Vertaling van "disposition pourraient inclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

circulaire MSC/Circ. 385 du 8 janvier 1985 contenant les dispositions à inclure dans le manuel d'assujettissement de la cargaison destiné à être conservé à bord des navires
MSC/Circ. 385 of 8 January 1985 containing the provisions to be included in a cargo securing manual to be carried on board ships

Chaque État membre détermine les sanctions applicables en cas de violation du présent règlement. Ces sanctions doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Dans l'attente de l'adoption des dispositions législatives qui pourraient s'avérer nécessaires à cette fin, les sanctions à imposer en cas de violation du présent règlement seront celles arrêtées par les États membres pour donner effet à l'article ... du règlement ...
Each Member State shall determine the sanctions to be imposed where the provisions of this Regulation are infringed. Such sanctions shall be effective, proportionate and dissuasive. Pending the adoption, where necessary, of any legislation to this end, the sanctions to be imposed where the provisions of this Regulation are infringed shall be those determined by the Member States in order to give effect to Article ... of Regulation ...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Celles-ci pourraient inclure la promotion de technologies permettant d'améliorer le rendement des carburants, de systèmes de propulsion plus écologiques et respectueux de l'environnement, de modes de transport consommant moins d'énergie; le renforcement des normes relatives aux émissions de polluants et au dégagement de gaz à effet de serre pour tous les modes de transport; la poursuite de l'élaboration d'une cartographie des émissions sonores et des dispositions en vue de réduire le bruit des transports à la source; la prise de mesures concernant la mobilité urbaine et l'usage optimal de la logistique ainsi que l'élaboration de méthodologies pour la perception des redevances d'utilisation de l'infrastructure.
Measure which Member States could take include promotion of technology for fuel efficiency, greener propulsion and environmentally friendly, less energy intensive modes of transport; tightening of pollutant emission standards and GHG intensity for all transport modes; continuing the development of noise mapping and measures to reduce transport noise at source; launching action on urban mobility and making optimal use of logistics; and development of methodologies for infrastructure charging.

Ces modalités pourraient inclure des dispositions concernant les conditions dans lesquelles un enfant peut être temporairement exclu du procès.
Those arrangements could include provisions concerning the conditions under which a child can be temporarily excluded from the trial.

Ces systèmes visent généralement à garantir que tous les clubs respectent les mêmes règles fondamentales en matière de gestion financière et de transparence, mais ils pourraient également inclure des dispositions concernant la discrimination, la violence, la protection des mineurs et l'entraînement.
Licensing systems generally aim to ensure that all clubs respect the same basic rules on financial management and transparency, but could also include provisions regarding discrimination, violence, protection of minors and training.

En plus d'offrir des récompenses liées à un bon rendement, les conseils d'administration pourraient inclure des dispositions contractuelles qui réduiraient les primes ou même exigeraient leur remboursement dans certaines circonstances.
In addition to offering rewards for good performance, boards could include contractual provisions that would reduce or even require repayment of bonuses in certain circumstances.

Les nouvelles mesures mises à leur disposition pourraient inclure les pouvoirs explicites: d'interdire le paiement de dividendes et, le cas échéant, de coupons d'instruments hybrides assimilables à du capital réglementaire; d'exiger le remplacement de dirigeants ou d'administrateurs; ou d'exiger qu'une banque cède des activités ou des lignes d'activités qui représentent un risque excessif pour sa solidité financière.
New measures available to supervisors might include clear powers to prohibit payment of dividends and, where feasible, coupons of hybrid instruments eligible as regulatory capital; to require the replacement of managers or directors; or to require a bank to divest itself of activities or business lines that pose an excessive risk to its financial soundness.

Néanmoins, eu égard à l’objectif de réduction des risques associés aux organes transplantés, il convient d’inclure dans le champ d’application de la présente directive certaines dispositions concernant la transplantation et en particulier des dispositions visant à résoudre les situations non voulues et inattendues qui surviennent durant la transplantation et qui pourraient affecter la qualité et la sécurité des organes.
However, in view of the objective of reducing the associated risks of the transplanted organs, it is necessary to include in the scope of this Directive certain provisions concerning transplantation and, in particular, provisions aimed at addressing those unintended and unexpected situations occurring during the transplantation that might affect the quality and safety of organs.

Dans le cas des autres espèces (ni espèces aquatiques, ni oiseaux migrateurs) se trouvant sur le territoire domanial, les décrets d’urgence pourraient inclure le même type de dispositions (sous-alinéa 80(4)c)(i)).
For non-federal species (neither aquatic nor migratory birds) on federal lands, emergency orders could include the same types of provisions (clause 80(4)(c)(i)).

En vertu de l’alinéa 80(4)b), ces décrets pourraient inclure les mêmes types de dispositions pour les oiseaux migrateurs se trouvant sur le territoire domanial ou d’autres territoires.
Under clause 80(4)(b), such orders could include the same types of provisions for migratory bird species, on federal or other lands.

Dans le cas des autres espèces (ni espèces aquatiques, ni oiseaux migrateurs) se trouvant sur le territoire domanial, les décrets d’urgence pourraient inclure le même type de dispositions (sous‑alinéa 80(4)c)(i)).
For non-federal species (neither aquatic nor migratory birds) on federal lands, emergency orders could include the same types of provisions (clause 80(4)(c)(i)).