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En préambule à
Exposé des motifs
Les considérants
Préamb.
Préambule
Préambule
Préambule d'habilitation
Préambule d'un acte de l'UPU
Préambule d'un projet de loi
Visas et considérants
Voici ce que disait le quatrième attendu du préambule

Vertaling van "disait le préambule " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
préambule | visas et considérants

citations and recitals | preamble




Préambule d'un acte de l'UPU

Preamble of an Act of the UPU


préambule d'un projet de loi [ préambule | exposé des motifs ]

preamble of a bill










attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nous avons pris ce que disait le préambule, puisque nous sommes généralement d'accord pour reconnaître que les préambules ne sont pas très efficaces, et nous avons inséré le texte dans la loi elle-même pour que le ministre soit tenu de consulter les Premières nations au sujet des dispositions de la loi, tant avant qu'après son adoption, comme l'a dit Bernard.

We've taken what was in the preamble—I think we generally agree preambles are faint hope provisions—and actually enshrined it in the act itself that the minister shall consult with the first nations with respect to the provisions of this act, both before and after, as Bernard has said.


Celle-ci disait en préambule: «Attendu que le Canada est fondé sur des principes qui reconnaissent la suprématie de Dieu».

It included in the preamble “whereas Canada is founded upon principles that recognize the supremacy of God”.


Voici ce que disait le quatrième attendu du préambule:

This is what the fourth whereas said:


Dans sa décision, le juge Lamer disait: «Inscrivez un préambule au projet de loi et décidez ce que vous voulez, mais expliquez dans le préambule quels sont les motifs».

In his decision, Mr. Justice Lamer provided: " Write a preamble to the bill and decide what you want, but explain the reasons in the preamble" .


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Je vais déposer l'article dans lequel il disait qu'il ne s'opposait pas à ce que les termes «société distincte» soient contenus dans un préambule.

I will table the article in which he said he was not opposed to having the terms " distinct society" included in a preamble.




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disait le préambule ->

Date index: 2021-09-20
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