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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cadre c-suite
Cadre de direction
Cadre dirigeant
Cadre dirigeante
Cadre exécutif
Cadre senior
Cadre supérieur
Cadre supérieure
Cadres de direction
Cadres de directions
Cadres dirigeantes
Cadres dirigeants
Cadres supérieures
Cadres supérieurs
Collaborateurs de direction
DCE
Delirium tremens
Direction générale
Directive-cadre sur l'eau
Directive-cadre sur la qualité de l'air
Directive-cadre sur la qualité de l'air ambiant
Démence alcoolique SAI
Détermination directe de la base d'imposition
Effectif des cadres de direction
Hallucinose
Haute direction
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
équipe de direction
équipe de direction générale

Vertaling van "directive‑cadre une base " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau | directive-cadre sur l'eau | DCE [Abbr.]

Directive 2000/60/EC establishing a framework for Community action in the field of water policy | Water Framework Directive | WFD [Abbr.]


directive-cadre sur la qualité de l'air | directive-cadre sur la qualité de l'air ambiant

Air Quality Framework Directive | Directive 96/62/EC on ambient air quality assessment and management | AQFD [Abbr.]


équipe de direction [ collaborateurs de direction | cadres de direction | cadres dirigeants | équipe de direction générale ]

top team [ top management team | top management group ]


cadre supérieur | cadre supérieure | cadre dirigeant | cadre dirigeante | cadre de direction | cadre exécutif | cadre senior

executive officer | senior manager | senior officer | top manager | senior executive | senior-level manager | upper-level manager | executive manager


cadres supérieurs | cadres supérieures | cadres dirigeants | cadres dirigeantes | haute direction | cadre c-suite

top management | senior management | senior staff | top management executives | c-suite | c-level


Effectif des cadres de direction [ cadres de directions ]

Executive complement


détermination directe de la base d'imposition | régime de la détermination directe de la base d'imposition

direct determination of the tax base


cadre de ressourcement pour les nominations au niveau de la direction [ cadre de ressourcement pour les nominations au niveau EX ]

resourcing framework for executive level appointments [ resourcing framework for EX level appointments ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as man ...[+++]


direction générale | cadres supérieurs | cadres dirigeants | haute direction

top management | high-level management | senior management | top-level management
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[5] Conformément à l'article 12 de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin»: «Sur la base de toutes les notifications effectuées en vertu de l’article 9, paragraphe 2, de l’article 10, paragraphe 2, et de l’article 11, paragraphe 3, pour chaque région ou sous-région marine, la Commission évalue pour chaque État membre dans quelle mesure les éléments notifiés constituent un cadre conforme aux exigences de la présente directive et peut demander à l’État membre concerné de fournir tout renseignement complémentaire disponible e ...[+++]

[5] According to Article 12 MSFD: " On the basis of all the notifications made pursuant to Articles 9(2), 10(2) and 11(3) in respect of each marine region or subregion, the Commission shall assess whether, in the case of each Member State, the elements notified constitute an appropriate framework to meet the requirements of this Directive and may ask the Member State concerned to provide any additional information that is available and necessary.


Nous avons aussi mentionné notre cadre de divulgation, qui sera un élément très important de la directive en termes de communication directe sur une base globale des opérations de la SEE, des activités de la SEE, sur une base trimestrielle avec, en plus, la divulgation d'opérations conclues à l'appui de projets au moyen de financement et de garanties et d'assurance contre le risque politique des prêts et de l'avoir.

Also, we have referred to our disclosure framework, which will be a very key component of the directive in terms of providing for upfront disclosure on an aggregate basis of EDC transactions, EDC business, on a quarterly basis, with, in addition, disclosure of transactions entered into in support of projects by way of financing and guarantees and political risk insurance of loans and equity.


Sur la base de son évaluation, l’autorité réglementaire nationale impose, maintient, modifie ou retire des obligations conformément aux articles 6 et 7 de la directive 2002/21/CE (directive “cadre”).

On the basis of its assessment, the national regulatory authority shall impose, maintain, amend or withdraw obligations, in accordance with Articles 6 and 7 of Directive 2002/21/EC (Framework Directive).


(5) Le 18 décembre 1995, le Conseil a adopté des conclusions demandant, entre autres, l'élaboration d'une nouvelle directive-cadre fixant les principes de base d'une politique de l'eau durable dans l'Union européenne et invitant la Commission à présenter une proposition.

