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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Architecture CISC
Architecture à jeu complexe d'instructions
Architecture à jeu d'instructions complet
Architecture à jeu d'instructions complexe
Auditeur de dossiers complexes
Auditrice de dossiers complexes
Complexe
Complexe DUS
Complexe antigène-anticorps
Complexe antigène-anticorps immun
Complexe cuivrique de la chlorophylline potassique
Complexe cuivrique de la chlorophylline sodique
Complexe immun
Complexes cuivriques de chlorophyllines
Delirium tremens
Direction - Réalisation de projets complexes
Démence alcoolique SAI
E141ii
Excitation complexe
Excitation complexe d'un système
Film complexe
Film complexé
Film multicouche
Film multicouches
Hallucinose
Immun-complexe
Jalousie
Mauvais voyages
Ordinateur CISC
Ordinateur à ensemble d'instructions complexe
Ordinateur à jeu complet d'instructions
Ordinateur à jeu complexe d'instructions
Ordinateur à jeu d'instructions complexe
Paranoïa
Pellicule complexe
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vibration complexe
Vérificateur de dossiers complexes
Vérificatrice de dossiers complexes

Traduction de «directives complexes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Complexe DUS (Direction des services sanitaires)

DUS Complex


complexe [ film complexé | film complexe | pellicule complexe | film multicouches | film multicouche ]

multilayer film [ multi-layer film | multilayer structure | multiweb film | multi-web film ]


auditeur de dossiers complexes [ auditrice de dossiers complexes | vérificateur de dossiers complexes | vérificatrice de dossiers complexes ]

advanced auditor


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CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture


complexe antigène-anticorps immun | complexe antigène-anticorps | complexe immun | immun-complexe

immune antigen-antibody complex | antigen antibody complex | immune complex


Direction - Réalisation de projets complexes

Complex Project Delivery Directorate


excitation complexe | excitation complexe d'un système | vibration complexe

complex excitation | complex vibration


complexe cuivrique de la chlorophylline potassique | complexe cuivrique de la chlorophylline sodique | complexes cuivriques de chlorophyllines | E141ii

CI natural green 5 | copper complexes of chlorophyllins | E141ii | potassium copper chlorophyllin | sodium copper chlorophyllin


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Nous avons obtenu les directives de pension alimentaire pour enfants les plus élevées, mais uniquement grâce au dur labeur d'environ 50 bénévoles et 20 fonctionnaires provinciaux qui ont élaboré un ensemble de directives complexes que nous utilisons ici, vu leur effet dévastateur sur notre régime de services sociaux.

We've got the highest child support guidelines, but only through the sweat and labour of about 50 volunteers and 20 government people to come up with another set of complex guidelines, which we apply here because they were so devastating to the social services system.


Est-il compatible avec le droit communautaire d’appliquer l’article 14 de la directive 98/71 (1) et l’article 110 du règlement no 6/2002 (2) en ce sens que ces dispositions confèrent aux fabricants de pièces de rechange et d’accessoires le droit d’utiliser des marques enregistrées de tiers afin de permettre à l’acheteur final de rendre au produit complexe son esthétique initiale et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange ou sur l’accessoire destiné à être monté sur ...[+++]

Is it compatible with [EU] law to interpret Article 14 of Directive 98/71 (1) and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 (2) as conferring on producers of replacement parts and accessories the right to use trade marks registered by third parties in order to allow the end purchaser to restore the original appearance of a complex product and, therefore, also when the proprietor of the trade mark applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mounted on the complex product in such a way that ...[+++]


La clause de réparation contenue à l’article 14 de la directive 98/71 et à l’article 110 du règlement no 6/2002 doit-elle être interprétée en ce sens qu’elle crée un droit subjectif dans le chef des entreprises tierces produisant des pièces de rechange et des accessoires et si ce droit subjectif comporte le droit de ces entreprises tierces d’utiliser sur les pièces de rechange et les accessoires la marque d’autrui enregistrée, par dérogation aux dispositions du règlement no 207/09 (3) et de la directive 89/104 (4) et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose également le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange o ...[+++]

Is the repair clause set out in Article 14 of Directive 98/71 and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 to be interpreted as constituting a subjective right for third-party producers of replacement parts and accessories and, if so, does that subjective right include the right for such third parties to use the trade mark registered by another party in respect of replacement parts and accessories, by way of derogation from the rules laid down in Regulation No 207/2009 (3) and Directive (EEC) 89/104 (4) and, therefore, when the proprietor of the trade mark also applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mount ...[+++]


D'un autre côté, il est indéniable que la réglementation des substances toxiques est complexe et qu'elle l'est peu importe l'instance concernée; elle est complexe parce qu'elle est directement liée à un grand nombre des questions difficiles concernant le développement durable.

