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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Antigène prostatique spécifique plus élevé
Antiunification
Au plus tard ...
Delirium tremens
Disposition spécifique
Dispositions de la nation la plus favorisée
Démence alcoolique SAI
Généralisation commune maximale
Généralisation la plus spécifique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Plus petite généralisation commune
Plus proche généralisation
Principes relatifs à la nation la plus favorisée
Psychose SAI
Régime de la nation la plus valorisée
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans délai

Vertaling van "dispositions plus spécifiques " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie concerne des troubles de la personnalité, souvent gênants, mais ne présentant pas les caractéristiques symptomatiques spécifiques de l'un quelconque des troubles décrits en F60.-. De ce fait, le diagnostic de ces troubles soulève souvent des difficultés. Exemples: modifications gênantes de la personnalité, non classables en F60.- ou F62.-, et considérées comme accessoires comparativement à un diagnostic principal de trouble affectif ou anxieux concomitant | troubles mixtes de la personnalité avec présence de caractéristiques appartenant à plusieurs des ...[+++]

Definition: This category is intended for personality disorders that are often troublesome but do not demonstrate the specific pattern of symptoms that characterize the disorders described in F60.-. As a result they are often more difficult to diagnose than the disorders in F60.-. Examples include: mixed personality disorders with features of several of the disorders in F60.- but without a predominant set of symptoms that would allow a more specific diagnosis | troublesome personality changes, not classifiable to F60.- or F62.-, and regarded as secondary to a main diagnosis of a coexisting affective or anxiety disorder.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


généralisation commune maximale [ généralisation la plus spécifique | plus petite généralisation commune | plus proche généralisation | antiunification ]

maximally-specific conjunctive generalization [ MSC-generalization | maximal conjunctive generalization | maximal unifying generalization ]


Définition: Démence évoluant progressivement, comportant des signes neurologiques étendus, due à des altérations neuropathologiques spécifiques que l'on suppose provoquées par un agent transmissible. Elle débute habituellement à l'âge mûr ou plus tard, mais peut débuter chez l'adulte à n'importe quel âge. Son évolution est subaiguë, aboutissant à la mort en un à deux ans.

Definition: A progressive dementia with extensive neurological signs, due to specific neuropathological changes that are presumed to be caused by a transmissible agent. Onset is usually in middle or later life, but may be at any adult age. The course is subacute, leading to death within one to two years.


antigène prostatique spécifique plus élevé

Raised PSA


Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.

Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.


dispositions de la nation la plus favorisée [ principes relatifs à la nation la plus favorisée | régime de la nation la plus valorisée ]

most favoured nation principle


Dispositions des conventions collectives au Canada groupant 200 employés ou plus : secteur manufacturier [ Dispositions de grandes conventions collectives concernant les employés dans l'industrie manufacturière au Canada ]

Provisions in Collective Agreements in Canada Covering 200 and More Employees: Manufacturing Industries [ Provisions in Major Collective Agreements Covering Employees in Canadian Manufacturing Industries ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Le règlement (CE) no 199/2008 est applicable sans préjudice des dispositions plus spécifiques du présent règlement.

1. Without prejudice to more specific provisions in this Regulation, Regulation (EC) No 199/2008 shall apply.


2. Les États membres peuvent maintenir ou introduire des dispositions plus spécifiques pour adapter l'application des règles du présent règlement pour ce qui est du traitement dans le but de respecter le paragraphe 1, points c) et e), en déterminant plus précisément les exigences spécifiques applicables au traitement ainsi que d'autres mesures visant à garantir un traitement licite et loyal, y compris dans d'autres situations particulières de traitement comme le prévoit le chapitre IX.

2. Member States may maintain or introduce more specific provisions to adapt the application of the rules of this Regulation with regard to processing for compliance with points (c) and (e) of paragraph 1 by determining more precisely specific requirements for the processing and other measures to ensure lawful and fair processing including for other specific processing situations as provided for in Chapter IX.


