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Audiomètre de potentiel évoqué
Audiométrie par potentiels évoqués
Audiométrie électroencéphalographique
Clauses de flexibilité
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
ERA
Enregistrement des potentiels évoqués auditifs
Enregistrement des potentiels évoqués corticaux
Marges de flexibilité
Potentiel évoqué
Potentiel évoqué somatosensoriel
Potentiel évoqué somesthésique
Potentiels cérébraux évoqués
Potentiels évoqués
Potentiels évoqués cérébraux
Potentiels évoqués exogènes
Potentiels évoqués sensoriels
RDC
RPDC
Règlement portant dispositions communes
Sans délai
étude des potentiels évoqués auditifs corticaux

Vertaling van "disposition qui évoque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
enregistrement des potentiels évoqués auditifs corticaux [ étude des potentiels évoqués auditifs corticaux | enregistrement des potentiels évoqués corticaux ]

cortical-evoked response audiometry [ CERA | cortical audiometry ]


potentiels évoqués | potentiels évoqués cérébraux | potentiels cérébraux évoqués

evoked potentials | EP


audiométrie électroencéphalographique | audiométrie par potentiels évoqués | enregistrement des potentiels évoqués auditifs | ERA [Abbr.]

cortical audiometry | evoked response audiometry | ERA [Abbr.]


potentiel évoqué | potentiels évoqués

evoked potential | evoked response


potentiels évoqués exogènes | potentiels évoqués sensoriels

exogenous evoked potentials | sensory evoked potentials


potentiel évoqué somesthésique [ potentiel évoqué somatosensoriel ]

somatic sensory evoked potential [ SSEP | somatosensory evoked potential ]


dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions


audiomètre de potentiel évoqué

Evoked-potential audiometer


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


règlement portant dispositions communes | Règlement portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche relevant du cadre stratégique commun, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen et au Fonds de cohésion | RDC [Abbr.] | RPDC [Abbr.]

Common Provisions Regulation | Regulation laying down common provisions for the European Structural and Investment Funds | Regulation laying down common provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund, the European Agricultural Fund for Rural Development and the European Maritime and Fisheries Fund laying down general provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund and the European Maritime and Fisheries Fund | CPR [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un point particulier a été souvent évoqué dans le débat, à savoir le statut, au regard de la politique de concurrence, des régions qui subiront "l'effet statistique" dû à l'élargissement. Il est demandé que ces régions puissent continuer à bénéficier d'un niveau d'intensité d'aide équivalent à celui des régions couvertes par les dispositions de l'article 87, paragraphe 3, point a) du traité.

A particular point has frequently been raised in the course of the debate: the status under competition policy of regions that will suffer from "the statistical impact" as a result of enlargement; it is being asked that they continue to qualify for an equivalent level of aid to that for regions covered by Article 87(3)(a) of the Treaty.


Les TIC mettent à la disposition des acteurs du secteur privé un ensemble d'outils leur permettant de relever les défis évoqués plus haut, notamment dans le domaine de la sécurité routière.

ICT offer a set of tools which gives the industrial players an opportunity to meet the above-mentioned challenges, especially those related to road safety.


Il évoque également les principaux développements de la jurisprudence de la Cour de Justice qui, s'appuyant sur la notion de citoyenneté européenne, interprète les prescriptions contenues dans ces directives de manière plus flexible, et souligne l'importance de la proclamation, à Nice le 7 décembre 2000, de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, qui est cruciale pour les dispositions en matière de libre circulation puisqu'elle codifie et met en exergue les droits fondamentaux.

The report also referred to the major developments in the case law of the Court of Justice which, proceeding from the concept of Union citizenship, interprets the conditions laid down by these directives more flexibly and to the importance of the proclamation of the Charter of fundamental rights of the European Union at Nice on 7 December 2000, which is vitally important to free movement rules since it codifies and gives a high profile to fundamental rights.


Cette définition, inspirée du règlement (CE) n° 1260/1999 du Conseil portant dispositions générales sur les Fonds structurels, apportait une réponse aux deux premiers problèmes évoqués ci-dessus.

This definition, inspired by Council Regulation (EC) No 1260/1999 laying down general provisions on the Structural Funds, addressed the first two of the problems mentioned above.


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Mais lorsque des dispositions législatives évoquent clairement le contenu d’un traité et qu'il y aussi des directives — nous avons déjà entendu dire qu'il y en aura — sur la non-utilisation, ces mêmes directives peuvent servir dans la mise en oeuvre d'un traité en ce qui a trait à l’interopérabilité.

But when you have the provisions in legislation that clearly identify what was in the treaty, and you also have directives—as we already heard is going to happen—about non-use, those same directives can happen in applying a treaty to our interoperability.


À mon avis, cette disposition n'évoque pas de question de race ou d'ethnicité.

I do not believe that there is a race or ethnicity issue associated with the particular clause.


Cela vient renforcer le caractère obligatoire de ces dispositions et le côté impératif de la formulation (1215) Les dispositions que cherche ici à amender le gouvernement, celles du paragraphe 6(3), renvoient et se rattachent à l’article 30, que j’ai évoqué précédemment pour cette même raison.

It compounds the effect of the absolute nature of this clause, the strength of the language (1215) This clause that the government is seeking to amend now, subclause 6(3), makes reference to and ties into clause 30, which I had flagged here before for that very reason.


b) sous réserve des dispositions communautaires applicables aux eaux minérales naturelles et aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, attribuer à une denrée alimentaire des propriétés de prévention, de traitement et de guérison d'une maladie humaine, ni évoquer ces propriétés.

(b) subject to Community provisions applicable to natural mineral waters and foodstuffs for particular nutritional uses, attribute to any foodstuff the property of preventing, treating or curing a human disease, or refer to such properties.


Tout ce que je veux faire valoir en évoquant cette situation—qui est, peut-être, si vous voulez, un acte isolé et habituellement accidentel—nous souhaitons étudier le libellé de la disposition en matière d'infraction continue, pour établir que si la personne agit sciemment, c'est certainement punissable, mais que dans les circonstances que je viens d'évoquer, il n'y ait pas de peine lourde de prévue.

The only concern in pointing this out is that in that type of situation—which is maybe, if you will, one act and usually accidental—we may want to look at this wording of the continuing offence so that if there is wilful action it's certainly punishable, but in the types of circumstances I mentioned you won't have an onerous type of application of that section on continuing offence.


Nous avions alors évoqué la nécessité d'ajouter à cette loi une disposition semblable à l'alinéa 718.2e) du Code criminel (qu'on appelle souvent la disposition Gladue).

At that time, we spoke of the need to include a section equivalent to section 718.2(e) of the Criminal Code — often referred to as the Gladue section — in the YCJA.


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