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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assistant de direction
Assistante de direction trilingue
Attaché de direction
Attachée de direction
Chauffeur de direction
Chauffeur de maître
Chauffeuse de direction
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive communautaire
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Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
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Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secrétaire de direction trilingue
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Vertaling van "directive ippc directives " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution (IPPC)

Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control (IPPC)


Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution (IPPC)

Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control (IPPC)


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


assistant de direction | secrétaire de direction trilingue | assistant de direction/assistante de direction | assistante de direction trilingue

executive secretary | foreign language correspondent executive assistant | executive assistant | foreign language assistant


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


attaché de direction | attaché de direction/attachée de direction | attachée de direction

assistant manager | office assistant | management assistant | office administrator


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


chauffeur de direction | chauffeuse de direction | chauffeur de maître | chauffeur de maître/chauffeuse de maître

personal driver | private valet | personal chauffeur | private chauffeur
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La directive IPPC (directive 96/61/CE, remplacée par la directive 2008/1/CE) établit une norme valable à l'échelle de l'Union européenne en ce qui concerne l'autorisation des activités industrielles et agricoles à fort potentiel de pollution.

The IPPC Directive (Directive 96/61/EC, replaced by Directive 2008/1/EC) provides an EU-wide standard for licensing industrial and agricultural activities with a high pollution potential.


Bien qu'elle ait été remplacée par la directive sur les émissions industrielles (2010/75/UE), les obligations et les délais prévus par la directive IPPC restent valables dans le cadre de la nouvelle directive.

Although the IPPC Directive has now been replaced by the Industrial Emissions Directive (2010/75/EU), the obligations and deadlines of the IPPC Directive remain valid under the new Directive.


La présente directive (dite «directive IPPC») soumet à autorisation les activités industrielles et agricoles qui ont un fort potentiel de pollution.

This Directive (“the IPPC Directive”) requires industrial and agricultural activities with a high pollution potential to have a permit.


La directive IPPC (directive 96/61/CE, codifiée par la directive 2008/1/CE) établit une norme valable à l'échelle de l'Union européenne en ce qui concerne l'autorisation des activités industrielles et agricoles à fort potentiel de pollution.

The IPPC Directive (Directive 96/61/EC, codified by Directive 2008/1/EC) provides an EU-wide standard for licensing industrial and agricultural activities with a high pollution potential.


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Action 1: veiller à la transposition complète de la directive IPPC | Directive IPPC correctement transposée dans 12 États membres de l’UE-15.

Action 1: Ensure full transposition of the IPPC Directive | IPPC Directive correctly transposed in 12 of the EU15 Member States.


La présente communication inclut également les résultats des réexamens effectués en vertu de l'article 16, paragraphe 3, de la directive IPPC[4] (en particulier un réexamen du plan d'action de la Commission relatif à la directive IPPC établi en 2005, présenté à l'annexe 1) et de l'article 14 de la directive 2000/76/CE sur l'incinération des déchets[5] (voir annexe 2).

This Communication also includes the results of reviews prepared under Article 16(3) of the IPPC Directive [4] (including a review of the Commission's Action Plan for IPPC established in 2005, as presented in annex 1) and Article 14 of Directive 2000/76/EC on the incineration of waste [5] (see annex 2).


Les normes environnementales plus strictes introduites par la législation communautaire adoptée récemment (directive IPPC, directives sur la mise en décharge et l'incinération) pourraient accroître le coût d'exploitation de certaines installations d'élimination et agir ainsi comme une incitation économique qui favorisera la valorisation, notamment par recyclage des matériaux, de certains déchets.

More stringent environmental standards introduced by recent Community legislation (IPPC, landfill and incineration directives) may increase the costs of operating certain disposal facilities, thus providing an economic incentive to divert waste towards recovery, including material recycling.


La directive IPPC (directive 96/61/CE du Conseil, du 24 septembre 1996, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution) est l'un des éléments clés de la nouvelle législation en matière d'environnement.

The IPPC Directive (Council Directive 96/61/EC concerning integrated pollution prevention and control) is one of the Community's major pieces of recent environmental legislation.


La directive «IPPC» (directive 96/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution) comprend également des dispositions de base concernant la participation du public à la procédure d'autorisation de certaines catégories d'installations industrielles.

The IPPC Directive (Directive 96/61/EC on integrated pollution prevention and control), also contains elementary provisions concerning public participation in the permitting procedure of certain categories of industrial installations.


L'obligation d'éviter la production de déchets au sens de la directive 75/442/CEE du 15 juillet 1975 relative aux déchets figure au nombre des obligations essentielles des exploitants visées par la directive IPPC, et l'utilisation de technologies produisant peu de déchets et le recours à des substances moins dangereuses (prévention qualitative) comptent parmi les considérations à prendre en compte dans le cadre de la définition des meilleures techniques disponibles (MTD) conformément à la directive IPPC.

The IPPC directive lists among the basic obligations of the operator that waste production is avoided in accordance with Council directive 75/442/EEC of 15 July 1975 on waste and the use of low-waste technology and less hazardous substances (qualitative prevention) are listed among the considerations that should be addressed as part of the definition of Best Available Techniques (BAT) in accordance with the IPPC directive.




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directive ippc directives ->

Date index: 2025-05-29
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