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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assistant de direction
Assistante de direction trilingue
Clignotant
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive télévision sans frontières
Démence alcoolique SAI
Feu clignotant
Feux indicateurs de direction
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Ind. direct.
Indicateur de changement de direction
Indicateur de direction
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secrétaire de direction trilingue
Signalisation
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Traduction de «directive qui introduirait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


assistant de direction | secrétaire de direction trilingue | assistant de direction/assistante de direction | assistante de direction trilingue

executive secretary | foreign language correspondent executive assistant | executive assistant | foreign language assistant


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


clignotant | feu clignotant | feux indicateurs de direction | indicateur de changement de direction | indicateur de direction | signalisation | ind. direct. [Abbr.]

flasher


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and syst ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si cette clarification ne devait pas s'avérer suffisante pour garantir l'application pratique de ce critère, il pourrait s'avérer nécessaire, en temps opportun, de proposer une modification à la directive qui introduirait un type de lien différent pour déterminer la législation applicable.

Should such clarification not be sufficient to ensure its practical application, it might in due course be necessary to propose an amendment creating a different connection factor in order to determine the applicable law.


Dans un souci de juste équilibre entre les avantages pour les maisons de disques et interprètes de renom et les réels besoins sociaux des musiciens de studio, la proposition contient certaines mesures d’accompagnement comme la création d’un fonds destiné à ces derniers, l’instauration, dans les contrats passés entre interprètes et producteurs de phonogrammes, de clauses UIOLI, et un principe de «table rase» pour les contrats qui seraient appliqués dans la période au-delà des 50 ans initiaux. La présente proposition introduirait des modifications de la directive 2006/116/CE.

In order to achieve the right balance between the benefits to record companies and featured artists and the genuine social needs of sessions musicians, the proposal contains certain accompanying measures such as establishing a fund for session musicians, introducing 'use it or lose it' clauses in contracts between performers and phonogram producers and a 'clean slate' for contracts in the extended period beyond the initial 50 years. This proposal would introduce amendments to Directive 2006/116/EC.


3. fait observer que, bien que l'Union européenne se soit fixée une cible contraignante en vue d'atteindre 20 % de sources d'énergie renouvelables (SER) d'ici à 2020 et qu'elle se soit dotée d'une directive qui établit les moyens d'atteindre cet objectif, l'efficacité énergétique, qui constitue un instrument présentant un meilleur rapport coût-efficacité, n'est régie par aucune disposition similaire; estime, ainsi, qu'il serait bon que toute future législation de l'Union ait pour objectif d'aboutir au même niveau d'investissement dans le domaine de l'efficacité énergétique que dans celui des SER; invite la Commission à présenter, d'ici ...[+++]

3. Points out that, whilst the EU has a binding target of 20% renewable energy sources (RES) by 2020 and a directive in place which sets out the means of achieving this target, energy efficiency, which is a more cost-efficient instrument, is not subject to similar regulation. Considers, therefore, that it is appropriate that any future EU legislation should lead to the same level of investment in the area of energy efficiency as in RES; calls on the Commission, by the end of 2010, to present a legislative proposal similar to the RES Directive which would introduce a binding ...[+++]


Si, en principe, je peux soutenir cette idée, je pense qu’une directive globale introduirait une grande confusion dans le débat, en particulier au sein des États membres.

I would certainly agree with the idea in principle, but I believe that an overarching directive would cause enormous confusion in the debate, especially in the debate in Member States.


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Ces compromis visent à trouver un accord avec la Conseil sur un texte qui abrogerait la directive 87/102/CEE actuellement en vigueur et introduirait un cadre juridique commun pour les contrats de crédit à la consommation.

These compromises are aimed at reaching agreement with the Council on a text that would repeal the current Directive 87/102/EEC and introduce a common legal framework for consumer credit agreements.


Si cette clarification ne devait pas s'avérer suffisante pour garantir l'application pratique de ce critère, il pourrait s'avérer nécessaire, en temps opportun, de proposer une modification à la directive qui introduirait un type de lien différent pour déterminer la législation applicable.

Should such clarification not be sufficient to ensure its practical application, it might in due course be necessary to propose an amendment creating a different connection factor in order to determine the applicable law.


Quand le premier projet de cette directive a été publié en novembre 2002, il était dit dans les informations communiquées à la presse à son propos qu'elle introduirait des normes de sûreté communes, ce que, dans sa version actuelle, elle ne fait toutefois pas, prévoyant en lieu et place des contrôles, annoncés, auprès des autorités de sûreté nucléaire.

Then when the first draft of the Directive was published in November 2002 the press material surrounding it stated that “This Directive will introduce common safety standards”. However, the Directive as drafted does not do so, but instead requires pre-arranged reviews of the nuclear safety authorities.


L'amendement 76, qui vise notamment une situation de fait spécifiquement allemande, introduirait une présomption légale de liberté d'accès à des activités consistant en l'exploration (pour) et l'extraction de charbon ou d'autres combustibles solides pour le cas où un État membre aurait volontairement rendu une directive (94/22/CE) relative aux licences hydrocarbures [15] applicable au secteur du charbon.

Amendment 76, which addresses a specifically German situation, would introduce a legal presumption of freedom of access to activities comprising exploration for and extraction of coal or other solid fuels in the event of a Member State voluntarily making a Directive (94/22/EC) relating to hydrocarbons licences [15] applicable to the coal sector.


- l'amendement 16 et la deuxième partie de l'amendement 25, car la responsabilité de l'employeur est clairement établie dans la directive cadre 89/391/CEE et toute autre qualification introduirait des incertitudes juridiques quant à ce qui relève de sa responsabilité.

- amendment 16 and the second part of amendment 25 because the employers' responsibility is clearly established in the framework directive 89/391/EEC and any further qualification would introduce legal uncertainties as regards where this responsibility lies.


Le Conseil examine actuellement une proposition de la Commission en vue de la modification de certaines dispositions du règlement 1259/99 établissant des règles pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune, à propos de laquelle le Parlement européen a été consulté et qui introduirait, pour une période d'essai et moyennant les contrôles nécessaires, un système simplifié en vue du versement d'aides directes d'un montant limité à des petits exploitants.

The Council is, at present, considering a proposal of the Commission for the modification of certain provisions of Regulation 1259/99 establishing the rules for direct support schemes under the Common Agricultural Policy on which the Parliament European has been consulted and which would introduce a simplified system for paying limited amounts of direct aid to small farmers for a trial period under necessary controls.




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directive qui introduirait ->

Date index: 2024-09-21
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