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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Vertaling van "directive entrera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Proclamation donnant avis que l'Accord entre le Canada et Saint-Vincent et les Grenadines entrera en vigueur à compter du 1er novembre 1998

Proclamation Giving Notice that the Agreement between Canada and Saint Vincent and the Grenadines is in Force as of November 1, 1998


Proclamation donnant avis que l'Accord sur la sécurité sociale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de la Croatie entrera en vigueur le 1er mai 1999

Proclamation giving notice that the Agreement on Social Security between the Government of Canada and the Government of the Republic of Croatia is in Force as of May 1, 1999


Proclamation avisant que l'Accord sur la sécurité sociale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Chili entrera en vigueur le 1er juin 1998

Proclamation Giving Notice that the Agreement on Social Security Between the Government of Canada and the Government of the Republic of Chile Comes into Force on June 1, 1998


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par ailleurs, si l'objectif intermédiaire de 30 % de femmes au sein des conseils des entreprises n'est pas atteint d'ici à 2017, la directive entrera automatiquement en vigueur pour l'État membre concerné.

If, furthermore, by 2017 an intermediate goal of 30% women on boards has not been reached, the Directive will automatically come into force for that Member State.


39. Cet article précise que la directive entrera en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

39. This Article provides that the Directive will enter into force on the twentieth day following its publication in the Official Journal of the European Union.


Étant donné que la directive 2006/126/CE sera pleinement applicable le 19 janvier 2013, la présente directive entrera en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Since Directive 2006/126/EC will fully apply on 19 January 2013 this Directive shall enter into force as from the day following that of its publication in the Official Journal of the European Union.


En ce qui concerne le calendrier de la proposition, il est supposé que la directive entrera en vigueur entre juin et décembre 2013.

Regarding the timing of the proposal, it is assumed that the Directive will enter into force between June and December 2013.


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La directive entrera en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel.

The Directive will enter into force on the day it is published in the Official Journal.


(13 bis) Selon l'étude d'impact de la Commission, lorsque la présente directive entrera en vigueur, 50 % des ventes de véhicules correspondront à la meilleure solution commerciale en termes de coûts globaux pendant toute la durée de vie du véhicule, en ce compris les coûts externes.

(13a) According to the Commission impact assessment, 50% of vehicles purchased will correspond to the best market alternative in terms of overall lifetime costs, including external costs, when this Directive comes into force.


Comme c'est d'ores et déjà le cas dans le transport aérien, lorsque la directive entrera en vigueur, les usagers des ferries feront eux aussi l'objet d'un contrôle avant de pouvoir embarquer.

As already happens in the air transport sector, when the directive enters into force ferry passengers will be subjected to checks before they are allowed to embark.


Dans l'hypothèse que la présente directive entrera en vigueur début 2006, il semble opportun de fixer la nouvelle date à la fin de la saison de baignade de 2011.

Assuming that this directive enters into force early 2006, it is reasonable to set the new date at the end of the bathing season of 2011.


Dès que la directive entrera en vigueur, les nouveaux types de véhicules agricoles et forestiers devront satisfaire aux dispositions techniques harmonisées et les États membres devront renoncer à leurs exigences nationales.

As soon as the directive enters into force, new types of agricultural and forestry vehicles will have to comply with harmonised technical provisions and the Member States’ national requirements will no longer apply.


Elle étudiera également la possibilité de lancer d'autres initiatives coordonnées avec les États membres lorsque la directive entrera en vigueur.

It will also explore the possibility of launching further co-ordinated initiatives with Member States when the Directive comes into force.


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