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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive n'ayant pas caractère obligatoire
Directive non impérative
Directive n° 2 sur la distribution des lois du Canada
Directive télévision sans frontières
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Instrument à caractère non contraignant
Jalousie
L'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe

Traduction de «directive n’en sera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
directive n'ayant pas caractère obligatoire [ directive non impérative | instrument à caractère non contraignant ]

soft law


Directive n° 2 sur la distribution des lois du Canada

Statutes of Canada Distribution Direction, No. 2


Directive N° 2 sur la diffusion des Lois révisées du Canada (1985)

Revised Statutes of Canada, 1985 Distribution Direction (No. 2)


l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée

the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and shou ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le rapport est basé sur l'article 12, paragraphe 3, de la directive ESE et évalue la mise en œuvre de la directive au cours de cette période Les conclusions du présent rapport alimenteront une évaluation de la directive ESE qui sera menée dans le cadre du programme pour une réglementation affûtée et performante (REFIT)

The report is based on Article 12(3) of the SEAD and assesses the implementation of the Directive in this period.The findings of this report will feed into an evaluation of the SEAD that will be carried out as part of the Commission’s Regulatory Fitness and Performance (REFIT) programme.


Le Parquet européen sera compétent pour poursuivre les infractions pénales portant atteinte au budget de l'Union, telles que définies dans la directive relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal («directive PIF»), qui sera adoptée sous peu.

The EPPO will be competent for offences affecting the Union budget, as defined in the Directive on the fight against fraud to the Union's financial interests by means of criminal law (PIF Directive), which will be adopted shortly.


Cette loi améliore nettement la situation au Québec en ce qui concerne le tabac et contient les dispositions suivantes relativement à la commandite: dans deux ans, la promotion de la commandite de tabac sera restreinte; dès le 1 octobre 2000, elle sera permise seulement sur le site de l'événement, pour la durée de l'événement seulement et dans des publications pour adultes; dans cinq ans, toute commandite de tabac directe ou indirecte sera interdite; la loi impose un plafond sur le nombre d'événements commandités par l'industrie du ...[+++]

This legislation clearly improves matters in Quebec, and contains the following provisions regarding tobacco sponsorship: in two years, promotion of tobacco sponsorship will be restricted; as of October 1, the year 2000, it will be allowed only on the actual site of the event, only for the duration of the event, and in adult publications; within five years, all direct or indirect forms of tobacco sponsorship will be banned. The act sets a ceiling on the number of events that the tobacco industry can sponsor and a ceiling on their bu ...[+++]


Or, maintenant, en ce qui a trait à la taxe de vente provinciale ce que la province appelle une taxe «directe» et que la loi qualifie de taxe «directe» la province complote avec les Libéraux fédéraux pour fusionner cette taxe provinciale en une taxe directe harmonisée qui sera administrée par le gouvernement fédéral.

We are now in a situation with regard to the provincial sales tax and the province calls it a " direct" tax, in fact, the legislation calls it a " direct" tax where the province is conspiring with the federal Liberals to merge this into a common, direct tax which will be administered by the federal government.


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La position des États membres précités au sujet de la directive actuelle est sans conséquence sur leur participation éventuelle à la nouvelle directive lorsqu'elle sera entrée en vigueur.

The position of the above mentioned Member States with regard to the current directive do not affect their possible participation with regard to the new directive once it comes into force.


Comme indiqué dans la fiche financière qui accompagne la présente proposition de directive, cette dernière sera mise en œuvre à l’aide du budget existant et n’aura pas d’incidence sur le cadre financier pluriannuel.

As specified in the financial statement accompanying this Directive, the Directive will be implemented using the existing budget and will not have an impact on the multi-annual financial framework.


Prenons le cas d'une société canadienne qui a des opérations directes en Europe, et que la taxe pour la société est d'environ 25 p. 100. Si ce revenu arrive directement au Canada, sera-t-il taxé ici, au Canada, ou selon le taux de 25 p. 100?

Let us take the example of a Canadian corporation that has direct operations in Europe, and the tax for the corporation is roughly 25%. If this income came directly to Canada, would it be taxed here, in Canada, or at the rate of 25%?


En vue d'une meilleure intégration des exigences en matière de protection de l'environnement, conformément à l'article 6 du traité, et compte tenu de l'expérience acquise dans les États membres en ce qui concerne l'application de la présente directive, ledit rapport sera accompagné, le cas échéant, de propositions visant à modifier la présente directive.

With a view further to integrating environmental protection requirements, in accordance with Article 6 of the Treaty, and taking into account the experience acquired in the application of this Directive in the Member States, such a report will be accompanied by proposals for amendment of this Directive, if appropriate.


Je termine en ajoutant que c'est la première année que le trajet direct en traversier sera effectué à partir de Shippagan au Nouveau-Brunswick jusqu'aux Îles-de-la-Madeleine.

In closing, I would add that this is the first year that the ferry will go directly from Shippagan in New Brunswick to the Magdalen Islands.


- 2 - Une directive-cadre La directive-cadre proposée sera en fait une version modifiée de la directive existante n#_0 75/442.

1) COM(88)391 A framework directive The proposed framework legislation would be achieved by modifying the existing directive 75/442.


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