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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Directive INCLUDE
Démence alcoolique SAI
Forum d'autorités locales pour l'inclusion sociale
Forum des élus locaux pour l'inclusion sociale
Hallucinose
Inclusion
Inclusion aux contours dentelés
Inclusion dentelée
Inclusion en dents de scie
Inclusion linéaire dans la direction du travail
Instruction d'inclusion
Jalousie
Maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples
Mauvais voyages
Paranoïa
Polyédrie nucléaire à inclusions multiples
Polyédrose nucléaire à inclusions multiples
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «directive ou incluses » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
DG Emploi, affaires sociales et inclusion | direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion

DG Employment, Social Affairs and Inclusion | Directorate-General for Employment, Social Affairs and Inclusion


directive INCLUDE | instruction d'inclusion | inclusion

INCLUDE directive | include | include statement


Comité consultatif pour l'application de la directive 88/105/CEE concernant la transparence des mesures régissant la fixation des prix des médicaments à usage humain et leur inclusion dans le champ d'application des systèmes nationaux d'assurance-maladie

Consultative Committee for implementation of Directive 89/105/EEC relating to the transparency of measures regulating the pricing of medicinal products for human use and their inclusion in the scope of national health insurance systems


Comité consultatif pour l'application de la directive 89/105/CEE concernant la transparence des mesures régissant la fixation des prix des médicaments à usage humain et leur inclusion dans le champ d'application des systèmes nationaux d'assurance maladie

Advisory Committee on the Implementation of Directive 89/105/EEC relating to the Transparency of Measures Regulating the Pricing of Medicinal Products for Human Use and their Inclusion in the Scope of National Health Insurance Systems


inclusion linéaire dans la direction du travail

stringer


Lettre formulaire - Double de chèque inclus (Direction des opérations des paiements, Vanier)

Form Letter - Duplicate Cheque Enclosed (Payment Operations Directorate, Vanier)


inclusion dentelée | inclusion en dents de scie | inclusion aux contours dentelés

jagged inclusion | pronged inclusion


polyédrie nucléaire à inclusions multiples [ polyédrose nucléaire à inclusions multiples | maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples ]

multiple-embedded nuclear polyhedrosis


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, a ...[+++]


Forum d'autorités locales pour l'inclusion sociale [ Forum des élus locaux pour l'inclusion sociale ]

Forum of Local Authorities for Social Inclusion
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le manque de visibilité au niveau politique de la multitude d'activités culturelles locales qui soutiennent directement l'inclusion sociale est particulièrement inquiétant dans une période de récession économique.

The lack of visibility at policy level of the multitude of local cultural activity that is directly supporting social inclusion is particularly worrying at a time of economic recession.


Il convient que les prestataires de services d’initiation de paiement et les prestataires de services d’information sur les comptes, d’une part, et le prestataire de services de paiement gestionnaire du compte, d’autre part, respectent les nécessaires exigences de protection des données et de sécurité prescrites ou visées dans la présente directive ou incluses dans les normes techniques de réglementation.

The payment initiation service providers and the account information service providers on the one hand and the account servicing payment service provider on the other, should observe the necessary data protection and security requirements established by, or referred to in, this Directive or included in the regulatory technical standards.


Il convient que les prestataires de services d'initiation de paiement et les prestataires de services d'information sur les comptes, d'une part, et le prestataire de services de paiement gestionnaire du compte, d'autre part, respectent les nécessaires exigences de protection des données et de sécurité prescrites ou visées dans la présente directive ou incluses dans les normes techniques de réglementation.

The payment initiation service providers and the account information service providers on the one hand and the account servicing payment service provider on the other, should observe the necessary data protection and security requirements established by, or referred to in, this Directive or included in the regulatory technical standards.


Il convient que les prestataires de services d'initiation de paiement et les prestataires de services d'information sur les comptes, d'une part, et le prestataire de services de paiement gestionnaire du compte, d'autre part, respectent les nécessaires exigences de protection des données et de sécurité prescrites ou visées dans la présente directive ou incluses dans les normes techniques de réglementation.

The payment initiation service providers and the account information service providers on the one hand and the account servicing payment service provider on the other, should observe the necessary data protection and security requirements established by, or referred to in, this Directive or included in the regulatory technical standards.


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R0166 - EN - R?glement (UE) 2015/166 de la Commission du 3 f?vrier 2015 compl?tant et modifiant le r?glement (CE) n? 661/2009 du Parlement europ?en et du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de proc?dures sp?cifiques, de m?thodes d'?valuation et de prescriptions techniques, et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement europ?en et du Conseil, ainsi que les r?glements (UE) n? 1003/2010, (UE) n? 109/2011 et (UE) n? 458/2011 de la Commission (Texte pr?sentant de ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R0166 - EN - Commission Regulation (EU) 2015/166 of 3 February 2015 supplementing and amending Regulation (EC) No 661/2009 of the European Parliament and of the Council as regards the inclusion of specific procedures, assessment methods and technical requirements, and amending Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council, and Commission Regulations (EU) No 1003/2010, (EU) No 109/2011 and (EU) No 458/2011 (Text with EEA relevance) // COMMISSION REGULATION ...[+++]


Il convient en particulier que les exigences nécessaires de protection des données et de sécurité prescrites ou mentionnées par la présente directive ou incluses dans les normes techniques d'exécution de l'ABE soient satisfaites aussi bien par le prestataire tiers que par le prestataire de services de paiement qui gère le compte de l'utilisateur de services de paiement.

In particular, necessary data protection and security requirements set or referred to in this Directive or included in EBA implementing technical standards should be fulfilled by both the TPP and the payment service provider servicing the account of the payment service user.


Il convient en particulier que les exigences nécessaires de protection des données et de sécurité prescrites ou mentionnées par la présente directive ou incluses dans les orientations de l'ABE soient satisfaites aussi bien par le prestataire tiers que par le prestataire de services de paiement qui gère le compte de l'utilisateur de services de paiement.

In particular, necessary data protection and security requirements set or referred to in this Directive or included in the EBA guidelines should be fulfilled by both the TPP and the payment service provider servicing the account of the payment service user.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007L0018 - EN - Directive 2007/18/CE de la Commission du 27 mars 2007 modifiant la directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’exclusion ou l’inclusion de certains établissements de son champ d’application et le traitement des expositions sur les banques multilatérales de développement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) - DIRECTIVE - ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007L0018 - EN - Commission Directive 2007/18/EC of 27 March 2007 amending Directive 2006/48/EC of the European Parliament and of the Council as regards the exclusion or inclusion of certain institutions from its scope of application and the treatment of exposures to multilateral development banks (Text with EEA relevance ) - COMMISSION DIRECTIVE // (Text with EEA relevance)


Je me réjouis spécialement de l’accord obtenu sur la question centrale de cette directive : l’inclusion des travailleurs indépendants.

I welcome, in particular, the agreement achieved on the central issue of this directive: the inclusion of self-employed workers.


En outre, la directive a inclus 4 exclusions expresses de brevetabilité, ce qui n'existait pas dans le corpus de droit applicable en matière de brevet.

Moreover, the Directive included four explicit exclusions from patentability, which was not the case in the body of law applicable to patents.




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directive ou incluses ->

Date index: 2025-07-31
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