On the other hand, there's no getting around the fact that regulating toxic substances is a complex issue. It's complex in no matter what jurisdiction you're in, and it's complex because it goes to the heart of many of the difficult issues related to sustainable development.


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En outre, les gestionnaires, les entreprises d’investissement agréées au titre de la directive 2004/39/CE et les établissements de crédit agréés au titre de la directive 2006/48/CE qui proposent des services d’investissement à des clients de détail devraient tenir compte des éventuelles exigences supplémentaires lorsqu’ils évaluent si un FIA donné convient ou est approprié pour un client de détail donné ou s’il s’agit d’un instrument financier complexe ou non complexe.

In addition, AIFMs, investment firms authorised under Directive 2004/39/EC and credit institutions authorised under Directive 2006/48/EC which provide investment services to retail clients should take into account any additional requirements when assessing whether a certain AIF is suitable or appropriate for an individual retail client or whether it is a complex or non-complex financial instrument.


Par exemple, notre direction générale des approvisionnements utilise des processus très complexes pour les acquisitions — certains diraient trop complexes — et il aide le directeur de cette direction, en qualité de conseiller, pour déterminer quels sont les points de contrôle clés dans ces processus d'approvisionnement et comment renforcer ces points de contrôle sans alourdir le processus actuel.

For example, if we take our acquisitions branch, highly complex processes that are used for procurement—some would say too complex—he's helping the branch head as a very important adviser to identify the key control points in those procurement processes and how we reinforce those control points without adding to the process burden we've already got.


Dans le cas des autres services d'investissement, l'article 19, paragraphe 5, de cette directive impose à l'entreprise d'évaluer le caractère approprié du service d'investissement ou du produit concerné pour le client, mais seulement si le produit n'est pas proposé sur la base d'une exécution simple au sens de l'article 19, paragraphe 6, de cette directive (qui s'applique aux produits non complexes).

In the case of other investment services, the firm is required by Article 19(5) of that Directive to assess the appropriateness of an investment service or product for a client, and then only if the product is not offered on an execution-only basis under Article 19(6) of that Directive (which applies to non-complex products).


Ces stratégies d'investissement font partie intégrante des plans de mise en œuvre qui doivent accompagner les demandes de périodes transitoires émanant des pays candidats dans le cas de directives complexes et coûteuses.

Such investment strategies are an integral part of the implementation plans required from Candidate Countries to support their requests for transition periods for complex and costly directives.


(13) La directive 98/71/CE ne permet pas de procéder à un rapprochement total des législations des États membres relatives à l'utilisation de dessins ou modèles protégés dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, lorsque le dessin ou modèle est appliqué à un produit ou incorporé dans un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé.

(13) Full-scale approximation of the laws of the Member States on the use of protected designs for the purpose of permitting the repair of a complex product so as to restore its original appearance, where the design is applied to or incorporated in a product which constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent, could not be achieved through Directive 98/71/EC.


En l'absence d'une réponse satisfaisante dans les 40 jours ouvrables suivant réception de l'avis motivé, la Commission pourrait saisir la Cour de justice. 6. France - construction du complexe hôtelier de Fort Royal en Guadeloupe En l'absence de réponse après une première lettre de mise en demeure, la Commission a décidé l'envoi d'un avis motivé aux autorités françaises au sujet de la construction du complexe hôtelier de Fort Royal en Guadeloupe, au cours de laquelle de nombreuses violations à la directive 71/305/CEE (marchés publics d ...[+++]

If there is no satisfactory reply within 40 working days from receipt of the reasoned opinion, the Commission may refer the matter to the Court of Justice. 6. France - building of a hotel complex at Fort Royal on Guadalupe Having received no reply to an initial letter of formal notice, the Commission has decided to send a reasoned opinion to the French authorities concerning the building of a hotel complex at Fort Royal on Guadalupe, which saw a number of violations of Directive ...[+++]


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