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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CHID
Delirium tremens
Directive sur la transparence
Directive tripartite harmonisée de la CIH
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
LHID
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «directive harmonise également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


directive sur la transparence | Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé

Transparency Directive


Directive tripartite harmonisée de la CIH [ Directive tripartite harmonisée de la CIH: Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain ]

ICH harmonised tripartite guideline [ ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. ]


Directives pour l'approbation des actionneurs de gouvernail non installés en double à bord des navires-citernes, navires-citernes pour produits chimiques et transporteurs de gaz d'une jauge brute égale ou supérieure à 10 000 tonneaux mais d'un port en lourd inférieur à 100 000 tonnes

Guidelines for Acceptance of Non-Duplicated Rudder Actuators for Tankers, Chemical Tankers and Gas Carriers of 10,000 Tons Gross Tonnage and Above but Less than 100,000 Tonnes deadweight


Guide relatif à la mise en application des directives d'harmonisation technique communautaire élaborées sur la base des dispositions de la nouvelle approche et de l'approche globale

Guide to the Implementation of Community Harmonisation Directives based on the New Approach and the Global Approach


Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes [ LHID ]

Federal Act of 14 December 1990 on the Harmonisation of Direct Taxation at Cantonal and Communal Levels | Direct Taxation Harmonisation Act [ DTHA ]


Directives révisées sur les visites en vertu du système harmonisé de visites et de délivrance des certificats

Revised Survey Guidelines Under the Harmonized System of Survey and Certification


Groupe de travail sur l'harmonisation des lois sur la vente directe

Direct Sellers Harmonization Working Committee


Commission pour l'harmonisation des impôts directs de la Confédération, des cantons et des communes [ CHID ]

Commission for the Harmonisation of Direct Federal, Cantonal and Communal Taxes [ CHDT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La présente directive vise également à établir une harmonisation des règles de procédure et de critères d’évaluation relatifs à l’acquisition d’une participation qualifiée .

This Directive is also intended to establish the harmonisation of the assessment rules of procedure and criteria for the acquisition of a qualifying holding .


La directive a également renforcé l'harmonisation à l'échelon de l'Union en ce qui concerne la question des titres de séjour et autres autorisations offrant un droit de séjour pour des motifs charitables, humanitaires ou autres aux ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier sur leur territoire. Tous les États membres prévoient cette possibilité dans leur cadre législatif.

The Directive has also brought more EU-wide harmonisation regarding the issue of residence permits or other authorisation offering a right to stay for compassionate, humanitarian or other reasons to third-country nationals staying irregularly on their territory: All Member States allow for this possibility in their legal framework.


Par conséquent, votre rapporteur est d'avis que des données plus pertinentes sont nécessaires non seulement pour établir la nécessité de modifier la directive, mais également pour définir avec précision les prochaines mesures d'harmonisation qu'il convient d'adopter.

Your rapporteur therefore suggests that more relevant data is needed in order to establish not only the need for changes to the Directive but also the precise next harmonisation steps to be taken.


La présente directive régit également le droit de rétractation pour les contrats à distance et hors établissement et harmonise certaines dispositions traitant de l’exécution et de certains autres aspects des contrats conclus entre entreprises et consommateurs.

This Directive also regulates the right of withdrawal for distance and off-premises contracts and harmonises certain provisions dealing with the performance and some other aspects of business-to-consumer contracts.


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La présente directive est également sans préjudice de l’application de la directive 93/15/CEE du Conseil du 5 avril 1993 relative à l’harmonisation des dispositions concernant la mise sur le marché et le contrôle des explosifs à usage civil (6), en particulier les dispositions relatives au transfert des munitions.

This Directive is also without prejudice to the application of Council Directive 93/15/EEC of 5 April 1993 on the harmonization of the provisions relating to the placing on the market and supervision of explosives for civil uses (6), and in particular the provisions regarding the transfer of ammunitions.


Par conséquent, je voudrais souligner une fois encore que cette harmonisation que nous estimons adéquate – et pas uniquement l’harmonisation, mais aussi la mise en place d’un mécanisme de sanctions applicable en cas de violation de cette directive – est également soumise au contrôle des États-nations et des parlementaires.

I would therefore like to point out once again that this harmonisation that we consider to be right – and not only the harmonisation, but also the development of a sanction mechanism that is to be used if this directive is contravened – is now also under the control of the nation states and the Members.


La refonte de cette directive a également pour objet d'introduire les éléments d'un régime communautaire de contrôle par l'État du port, qui soit cohérent et harmonisé au niveau de la Communauté.

The recasting of the directive is also intended to introduce elements of a Community port State control regime which is consistent and harmonised at Community level.


Cette directive permettra également d'évaluer un régime de certification «blanc» en 2008, en tenant compte de l’évolution dans les États membres ainsi que des progrès dans le système harmonisé de l'UE pour la mesure des améliorations de l'efficacité énergétique.

This Directive will also enable an assessment of an EU-wide White Certification Scheme in 2008, taking into account developments in Member States and progress with the EU harmonised measurement system for energy efficiency improvements.


(11) Les dispositions de la présente directive doivent également contribuer à l'établissement d'un niveau élevé de protection dans le contexte de l'harmonisation internationale de la législation en la matière qui a débuté conformément à l'accord CEE-ONU de 1998 concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues.

(11 ) The provisions laid down in this Directive should also contribute to establishing a high level of protection in the context of the international harmonisation of legislation in this area, which started under the 1998 Agreement of the UN/ECE concerning the establishment of global technical regulations for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted and/or be used on wheeled vehicles.


La proposition de directive respecte également le principe de proportionnalité, étant donné que les mesures proposées sont nécessaires pour harmoniser un ensemble de dispositions, ayant un caractère national ou international, qui sont d'ores et déjà contraignantes et qui requièrent une réglementation uniforme.

Furthermore, the proposal abides by the proportionality principle, in that the measures proposed are a necessary means of harmonising a set of already binding rules - some of them national and others international in nature - to which uniform regulations must apply.




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directive harmonise également ->

Date index: 2023-01-07
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