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ATF
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avion de transport du futur
Avion de transport futur
Avion européen de transport de troupes
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EPIFP
Futur gros porteur européen
Hallucinose
Jalousie
Marchandise
Mauvais voyages
Objets futurs
Paranoïa
Profit attendu sur primes futures
Profit futur sur primes futures
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «directive future » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]

expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]


avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]

Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]




En juillet 2012, la Commission avait exprimé le fervent espoir que la direction future du Conseil supérieur de la magistrature transforme cette institution en principal acteur de la réforme judiciaire.

In July 2012, the Commission expressed a strong hope that the future management of the Supreme Judicial Council (SJC) would position it as a key institution to drive progress in the reform of the judiciary.


Compte tenu de l’importance stratégique du secteur, il convient d’engager une réflexion étendue sur la direction future à donner au cadre législatif de l’UE pour les fonds d’investissement.

In view of the strategic importance of the sector, there is a need for wide-ranging reflection on the future direction of the EU framework for investment funds.


Afin d'alimenter la discussion sur la direction future de l'Union à 27, la Commission a organisé aujourd'hui un débat d'orientation sur l'avenir de la défense européenne.

Feeding into the discussion on the future direction of the EU at 27, the Commission today held an orientation debate on the future of European defence.


par un montant représentant 50 % des bénéfices futurs de l'entreprise; le montant des bénéfices futurs est obtenu en multipliant le bénéfice annuel estimé par le facteur qui représente la durée résiduelle moyenne des contrats; ce facteur peut atteindre 10 au maximum; le bénéfice annuel estimé est la moyenne arithmétique des bénéfices qui ont été réalisés au cours des cinq dernières années dans les activités énumérées à l'article 2 de la présente directive.

an amount equal to 50 % of the undertaking's future profits; the amount of the future profits shall be obtained by multiplying the estimated annual profit by a factor which represents the average period left to run on policies; the factor used may not exceed 10; the estimated annual profit shall be the arithmetical average of the profits made over the last five years in the activities listed in Article 2 of this Directive.


(27) La présente directive, en liaison avec la future directive du Parlement européen et du Conseil concernant la vente à distance de services financiers aux consommateurs, contribue à la création d'un cadre juridique pour la prestation en ligne de services financiers. La présente directive ne préjuge pas de futures initiatives dans le domaine des services financiers, notamment en ce qui concerne l'harmonisation des règles de conduite dans ce domaine. La possibilité pour les États membres, établie par la présente directive, de restreindre, dans certaines circonstances, la lib ...[+++]

(27) This Directive, together with the future Directive of the European Parliament and of the Council concerning the distance marketing of consumer financial services, contributes to the creating of a legal framework for the on-line provision of financial services; this Directive does not pre-empt future initiatives in the area of financial services in particular with regard to the harmonisation of rules of conduct in this field; the possibility for Member States, established in this Directive, under certain circumstances of restricting the freedom to provide information society services in ord ...[+++]




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directive future ->

Date index: 2025-05-18
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