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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bateau en remonte
Bateau remontant
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépiler
Désempiler
En remonte
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Qui remonte frayer
Remonte-pente
Remonte-pente en J
Remonte-pente en forme de J
Remonter
Remonter au vent
Remonter dans le vent
Remonter une pile
Résiduel de la personnalité et du comportement
Téléski
Téléski à archet simple
Téléski à perches
Téléski à sellette

Traduction de «directive qui remonte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bateau en remonte | bateau remontant

barge going upstream




dépiler | désempiler | remonter | remonter une pile

pop | pop up | pop up a stack




remonte-pente en J [ remonte-pente en forme de J | téléski à perches | téléski à archet simple | téléski à sellette ]

J-bar lift [ J-bar | J bar tow ]


remonter au vent [ remonter dans le vent ]

come round [ haul up | tack closer ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les règles actuelles de la directive TVA remontent aux années 1990.

Current rules under the VAT Directive date back to the 1990s.


Les orientations actuelles relatives à la directive sur les pratiques commerciales déloyales remontent à 2009 et sont considérées, par les autorités nationales chargées de l’application de la législation et les parties prenantes, comme un outil indispensable à la garantie d’une plus grande sécurité juridique dans l’application de cette directive.

The current Guidance to the Unfair Commercial Practices Directive dates back to 2009 and national enforcers and stakeholders regard it as a necessary tool to ensure greater legal certainty in the application of this Directive.


Les règles en vigueur sont établies dans la directive TVA et remontent aux années 1990, lorsqu'il était prévu que le système de TVA évoluerait dans une direction différente de celle qu'il a prise.

Current rules are set out in the VAT Directive and date back to the 1990s, when it was envisaged that the VAT system would evolve in a different direction than the one it has taken.


– (IT) Monsieur le Président, Madame la Commissaire, Mesdames et Messieurs, personne ici ne souhaite mettre en doute la nécessité de mettre en œuvre une directive qui remonte à 1999. La crédibilité de cette institution est effectivement en jeu, et aucun d’entre nous ne souhaite remettre en cause la nécessité de protéger le bien-être et la santé des animaux.

– (IT) Mr President, Commissioner, ladies and gentlemen, none of us wishes to cast doubt on the need to implement a directive that dates back to 1999, as the credibility of this institution is at stake, and none of us wishes to cast doubt on the need to protect the wellbeing and health of animals.


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La situation a évolué tellement rapidement depuis la première directive, qui remonte à près d’un quart de siècle, que nous devons aujourd’hui coordonner les dispositions législatives, réglementaires et administratives, ainsi que l’indique le titre, et demander une mise à jour radicale afin de prendre en considération de nouveaux besoins, qui, pour moi, devraient être envisagés sous l’angle d’une amélioration de la fluidité et de la mobilité, ainsi que d’un renforcement de la supervision et du contrôle.

Things have changed so quickly since the first directive, which dates back nearly a quarter of a century, that we now need to coordinate the laws, regulations and administrative provisions, as the title states, and request a radical update to take into account new needs, which I think should be seen in terms of greater fluidity and mobility, as well as greater supervision and control.


Nous savons qu’il était déjà inclus dans le traité de Rome, nous savons qu’il a été appliqué dès les tout premiers arrêts de la Cour de justice européenne, qu’il a déjà été réglementé par une directive qui remonte à 1975, et à nouveau réglementé quand cette directive a été refondue en 2006, qu’il fait continuellement l’objet d’études et de recherches, comme le commissaire l’a dit lui-même, et de continuelles demandes d’application.

We know that it was already included in the Treaty of Rome, we know that it has been applied since the very first judgments of the European Court of Justice, that it was already regulated by a directive dating back to 1975, and re-regulated when this directive was recast in 2006, that it is the subject of continual studies and research, as the Commissioner himself said, and of continual claims for its application.


6. observe dans la PAC que les paiements directs, qui remontent à une réforme de 1992 de la politique agricole et de la politique de développement rural, n'ont pas été conçus pour tenir compte des conditions spécifiques des régions agricoles subarctiques, alors que c'eût été nécessaire après que l'Autriche, la Suède et la Finlande eurent adhéré en 1995;

6. Takes the view that direct aids under the common agricultural policy, based on the 1992 decision to reform agricultural and rural development policy, were not designed to allow for the special conditions in subarctic farming areas, although this would have been necessary once Austria, Sweden, and Finland joined the Union in 1995;


Les économies d'énergie réalisées au cours d'une année donnée à la suite de l'entrée en vigueur de la présente directive et résultant de mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique engagées au cours des années précédentes, sans remonter au-delà de 1995, et dont l'effet perdure, peuvent être prises en compte dans le calcul des économies d'énergie annuelles.

Energy savings in a particular year following the entry into force of this Directive that result from energy efficiency improvement measures initiated in a previous year not earlier than 1995 and that have a lasting effect may be taken into account in the calculation of the annual energy savings.


Le présent projet de directive modifie et complète un ensemble de directives qui remonte en partie à 1977.

This draft directive amends and supplements a total of 10 directives, some of which date back to 1977.


2. Pour des projets d'investissement spécifiques qui seront réalisés à l'avenir ou dont la réalisation ne remonte pas à plus de quinze ans avant l'entrée en vigueur de la présente directive, le gestionnaire de l'infrastructure peut fixer ou maintenir des redevances plus élevées basées sur le coût à long terme de tels projets, pour autant qu'il s'agisse de projets améliorant le rendement et/ou la rentabilité qui, dans le cas contraire, ne pourraient pas ou n'auraient pas pu être mis en oeuvre.

2. For specific investment projects, in the future, or that have been completed not more than 15 years before the entry into force of this Directive, the infrastructure manager may set or continue to set higher charges on the basis of the long-term costs of such projects if they increase efficiency and/or cost-effectiveness and could not otherwise be or have been undertaken.




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directive qui remonte ->

Date index: 2021-03-01
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