules exist, or have existed, in the other place and at Westminster for a very long time.


Ces dispositions, ou des dispositions semblables, existent depuis un certain nombre d'années.

These provisions, or something like them, have been around for some years.


Les mêmes dispositions ou des dispositions semblables existent dans d'autres provinces.

The same or similar provisions exist in other provinces.




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Date index: 2023-02-17
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