Traduction de «directive modifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

Directives sur les visites dans le contexte de l'Annexe II de la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif
Guidelines for surveys under Annex II of the International Convention for the Prevention of Pollution from Ships. 1973, as modified by the protocol of 1978 relating thereto

Formule de retraite - Modifiée (Direction des pensions de retraite)
Annuitant Form-Change (Superannuation Directorate)

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe
lineal descent

directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle
Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3.1.1 La présente section du rapport étudie le fonctionnement de la directive modifiée dans les États membres, l'accent étant mis sur les modifications apportées par la directive 97/11/CE.
3.1.1 This section of the report examines the operation of the amended Directive within the Member States, with particular focus on the amendments made by 97/11/EC.

En outre, les informations relatives aux solutions de substitution ont été reprises à l'article 5, paragraphe 3, de la directive modifiée, laquelle exige que les informations environnementales minimales à fournir à l'autorité compétente dans le cadre du processus d'EIE contiennent notamment l'esquisse des principales solutions de substitution « qui ont été examinées par le maître d'ouvrage ».
In addition, the information relating to alternatives was included in Article 5 paragraph 3 of the amended Directive, which requires that the minimum environmental information to be supplied to the competent authority as part of the EIA process must also contain this outline of the main alternatives 'studied by the developer'.

- le fait que la directive modifiée n'était pas encore mise en oeuvre.
- amended Directive not yet implemented.

Le Conseil est d’avis que, dans un souci de cohérence entre les deux directives modifiées, la nouvelle annexe VIII de la directive relative aux sources renouvelables, telle que modifiée par la position du Conseil, devrait être maintenue parallèlement à la nouvelle annexe V de la directive concernant la qualité des carburants, et non supprimée comme prévu dans l’amendement 164 du Parlement.
The Council is of the view that, for reasons of coherence between the two amended Directives, new Annex VIII of the Renewables Directive, as amended by the Council's position, should be maintained together with new Annex V of the Fuel Quality Directive, and should not be deleted as in the Parliament's amendment 164.

À l’origine, la directive 94/25/CE couvrait uniquement les bateaux de plaisance d’une longueur de coque minimale de 2,5 mètres et d’une longueur maximale de 24 mètres. La directive 2003/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 modifiant la directive 94/25/CE (4) a élargi le champ d’application de la directive 94/25/CE afin d’y inclure les véhicules nautiques à moteur et a intégré à la directive modifiée des exigences relatives à la protection de l’environnement, en fixant des limites pour les émissions gazeuses (CO, HC, NOx et particules) et sonores des moteurs de propulsion, qu’il s’agisse de moteurs à allumage par compression ou de moteurs à explosion.
Originally, Directive 94/25/EC covered only recreational craft of a minimum hull length of 2,5 m and a maximum length of 24 m. Directive 2003/44/EC of the Council and the European Parliament of 16 June 2003 amending Directive 94/25/EC (4) extended the scope of Directive 94/25/EC to include personal watercraft, and integrated environmental protection requirements into the amended Directive by adopting exhaust emission limits (CO, HC, NOx and particulates) and noise limits levels for propulsion engines, for both compression-ignition engines and spark-ignition engines.

[23] JO L 297 du 13.10.1992, p. 16. Directive modifiée par le règlement (CE) n° 1882/2003 du Par6. Directive modifiée par le règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).
[23] OJ L 297, 13.10.1992, p. 16. Directive as amended by Regulation (EC) No 1882/2003 of the European Parliament and of the Council (OJ L 284, 31.10.2003, p. 1).

Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/65/CE du Parlement européen et du Conseil (32).
Directive as last amended by Directive 2007/65/EC of the European Parliament and of the Council (32).

JO L 263 du 24.9.1983, p. 25. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/18/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 97 du 15.4.2003, p. 48).
OJ L 263, 24.9.1983, p. 25. Directive as last amended by Directive 2003/18/EC of the European Parliament and of the Council (OJ L 97, 15.4.2003, p. 48).

Directive modifiée et mise à jour par la directive 97/12/CE du Conseil (JO L 109 du 25.4.1997, p. 1) et modifiée en dernier lieu par la directive 98/99/CE du Conseil (JO L 358 du 31.12.1998, p. 107).
Directive amended and updated by Council Directive 97/12/EC (OJ L 109, 25.4.1997, p. 1) and last amended by Council Directive 98/99/EC (OJ L 358, 31.12.1998, p. 107).