Traduction de «discontinue ne s’applique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

norme de dépollution automobile [ NDA | norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme applicable à la pollution par les véhicules automobiles | norme relative à la pollution automobile | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles ]
motor vehicle emission standard

norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles
motor vehicle emission standard

taxe à effet autodisciplinaire [ taxe qui s'applique d'elle-même | taxe qui s'applique automatiquement | taxe automatique ]
self-enforcing tax

s'efforcer de [ s'attacher à | s'employer à | tenter de | s'évertuer à | s'appliquer à ]
endeavour

droit de fond, qui s'applique avant les autres droits nationaux (opposé à procédure)
substantive law

s'appliquer à des dommages-intérêts | viser des dommages-intérêts
sound in damages

Ordonnance du DFI du 15 décembre 2004 sur la radioprotection s'appliquant aux accélérateurs d'électrons utilisés à des fins médicales | Ordonnance sur les accélérateurs [ OrAc ]
DHA Ordinance of 15 December 2004 on Radiological Protection in relation to Radiotherapy Equipment | Radiotherapy Ordinance [ RadTO ]

s'appliquer au profit de
enure to the benefit of

changement de vitesse à variation discontinue | changement de vitesse à variation échelonnée | mécanisme à variation discontinue | mécanisme de changement de vitesse à variation discontinue | mécanisme de changement de vitesse à variation échelonnée | transmission à variation discontinue de la vitesse
multi-speed drive | step by step variable gear | step-by-step variable speed transmission | step-by-step variable transmission | stepped drive

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

c) le cédant et le cessionnaire ont fait, dans leur déclaration de revenu visant leur année d’imposition qui comprend le moment de la disposition ou de la discontinuation, un choix conjoint afin que le paragraphe (4.3) s’applique à l’acquisition ainsi qu’à la disposition ou la discontinuation.
(c) the transferor and the transferee jointly elect in their returns of income for their taxation years that include that time to have subsection (4.3) apply in respect of the acquisition and the disposition or termination.

(4.3) En cas d’application du présent paragraphe à une acquisition et à une disposition ou une discontinuation, les règles ci-après s’appliquent :
(4.3) If this subsection applies in respect of an acquisition and a disposition or termination,

d) les arbres munis de chemises discontinues et entièrement recouverts, entre les chemises, de caoutchouc ou de néoprène appliqué et fixé suivant un procédé approuvé.
(d) shafts that are fitted with non-continuous liners and that are completely covered between the liners with rubber or neoprene that has been applied and bonded by an approved method.

(iv) muni de chemises discontinues, si l’arbre est entièrement couvert, entre les chemises, de caoutchouc ou de néoprène appliqué et lié.
(iv) fitted with non-continuous liners, when the shaft is completely covered between such liners with rubber or neoprene that has been applied and bonded.

3.13.3. Si le constructeur le demande, la procédure d’essai spécifique aux dispositifs à régénération discontinue ne s’applique pas à un dispositif de régénération si le constructeur soumet à l’autorité chargée de la réception des données prouvant qu’au cours des cycles où se produit une régénération les émissions demeurent inférieures aux normes indiquées au tableau 1 ou 2, annexe I du règlement (CE) no 715/2007 appliquées à la catégorie du véhicule concerné après accord du service technique.
3.13.3. At the request of the manufacturer, the test procedure specific to periodically regenerating systems shall not apply to a regenerative device if the manufacturer provides data to the approval authority that, during cycles where regeneration occurs, emissions remain below the standards given in Table 1 or 2 of Annex I to Regulation (EC) No 715/2007 applied for the concerned vehicle category after agreement of the technical service.

Les exigences des paragraphes 5.2.3, 5.3, 5.4 et 5.5 du règlement no 103 de la CEE-ONU s’appliquent aux dispositifs de rechange à régénération discontinue.
The requirements of paragraphs 5.2.3, 5.3, 5.4 and 5.5 of UN/ECE Regulation 103 shall apply to replacement periodically regenerating systems.

En outre, les exceptions à ces paragraphes prévues au point 4.1 de la présente annexe s’appliquent également aux dispositifs à régénération discontinue.
In addition the exceptions made to these paragraphs in section 4.1 of this annex shall also apply to periodically regenerating systems.

Il s'applique à la production2 de tous les types de fibres discontinues et de fils à base de polyester, de polyamide, d'acrylique ou de polypropylène, quelle qu'en soit l'utilisation finale, industrielle ou textile.
It applies to the production2 of all types of staple fibre and filament yarn based on polyester, polyamide, acrylic or polypropylene, irrespective of whether the end-use is industrial or textile.