Vertaling van "dispositions améliorées dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

mémoire vive dynamique améliorée [ EDRAM | RAM dynamique améliorée | DRAM améliorée ]
enhanced DRAM

moteur à combustion améliorée | moteur à combustion interne améliorée
improved internal combustion engine

race non améliorée | race non-améliorée | race primitive
land race | landrace | native breed

latrines améliorées à fosse autoventilée | LAA | latrines à aération améliorée
ventilated improved pit latrine | VIP latrine

version améliorée | nouvelle version améliorée
upgrade

moteur à combustion interne améliorée | moteur à combustion améliorée
improved internal combustion engine

Pensions améliorées pour les Canadiens : pour assurer le renouveau économique [ Pensions améliorées pour les Canadiens ]
Improved pensions for canadians: securing economic renewal [ Improved pensions for canadians ]

version améliorée de l'ATSR d'ERS-1 [ version améliorée du radiomètre à balayage le long de la trace | radiomètre avancé à balayage dans l'axe | radiomètre à balayage le long de la trace | radiomètre conique à balayage le long de la trace ]
advanced along track scanning radiometer [ AATSR | advanced along-track scanning radiometer ]

Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.
Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].

disposition du droit des étrangers | disposition du droit sur les étrangers | disposition en matière de droit sur les étrangers | disposition relevant de la législation sur les étrangers
provision of the law on foreign nationals

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des progrès satisfaisants ont été enregistrés dans le domaine des marchés publics avec l'adoption d'une nouvelle loi sur les marchés publics qui renforce l'alignement sur l'acquis de l'UE et comprend des dispositions améliorées sur la prévention de la corruption.
Good progress has been registered in public procurement with the adoption of a new Law on Public Procurement which provides for further alignment with the EU acquis and includes improved provisions on the prevention of corruption.

Eu égard aux dispositions de l'annexe II, point 2, de la directive 2001/95/CE, les nouvelles lignes directrices ont été améliorées pour ce qui concerne l'évaluation des risques liés aux produits de consommation grâce à la définition de critères qui doivent permettre d'identifier les risques graves.
In the light of the provisions of point 2 in Annex II to Directive 2001/95/EC, the new guidelines include improved risk assessment guidelines for consumer products which specify the criteria for identifying serious risks.

La procédure d'attribution de créneaux horaires a été améliorée grâce à l'introduction de nouvelles dispositions ou à la modification de dispositions en vigueur, par exemple pour définir ce qu'est une série de créneaux horaires, pour renforcer l'application du principe de l'utilisation des droits sous peine de perte définitive («use-it-or-lose-it»), pour donner la possibilité aux transporteurs aériens de reprogrammer les créneaux avant leur attribution afin d'optimiser les horaires ou pour permettre aux États membres d'introduire plus librement des règles et lignes directrices locales en vue d'utiliser plus efficacement les capacités limitées dans les aéroports saturés.
The process of slot allocation has been improved through a number of new or modified provisions, such as a new definition of what constitutes a series of slots, further strengthening of the use-it-or-lose-it provisions, the possibility for air carriers to re-time slots before allocation to optimise schedules, and more leeway for Member States to introduce local rules and guidelines at congested airports to improve the efficient use of scarce capacity.

Et en dépit des progrès réalisés récemment, comme la simplification des dispositions contractuelles, ses conditions de mise en oeuvre peuvent encore être améliorées.
And despite the progress recently made, such as the simplification of contractual terms, the implementing conditions can still be improved.

Dans le domaine des dispositions financières et budgétaires, le cadre juridique existe largement mais les capacités administratives doivent encore être améliorées, notamment en ce qui concerne le calcul, le contrôle et la mise à dispositions des ressources propres pour l'adhésion.
In the area of financial and budgetary provisions, the legal framework is largely in place but the administrative capacity needs further improvement, in particular as regards the calculation, control and provision of own resources by accession.

La Commission est aussi favorable à ce qu'on fasse un essai: il s'agirait, dans le respect des dispositions en vigueur du Traité, de vérifier si la mise en oeuvre de certaines politiques communautaires pourrait être améliorée grâce à des contrats d'objectifs tripartites.
The Commission is also in favour of testing whether, while respecting the existing Treaty provisions, the implementation of certain EU policies could be better achieved by target-based, tripartite contracts.

CONSIDERANT QUE LE PROGRES TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE PEUT RENDRE NECESSAIRE UNE ADAPTATION RAPIDE DE CERTAINES DES DISPOSITIONS FIGURANT EN ANNEXE ; QU ' IL CONVIENT , POUR FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES MESURES NECESSAIRES A CET EFFET , DE PREVOIR UNE PROCEDURE INSTAURANT UNE COOPERATION ETROITE ENTRE LES ETATS MEMBRES ET LA COMMISSION ; QUE CETTE COOPERATION DOIT SE FAIRE AU SEIN DU COMITE POUR L ' ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE , INSTITUE PAR L ' ARTICLE 13 DE LA DIRECTIVE 78/659/CEE DU CONSEIL , DU 18 JUILLET 1978 , CONCERNANT LA QUALITE DES EAUX DOUCES AYANT BESOIN D ' ETRE PROTEGEES OU AMELIOREES POUR ETRE APTES A LA VIE DES POISSONS ( 6 );
WHEREAS TECHNICAL AND SCIENTIFIC PROGRESS MAY MAKE NECESSARY THE RAPID ADAPTATION OF SOME OF THE REQUIREMENTS LAID DOWN IN THE ANNEXES ; WHEREAS , IN ORDER TO FACILITATE THE INTRODUCTION OF THE MEASURES REQUIRED FOR THIS PURPOSE , A PROCEDURE SHOULD BE LAID DOWN ESTABLISHING CLOSE COOPERATION BETWEEN THE MEMBER STATES AND THE COMMISSION ; WHEREAS SUCH COOPERATION SHOULD TAKE PLACE IN THE COMMITTEE ON ADAPTATION TO TECHNICAL AND SCIENTIFIC PROGRESS SET UP BY ARTICLE 13 OF THE COUNCIL DIRECTIVE 78/659/EEC OF 18 JULY 1978 ON THE QUALITY OF FRESH WATERS NEEDING PROTECTION OR IMPROVEMENT IN ORDER TO SUPPORT FISH LIFE ( 6 );