Traduction de «directrices énoncées dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

valeurs énoncées de l'organisation [ valeurs organisationnelles énoncées ]
stated corporate values [ stated organizational values ]

application de lignes directrices sur la douleur
Implements pain guidelines

mise en œuvre de lignes directrices sur la douleur
Implements pain guidelines

directeur de maison de courtage | directrice de cabinet de courtage | directeur de maison de courtage/directrice de maison de courtage | directrice de maison de courtage
brokerage firm managing director | brokerage managing director | brokerage firm director | brokerage firm executive manager

directeur d'école primaire | directrice d'école primaire | directeur d'école primaire/directrice d'école primaire | directrice d'école du premier degré
headteacher of primary school | primary education headteacher | headmaster of primary school | primary school head teacher

directeur développement produits | directrice de développement de nouveaux produits | directeur de développement de produits/directrice de développement de produits | directrice développement produits
innovation department manager | product development specialist | product development executive | product development manager

les disciplines de fond énoncées à l'article XVII
the substantive disciplines prescribed in Article XVII

règles énoncées
rules set forth

Décret d'exemption du numéro tarifaire 9805.00.00 [ Décret concernant l'exemption de certaines marchandises de certaines exigences énoncées au No tarifaire 9805.00.00 ]
Tariff Item No. 9805.00.00 Exemption Order [ Order Respecting the Exemption of Certain Goods from Certain Requirements Specified in Tariff Item No. 9805.00.00 ]

Décret d'exemption des exigences énoncées au numéro tarifaire 9807.00.00
Tariff Item No. 9807.00.00 Exemption Order

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La sélection d’un tel correspondant repose sur des lignes directrices énoncées dans les règles de procédure internes et nécessite l’accord tant de l’ERIC-ECRIN que du membre, de l’observateur ou du partenaire.
The selection of such a correspondent shall be based on guidelines set out in the Rules of Internal Procedure, and shall necessitate the agreement of both ECRIN-ERIC and the Member, Observer or Partner.

Il convient que les organismes notifiés appliquent les lignes directrices énoncées ci-après.
The notified bodies should apply the following:

la présentation et l’évaluation des programmes de réforme nationaux des États membres accompagnant la stratégie de l’Union pour la croissance et l’emploi et élaborés conformément aux orientations et aux lignes directrices énoncées respectivement aux points a) et b) ainsi qu’aux orientations générales émises par la Commission et le Conseil européen à l’intention des États membres au début du cycle annuel de surveillance.
the submission and assessment of Member States' national reform programmes supporting the Union's strategy for growth and jobs and established in line with the guidelines set out in point (a) and (b) and with the general guidance to Member States issued by the Commission and the European Council at the beginning of the annual cycle of surveillance.

Lors de leur réunion du 1 mars, les chefs d’États et de gouvernements ont convenu d’adopter une approche coordonnée conforme aux lignes directrices énoncées par la Commission.
At their meeting on 1 March, the Heads of State and Government agreed that we should do this in a coordinated manner, in line with the guidelines provided by the Commission.

Conformément aux mécanismes et lignes directrices énoncées dans l'annexe du "mandat horizontal", la Commission a négocié avec le gouvernement de la République de l'Inde un accord qui remplace certaines dispositions des accords bilatéraux existants relatifs aux services aériens conclus entre les États membres et la République de l'Inde.
In accordance with the mechanisms and directives in the Annex to the ”horizontal mandate”, the Commission has negotiated a Horizontal Agreement with the Government of the Republic of India that replaces certain provisions in the existing bilateral air services agreements between Member States and India.

1. Les enquêtes de sécurité sur les accidents ou incidents de mer effectuées en vertu de la présente directive donnent lieu à la publication d'un rapport présenté conformément aux lignes directrices énoncées dans l'annexe I.
1. Marine casualty or incident safety investigations carried out under the terms of this Directive shall result in a published report presented in accordance with the guidelines set out in Annex I.

Le demandeur doit fournir à l'organisme compétent une déclaration certifiant que l'unité centrale de l'ordinateur personnel respecte les exigences de configuration (lignes directrices) énoncées dans le programme Energy Star.
The applicant shall provide a declaration to the competent body certifying that the personal computer system unit satisfies the configuration requirements (Guidelines) outlined in Energy Star

Comme il est indiqué à l'article 13, les lignes directrices énoncées dans la présente annexe concernant les décisions de dérogation peuvent, si nécessaire, être adaptées sur la base de l'expérience accumulée.
As noted in Article 13, the guidelines included in this Annex for the Decisions on derogation may be adapted as appropriate on the basis of the accumulated experience.

(12 bis) Tous les actes découlant de l'exécution d'un mandat d'arrêt européen devraient être pleinement conformes à la convention des Nations unies signée à Genève en 1951 et aux lignes directrices énoncées dans le Manuel du HCR des Nations unies.
(12) Any actions resulting from the execution of a European arrest warrant should be in full compliance with the 1951 UN Convention of Geneva and the guidelines of the UNHCR handbook.

Conformément aux lignes directrices énoncées dans le document de consultation, la Commission entend réagir aux principales questions soulevées par les participants lors de la consultation sur les propositions de principes généraux et de normes minimales.
In line with the guidelines laid down in the consultation document, the Commission intends to provide feedback on the main issues raised by the participants in the consultation process on these draft general principles and minimum standards.