11. rappelle que les personnes ayant besoin d'une protection n'ont que des possibilités très limitées d'entrer légalement dans l'Union et déplore qu'elles doivent avoir recours à des passeurs criminels en empruntant des itinéraires dangereux afin de trouver une protection en Europe; estime par conséquent qu'une priorité absolue, pour l'Union et ses États membres, est d'offrir aux réfugiés des voies d'entrée sûres et légales; invite la Commission à proposer un programme de réinstallation de l'Union européenne beaucoup plus ambitieux qui décuple le nombre de 20 000 en vue d'une réinstallation prévu jusqu'à présent, et invite les États me ...[+++]

11. Recalls that the possibilities for people in need of protection to legally enter the EU are very limited and deplores the fact that they have to resort to criminal smugglers and dangerous routes to find protection in Europe; considers it therefore a high priority that the EU and its Member States provide safe and legal avenues for refugees; calls on the Commission to put forward a much more ambitious European resettlement programme, substantially increasing the 20 000 resettlement places so far planned, and calls on the Member States to provide the necessary places; recalls that the UNHCR is looking for 230 000 resettlement places ...[+++]


36. Par ailleurs, dès lors qu’il existe, dans les traités, une disposition plus spécifique pouvant constituer la base juridique de l’acte en cause, celui-ci doit être fondé sur cette disposition [...].

36. In addition, if the Treaties contain a more specific provision that is capable of constituting the legal basis for the measure in question, the measure must be founded on that provision [...].


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Par conséquent, je pense qu’il faudrait réellement prendre cet élément en considération et je me réjouis que la Commission pense à modifier les dispositions du règlement (CE) n° 1/2003 du Conseil dans ce domaine en ce qui concerne les critères et les autres types de sanctions, en rendant les dispositions plus spécifiques et en fixant des critères plus sévères, y compris au niveau des mesures de pénalisation qui doivent être élaborées.

I therefore think that consideration really should be given to this and I welcome the fact that the Commission is thinking about amending the provisions of Council Regulation (EC) No 1/2003 in this area with regard to criteria and other types of sanctions, making the provisions more specific and laying down tougher criteria including in relation to the penalty measures to be laid down.


Lorsque le règlement (CE) no 1049/2001 prévoit des exceptions, celles-ci devraient s’appliquer sous réserve des dispositions plus spécifiques du présent règlement relatives aux demandes d’accès aux informations environnementales.

Where Regulation (EC) No 1049/2001 provides for exceptions, these should apply subject to any more specific provisions in this Regulation concerning requests for environmental information.


En réaction à cette catastrophe et à d’autres accidents similaires, le Conseil a constamment soutenu une double approche: d’une part, incorporer les dispositions prévues par les conventions internationales dans le droit communautaire et ainsi garantir un respect plus strict des normes internationales les plus élevées et, d’autre part, adopter des dispositions communautaires spécifiques là où les normes prévues par l’OMI s’avèrent i ...[+++]

In its response to this and other similar incidents, the Council has consistently supported a dual approach: on the one hand, incorporating the provisions of international conventions into Community law and thus ensuring stricter compliance with the highest global standards and, on the other hand, adopting specific Community provisions wherever IMO standards are lacking or insufficient.


3. Dans la mesure où la présente directive contient des dispositions plus spécifiques concernant les travailleurs mobiles exécutant des activités de transport routier, celle-ci prévaut sur les dispositions pertinentes de la directive 93/104/CE, en application de l'article 14 de cette dernière.

3. In so far as this Directive contains more specific provisions as regards mobile workers performing road transport activities it shall, pursuant to Article 14 of Directive 93/104/EC, take precedence over the relevant provisions of that Directive.


(11) Toutes les dispositions de la présente directive devraient s'appliquer pour assurer la santé et la sécurité des consommateurs, lorsqu'il n'existe pas de dispositions plus spécifiques, dans le cadre de réglementations communautaires, en matière de sécurité des produits concernés.

(11) In the absence of more specific provisions, within the framework of Community legislation covering safety of the products concerned, all the provisions of this Directive should apply in order to ensure consumer health and safety.


considérant que le programme porte sur tous les motifs de discrimination mentionnés à l'article 13 du traité CE, à l'exception du volet de la discrimination fondée sur le sexe qui est couvert par une action et par des dispositions communautaires spécifiques ; considérant que l'expérience acquise pendant de nombreuses années au moyen d'actions tant nationales que spécifiquement communautaires peut être exploitée pour lutter plus efficacement contre la discrimination ;

Whereas the programme will deal with all grounds of discrimination as mentioned in Article 13 of the Treaty, with the exception of that part of gender discrimination which is covered by specific Community action and legislation. Whereas the experience built up over many years through both national and specific Community action can be used to combat discrimination more effectively.




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dispositions plus spécifiques ->

Date index: 2024-03-23
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