Vertaling van "dispositifs supplémentaires peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

appareil accessoire | appareil spécial | dispositif additionnel | dispositif auxiliaire | dispositif complémentaire | dispositif supplémentaire
ancillary attachment | attachment | auxiliary attachment | special attachment

dispositif supplémentaire
supplementary device

dispositif d'impression supplémentaire
supplementary printing equipment

dispositif lumineux supplémentaire
added light unit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les véhicules peuvent être équipés de deux dispositifs supplémentaires de catégorie S1 ou S2:
Vehicles may be equipped with two additional devices of category S1 or S2:

En l’absence de prescriptions spécifiques dans le règlement no 28 de la CEE-ONU et comme indiqué au point 1.3 de la partie 1, les avertisseurs sonores ou dispositifs supplémentaires installés sur les véhicules qui sont actionnés au moyen d’un ou de plusieurs moteurs électriques peuvent incorporer une fonction permettant d’activer le dispositif par intermittence de telle sorte qu’il fonctionne à un niveau de pression acoustique sensiblement plus faible que celui requis pour les avertisseurs sonores, émettant un son continu et uniforme, avec un spectre acoustique qui ne varie pas perceptiblement durant son fonctionnement, afin, notamment, d’alerter les piétons de l’approche du véhicule.
In the absence of specific requirements in UNECE regulation No 28 and as provided in point 1.3 of Part 1, audible warning or additional devices installed on vehicles which are propelled by means of one or more electric motors may incorporate a feature enabling the device to be intermittently activated in such a way that it operates at a significantly lower sound pressure level than required for audible warning devices, emitting a continuous, uniform sound with a sound spectrum that does not vary perceptibly during operation, with the aim to for instance alert pedestrians about the vehicle approaching.

3. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 103 pour préciser les conditions supplémentaires que les États membres peuvent imposer pour qu’un dispositif de financement soit en mesure d’emprunter auprès d’autres dispositifs de financement, ainsi que les conditions applicables à l’emprunt, et notamment les critères pour évaluer si des fonds suffisants seront disponibles pour financer une procédure de résolution prévisible dans un avenir proche, les délais de remboursement et le taux d’intérêt applicable.
3. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 103 in order to specify the additional conditions that Member States may impose in order for a financing arrangement to be able to borrow from other financing arrangements as well as the conditions applicable to the borrowing and in particular the criteria for the assessment of whether there will be sufficient funds for financing a foreseeable resolution in the near future, the repayment period and the interest rate applicable.

1.9. Les véhicules de catégorie L1e et L3e peuvent être équipés de dispositifs et matériaux réfléchissants arrière et latéraux supplémentaires pour autant qu’ils ne nuisent pas à l’efficacité des dispositifs obligatoires d’éclairage et de signalisation lumineuse.
1.9. Vehicles of categories L1e and L3e may be fitted with additional rear and side retro-reflective devices and materials provided that they do not impair the effectiveness of the mandatory lighting and light-signalling devices.

Les États membres peuvent prévoir que les établissements de santé transmettent à l’autorité compétente une liste des dispositifs de ce type qui ont été fabriqués et sont utilisés sur leur territoire et peuvent soumettre la fabrication et l’utilisation des dispositifs concernés à des exigences en matière de sécurité supplémentaires.
Member States may require that the health institutions submit to the competent authority a list of such devices which have been manufactured and used on their territory and may make the manufacture and use of the devices concerned subject to further safety requirements.

Les États membres conservent le droit de restreindre la fabrication et l'utilisation interne de tout type particulier de dispositif de diagnostic in vitro sous les aspects qui ne sont pas couverts par le présent règlement, et peuvent également soumettre la fabrication et l'utilisation des dispositifs concernés à des exigences supplémentaires en matière de sécurité.
Member States shall retain the right to restrict the in-house manufacture and use of any specific type of in-vitro diagnostic device in relation to aspects that are not covered by this Regulation, and may also make the manufacture and use of the devices concerned subject to further safety requirements .

3. Les véhicules visés à l'article 2 qui, par manque de solutions techniques économiquement viables, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes aux exigences prévues aux paragraphes 1 et 2 du présent article, peuvent être équipés de rétroviseurs supplémentaires et/ou d'autres dispositifs de vision indirecte, pour autant que la combinaison de ces dispositifs couvre au moins 95 % du champ de vision au niveau du sol du rétroviseur de classe IV et au moins 85 % du champ de vision au niveau du sol du rétroviseur de classe V en vertu de la directive 2003/97/CE.
3. Vehicles referred to in Article 2 which, for want of available, economically viable, technical solutions, cannot be equipped with mirrors complying with the requirements set out in paragraphs 1 or 2 of this Article, may be equipped with supplementary mirrors and/or other devices of indirect vision, provided that the combination of such devices covers not less than 95 % of the field of vision at ground level of a class IV mirror and not less than 85 % of the field of vision at ground level of a class V mirror under Directive 2003/97/EC.

2 bis. Les véhicules visés à l’article 2 qui, par manque de solutions techniques économiquement viables, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes aux dispositions des paragraphes 1 et 2, peuvent être équipés de rétroviseurs supplémentaires et/ou d’autres dispositifs de vision indirecte, pour autant que la combinaison de ces dispositifs couvre au moins 95 % du champ de vision total au niveau du sol des rétroviseurs de classe IV et au moins 85 % du champ de vision total au niveau du sol des rétroviseurs de classe V visés par la directive 2003/97/CE.
2a. Vehicles referred to in Article 2 which, by reason of the lack of available and economically viable technical solutions, cannot be equipped with mirrors which comply with the requirements set out in paragraphs 1 and 2 of this Article, may be equipped with supplementary mirrors and/or other devices of indirect vision, provided that the combination of such devices covers not less than 95% of the field of vision at ground level of the class IV mirror and not less than 85% of the field of vision at ground level of the class V mirror under Directive 2003/97/EC.

Si un tel produit est considéré comme un dispositif médical tel qu'il est défini à l'article 1er de la directive sur les dispositifs médicaux (et n'a donc pas un mode d'action principalement pharmacologique, immunologique ou métabolique), il relève de la directive sur les dispositifs médicaux, même si des exigences spécifiques supplémentaires peuvent s'avérer nécessaires.
If a tissue engineered product falls within the definition of ‘medical device’ in Article 1 of the MDD (and therefore does not have a mode of action which is primarily pharmacological, immunological or metabolic), it should be regulated under the MDD although additional specific requirements may be necessary.

Les tests de diagnostic appropriés doivent être largement accessibles sur une base volontaire et confidentielle dans le cadre des systèmes de santé publique.Lorsque cela s'avère opportun, des dispositifs supplémentaires peuvent être mis en place pour offrir aux individus la possibilité de se faire tester dans le respect de l'anonymat et, si possible, gratuitement.
Suitable diagnostic tests must be widely available on a voluntary and confidential basis within the public health systems.Where advisable, additional arrangements may be made to offer individuals the possibility of being tested anonymously, if possible free of charge.