(5) On 18 December 1995, the Council adopted conclusions requiring, inter alia, the drawing up of a new framework Directive establishing the basic principles of sustainable water policy in the European Union and inviting the Commission to come forward with a proposal.


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Sur la base de tous ces éléments, la Commission va proposer cinq directives, au courant du mois de juin 2000, comprenant une directive cadre ainsi que quatre directives spécifiques concernant le régime d'octroi de licences et d'autorisations, l'accès et l'interconnexion, les droits des consommateurs et des utilisateurs en matière de service universel et la protection des données.

On the basis of all these considerations, the Commission will propose five Directives in June 2000, comprising a framework Directive and four other specific Directives covering licensing and authorisations, access and interconnection, universal service consumers' and users' rights and telecoms data protection.


La Commission espère que le nouveau cadre réglementaire pour les télécommunications, basé sur ses propositions de directive cadre et de quatre directives spécifiques [38], sera adopté au cours de l'année 2001, conformément au calendrier défini lors du Conseil européen de Lisbonne [39] pour l'achèvement du marché intérieur.

The Commission expects the new regulatory framework for telecommunications, based on its proposals for a framework Directive and four specific Directives [38], to be adopted in the course of 2001, in accordance with the timetable set by the European Council in Lisbon [39] for the completion of the internal market.


PROJETS DE DIRECTIVES DE LA COMMISSION CONCERNANT - LES COMMUNICATIONS MOBILES ET PERSONNELLES - L'OUVERTURE COMPLETE DU MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS A LA CONCURRENCE Le Conseil a eu un large échange de vues sur les projets de directives sus- mentionnées, basées sur l'article 90-3 du Traité; il a ensuite adopté les conclusions suivantes : "Le CONSEIL, - PREND NOTE de ce que la Commission, a demandé, en date du 3 août 1995, les observations éventuelles du Conseil sur le projet de directive de la Commission modifiant la directive 90/388/CEE en ce qui concerne les communications mobiles et personnelles; a envoyé au Président en exercice ...[+++]

DRAFT COMMISSION DIRECTIVES ON - MOBILE AND PERSONAL COMMUNICATIONS - IMPLEMENTATION OF FULL COMPETITION IN TELECOMMUNICATIONS MARKETS The Council held a wide-ranging exchange of views on the above draft Directives based on Article 90(3) of the Treaty; it then adopted the following conclusions: "The COUNCIL - NOTES that the Commission requested, on 3 August 1995, any comments from the Council on the draft Commission Directive amending Directive 90/388/EEC as regards mobile and personal communications; sent the President-in-Office of the Council, on 29 September 1995, the draft Commission Directive amending Directive 90/388/EEC as regar ...[+++]


Cet ensemble est constitué d'une proposition de directive-cadre pour promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs sur le lieu de travail; de cinq propositions de directives particulières basées sur la directive-cadre et d'une décision de la Commission prévoyant l'amélioration de l'information dans ce domaine.

This package consists of a proposal for a framework directive to improve the safety and health of workers at the work place; five specific proposals for directives based on the framework directive and a Commission Decision to improve information in this area.


Elle constitue une modification sensible, à la lumière des travaux précités, de l'approche de la Commission. b) Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives ONP afin de les adapter à l'environnement concurrentiel Cette proposition (également basée sur l'article 100a), adoptée par la Commission le 14 novembre 1995, vise à adapter à la libéralisation complète du secteur des télécommunications, la directive cadre 90/387/CEE relative à la fourniture d'un réseau ouvert (ONP) et la directive concernant l'application de l'ONP aux lignes louées. c) Proposition de décision du Parlement européen et du Conse ...[+++]

It constitutes a significant change, in the light of previous discussions, in the Commission's approach (b) proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council amending the ONP Directives to adapt them to the competitive environment This proposal, also based on Article 100a, which the Commission adopted on 14 November 1995, is intended to adapt the framework Directive 90/387/EEC on open network provision (ONP) and the Directive on the application of ONP to leased lines to the complete liberalization of the telecommunications sector (c) proposal for a Decision of the European Parliament and of the Council concerning Com ...[+++]


Cette directive, basée sur l'article 100a du traité (procédure de codécision art. 189b) fait partie d'une directive globale sur des additifs alimentaires spécifiques, qui est à élaborer par étapes sur base de la directive cadre 89/107/CEE en matière d'additifs.

The Directive, which is based on Article 100a of the Treaty (co-decision procedure in Article 189b), forms part of a general Directive on specific food additives which is being compiled in stages on the basis of the framework Directive on additives 89/107/EEC.




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Date index: 2025-08-16
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