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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Clauses de flexibilité
Delirium tremens
Disposition concernant le fond
Disposition de droit substantif
Disposition de fond
Disposition de roulement
Disposition de transfert avec report d'imposition
Disposition de transfert en franchise d'impôt
Disposition de transfert en sursis d'imposition
Disposition de transfert libre d'impôt
Disposition de transfert à imposition différée
Disposition expresse
Disposition fondamentale
Disposition matérielle
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue
Démence alcoolique SAI
Fichier décrit dans le programme
Fichier décrit hors du programme
Hallucinose
Jalousie
Marges de flexibilité
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Un avenir qui promet

Traduction de «dispositions décrites » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie concerne des troubles de la personnalité, souvent gênants, mais ne présentant pas les caractéristiques symptomatiques spécifiques de l'un quelconque des troubles décrits en F60.-. De ce fait, le diagnostic de ces troubles soulève souvent des difficultés. Exemples: modifications gênantes de la personnalité, non classables en F60.- ou F62.-, et considérées comme accessoires comparativement à un diagnostic principal de trouble affectif ou anxieux concomitant | troubles mixtes de la personnalité avec présence de caractéristiques appartenant à plusieurs des troubles décrits en F60.-, mais sans prédominance d'un gro ...[+++]

Definition: This category is intended for personality disorders that are often troublesome but do not demonstrate the specific pattern of symptoms that characterize the disorders described in F60.-. As a result they are often more difficult to diagnose than the disorders in F60.-. Examples include: mixed personality disorders with features of several of the disorders in F60.- but without a predominant set of symptoms that would allow a more specific diagnosis | troublesome personality changes, not classifiable to F60.- or F62.-, and regarded as secondary to a main diagnosis of a coexisting affective or anxiety disorder.


disposition de transfert en franchise d'impôt | disposition de transfert libre d'impôt | disposition de transfert en sursis d'imposition | disposition de transfert avec report d'imposition | disposition de transfert à imposition différée | disposition de roulement

rollover provision


disposition de fond [ disposition de droit substantif | disposition fondamentale | disposition matérielle | disposition concernant le fond | disposition expresse ]

substantive provision


dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions


Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue

Waste not otherwise specified in the catalogue


fichier décrit hors du programme

externally described data file


Un avenir qui promet : l'AMC décrit un avenir possible et les moyens de l'atteindre [ Un avenir qui promet ]

A future that works : the Canadian Manufacturers' Association outlines a possible future and how to get there [ A future that works ]


fichier décrit dans le programme

program described data file


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Article 20: Recherche et analyse – Cette disposition décrit les moyens par lesquels l’Union soutient l’élaboration, le partage et la diffusion des informations et des connaissances sur les nouvelles substances psychoactives, afin de faciliter à la fois l’échange rapide d’informations sur ces substances et l’évaluation des risques liés à ces dernières.

Article 20: Research and analysis – this provision describes the ways in which the EU shall support the development, sharing and dissemination of information and knowledge on new psychoactive substances, to support the rapid exchange of information on and risk assessment of new psychoactive substances.


- Article 7 de la proposition - «Prise en compte, communication et calendrier de la mise à disposition» : cet article décrit les dispositions proposées pour la nouvelle ressource propre TVA, lesquelles sont équivalentes à celles qui s’appliquent déjà aux ressources propres existantes en vertu du règlement n° 1150/2000.

- Article 7 of the proposal, 'Entry in the accounts, reporting and timing for making amounts available': This article sets out the arrangements proposed for the new VAT own resource which are equivalent to those already in use under Regulation 1150/2000 for the existing own resources.


- Article 6 de la proposition - «Dispositions comptables» : cet article décrit les dispositions proposées concernant la nouvelle ressource propre TVA, lesquelles sont équivalentes à celles qui s’appliquent déjà aux ressources propres existantes en vertu de l’article 9 du règlement n° 1150/2000.

- Article 6 of the proposal, 'Accounting arrangements': This Article sets out the arrangements proposed for the new VAT own resource which are equivalent to those already in use under Article 9 of Regulation 1150/2000 for the existing own resources.


Ladite autorité doit être satisfaite de l’évaluation initiale et des dispositions en matière de conformité des produits visées à la section 2, compte tenu, le cas échéant, de l’une des dispositions décrites aux points 1.3.1 à 1.3.3 ou, s’il y a lieu, d’une combinaison de tout ou partie de ces dispositions.

The approval authority shall be satisfied with the initial assessment and the product conformity arrangements in section 2 below, taking account — as necessary — of one of the arrangements described in points 1.3.1 to 1.3.3 or a combination of those arrangements in full or in part as appropriate.


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Compte tenu de toutes les exigences essentielles applicables, l'aspect de la sécurité dans les tunnels ferroviaires pour les sous-systèmes INF/ENE/CCS/OPE/RST du rail conventionnel est caractérisé par les dispositions décrites au point 4.2.

Taking account of all the applicable essential requirements, the aspect of safety in railway tunnels of the subsystems CR INS/ENE/CCS/OPE/RST is characterised by the provisions of chapter 4.2.


Compte tenu de toutes les exigences essentielles applicables, l'aspect de la sécurité dans les tunnels ferroviaires pour les sous-systèmes INF/ENE/CCS/OPE/RST du rail conventionnel est caractérisé par les dispositions décrites au point 4.2.

Taking account of all the applicable essential requirements, the aspect of safety in railway tunnels of the subsystems CR INS/ENE/CCS/OPE/RST is characterised by the provisions of chapter 4.2.


Tout tribunal arbitral constitué en vertu des dispositions décrites dans la présente annexe établit son propre règlement intérieur.

Any arbitral tribunal constituted under the provisions set out in this Annex shall draw up its own rules of procedure.


Article 20: Recherche et analyse – Cette disposition décrit les moyens par lesquels l’Union soutient l’élaboration, le partage et la diffusion des informations et des connaissances sur les nouvelles substances psychoactives, afin de faciliter à la fois l’échange rapide d’informations sur ces substances et l’évaluation des risques liés à ces dernières.

Article 20: Research and analysis – this provision describes the ways in which the EU shall support the development, sharing and dissemination of information and knowledge on new psychoactive substances, to support the rapid exchange of information on and risk assessment of new psychoactive substances.


une configuration d'un véhicule permet de réaliser directement la réception par type en se conformant aux dispositions décrites au point 6.

A vehicle installation may achieve type-approval directly by following the provisions laid down in paragraph 6 of this Annex.


1. Les États membres prescrivent que les modalités relatives au prélèvement des échantillons et la méthode d'analyse nécessaires au contrôle officiel de la température des aliments surgelés soient effectuées conformément aux dispositions décrites respectivement aux annexes I et II de la présente directive.

1. Member States shall ensure that the sampling procedure and the method of analysis needed for the official inspection of the temperatures of quick-frozen foods is carried out in accordance with the provisions described in Annexes I and II of this Directive.


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