Traduction de «directive la nouvelle définition devrait garantir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

Les multinationales comme agents du changement : définition d'une nouvelle politique canadienne en matière d'investissement étranger direct
Multinationals as Agents of Change: Setting a New Canadian Policy on Foreign Direct Investment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’exclusion s’appliquera à la fourniture de contenus numériques par un prestataire tiers, sous réserve de certains seuils définis dans la présente directive La nouvelle définition devrait garantir l’égalité des conditions de concurrence entre les différents prestataires et répondre plus efficacement aux besoins de protection des consommateurs dans le domaine des paiements.
The exemption will apply for the provision of digital content furnished by a third party, subject to certain thresholds set out in this directive. The new definition should ensure a level playing field between different providers and address in a more efficient way the consumer protection needs in the context of payments.

Le caractère directement applicable du règlement devrait garantir que tous les opérateurs de marché et tous les DCT sont soumis à des obligations, normes et règles identiques et directement applicables.
The directly applicable rules of a regulation should ensure that all market operators and CSDs are subject to identical directly applicable obligations, standards and rules.

Compte tenu de l'importance de l'actualisation pour le calcul des provisions techniques, la directive 2009/138/CE devrait garantir des conditions uniformes pour le choix des taux d'actualisation opéré par les entreprises d'assurance et de réassurance.
In view of the importance of discounting for the calculation of technical provisions, Directive 2009/138/EC should ensure uniform conditions for the choice of discount rates by insurance and reinsurance undertakings.

une définition des concepts d’«autorités compétentes» et de «CRF» devrait être intégrée à la directive proposée. Cette définition devrait constituer une garantie que les «autorités compétentes» ne seront pas assimilées aux «autorités compétentes» au sens de l’article 2, point h) de la décision-cadre 2008/977/JAI;
a definition of ‘competent authorities’ and ‘FIUs’ should be added in the proposed Directive; this definition should guarantee that ‘competent authorities’ are not to be considered as ‘competent authorities’ within the meaning of Article 2(h) of the Framework Decision 2008/977/JHA.

Une nouvelle définition des restrictions d’exploitation, plus large que celle de la directive 2002/30/CE, devrait être introduite afin de faciliter la mise en œuvre des nouvelles technologies et des nouvelles capacités opérationnelles des aéronefs et des équipements au sol.
A new and wider definition of operating restrictions as compared to Directive 2002/30/EC should be introduced in order to facilitate the implementation of new technologies and new operational capabilities of aircraft and ground equipment.

La durée maximale du séjour devrait être fixée par les États membres et limitée à une période comprise entre cinq et neuf mois qui, de même que la définition de travail saisonnier, devrait garantir que le travail revêt véritablement un caractère saisonnier.
The maximum duration of stay should be fixed by Member States and limited to a period of between five and nine months which, together with the definition of seasonal work, should ensure that the work is of genuinely seasonal nature.

* qualité d'exécution: la directive définit des principes normatifs régissant les conditions de virement et portant sur les délais d'exécution, la répartition des frais et la responsabilité de la banque du donneur d'ordre lorsque le virement n'est pas mené à bonne fin; l'ensemble de ces dispositions devrait garantir la conformité des virements transfrontaliers avec les exigences d'un véritable marché unique, en posant des principes valables dans toute la Communauté.
* Performance: the Directive lays down certain principles which apply as standard transfer conditions, namely regarding the execution period, the distribution of costs and the liability of the originator's bank for "lost" transfers. On the whole, these rules should have the effect of ensuring that cross-border credit transfers meet the requirements of a genuine Single Market by introducing standard principles for the entire Community.