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Cheminement prévu
Dépens à suivre la cause
Frais à suivre la cause
Frais à suivre le sort de la cause
Manière de procéder
Marche à suivre
Modalité
Ordonnance concernant la sauvegarde du secret
Ordre des opérations
Outil progressif
Outil à suivre
Passe à suivre
Procédure à suivre
Signalisation lignes directrices et marche à suivre
Suivre la réversion
Suivre le bien-fonds
Suivre le domaine
Suivre le terme
Voie à suivre
être rattaché au bien-fonds
être rattaché au terme
être rattaché à la réversion
être rattaché à un domaine
être rattaché à un fonds

Traduction de «directrices à suivre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Signalisation : lignes directrices et marche à suivre

Signage: guidelines and procedures


frais à suivre le sort de la cause [ frais à suivre la cause | dépens à suivre la cause ]

costs in the event of the cause [ costs in the cause | costs to abide the event | costs to follow the event of the cause ]


marche à suivre | procédure à suivre

process help | how-to help


Conseil pratique - Marche à suivre pour les modifications de contrat [ Conseil pratique - Marche à suivre pour les modifications de contrat dans le SCN ]

Best Practice/Procedure for Contract Changes [ NCA Best Practice/Procedure for Contract Changes ]




outil progressif | outil à suivre

progressive die | follow die | cut-and-carry die


Ordonnance du DMF concernant la procédure à suivre lors de la passation de contrats dont le contenu est classifié du point de vue militaire | Ordonnance concernant la sauvegarde du secret

FDoD Ordinance on the Classification Procedure for Assignments with Classified Military Content | Classification Ordinance




manière de procéder | modalité | marche à suivre | ordre des opérations | cheminement prévu

course of action


être rattaché à la réversion | être rattaché à un domaine | être rattaché à un fonds | être rattaché au bien-fonds | être rattaché au terme | suivre la réversion | suivre le bien-fonds | suivre le domaine | suivre le terme

run
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Participer à la gestion du système RAPEX, y compris à l’évaluation des notifications et des réactions. Gérer et développer la plateforme ICSMS et les lignes directrices correspondantes. Suivre l’évolution dans le domaine de la surveillance du marché et l’échange d’informations entre États membres.

Participate in the operation of the RAPEX system, including assessment of notifications and reactions; Management and development of the ICSMS platform and the corresponding guidelines; Follow policy developments in the area of market surveillance and information exchange between Member States.


La nécessité de limiter les délibérations à la question dont la Chambre est saisie s’impose particulièrement pour les projets de loi, dont l’étude se fait en plusieurs étapes, chacune comportant une procédure particulière qui dicte au Président les lignes directrices à suivre pour appliquer la règle de la pertinence.

The restriction of debate to the question before the House applies especially to bills, as the peculiarities of each stage in the consideration of a bill dictate to the Speaker certain guidelines according to which the rule of relevance is applied.


Il est un peu difficile de croire que toute la production des hydrocarbures extracôtiers à Terre-Neuve-et-Labrador et en Nouvelle-Écosse a été régie par un projet de règlement, qu’on ait pu croire que les employeurs, les joueurs de l’industrie et les compagnies se sentiraient obligés de prendre ce projet de règlement pour des lignes directrices à suivre.

It is almost hard to believe that the entire offshore in Newfoundland and Labrador and Nova Scotia was operated under a set of draft regulations, under some theory that if we had the draft regulations it would force the employers, the industry players, and the companies to follow them as if they were guidelines.


invite le Conseil «Affaires étrangères» et la VP/HR à s'assurer que les politiques et les mesures adoptées par l'Union en matière de droit humanitaire international sont élaborées de manière cohérente et efficace et que la mise en œuvre des lignes directrices concernant la promotion du droit humanitaire international relève avant tout de la compétence du groupe de travail du Conseil sur le droit international public, présidé par la présidence du Conseil; souligne dans ce contexte que les lignes directrices de l'Union chargent les «groupes de travail concernés au sein du Conseil» de suivre ...[+++]

Calls on the Foreign Affairs Council and the VP/HR to ensure that EU policies and actions related to IHL are developed in a coherent and effective way and that the implementation of IHL Guidelines falls primarily within the remit of the Council Working Group on Public International Law, chaired by the Council Presidency; emphasises, in this context, that the EU Guidelines commit ‘the appropriate Council working groups’ to monitoring situations where IHL may apply and, in such cases, to recommending action to promote compliance with IHL; calls for the EU and the Member States to provide more detailed reporting on the implementation of t ...[+++]


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considérant que, lorsqu'il a adopté les lignes directrices de l'Union européenne concernant la promotion du droit humanitaire international, le Conseil «Affaires étrangères» a souligné qu'il importait de s'occuper réellement de l'héritage des violations graves en soutenant les mécanismes de responsabilisation appropriés et a mis l'accent sur le rôle essentiel incombant à la Cour pénale internationale (CPI) lorsque le ou les États concernés n'ont pas la capacité ou la volonté d'exercer leur compétence; que les lignes directrices de l'Union chargent les groupes de travail concernés du Conseil de suivre ...[+++]

whereas the Foreign Affairs Council, when adopting the EU Guidelines on promoting compliance with international humanitarian law, emphasised the importance of dealing effectively with the legacy of serious violations by supporting appropriate accountability mechanisms, and underlined the key role which the International Criminal Court (ICC) can play in cases where the state or states in question are unable or unwilling to exercise their jurisdiction; whereas the EU Guidelines commit the ‘appropriate Council working groups’ to monitoring situations where IHL may apply and, in such cases, to recommending action to promote compliance with ...[+++]


Le comité de l'emploi et le comité de la protection sociale devraient suivre la manière dont les politiques concernées sont mises en œuvre à la lumière des lignes directrices pour l'emploi, conformément à leurs compétences respectives définies par le traité.

The Employment Committee and the Social Protection Committee should monitor how the relevant policies are implemented in the light of the employment guidelines, in line with their respective Treaty-based mandates.


De précédentes éditions consacrées aux lignes directrices à suivre pour le dépistage du cancer ont figuré parmi les dix ouvrages les mieux vendus de EU Bookshop.

Previous editions of the cancer screening guidelines have been among the top ten best-selling books of the EU Bookshop.


9. La Commission peut adopter des lignes directrices détaillant la procédure à suivre par les autorités de régulation, l’agence et la Commission en ce qui concerne la conformité des décisions prises par les autorités de régulation avec les lignes directrices visées dans le présent article.

9. The Commission may adopt Guidelines setting out the details of the procedure to be followed by the regulatory authorities, the Agency and the Commission as regards the compliance of decisions taken by regulatory authorities with the Guidelines referred to in this Article.


Je répète toutefois que nous avons besoin de mesures législatives complémentaires précisant les lignes directrices à suivre.

I should, however, like to reiterate the need for complementary legislation for the necessary guidelines.


Comme je l'ai dit bien des fois et c'est pourquoi il s'agit de lignes directrices si vous aviez donné à Warren Buffett ou à Henry Ford un ensemble de lignes directrices à suivre absolument, une énorme bureaucratie aurait vu le jour.

As I have said many times and this is why they are guidelines if you had given Warren Buffett or Henry Ford a set of guidelines like that to live with as a matter of law an enormous bureaucracy would have been created.




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directrices à suivre ->

Date index: 2023-02-05
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