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Analyste de base de données
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Directive de base
Détermination directe de la base d'imposition
EBM
MBP
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Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
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Médecine basée sur des preuves
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Médecine factuelle
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Médecine fondée sur des faits
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Méthode d'accès direct de base
Redevance basée sur les ventes totales
Redevance directe
Redevance revendiquée sur les inventions en aval
Scrutin direct
Tarif direct de base
Vota à la base
Vote direct

Vertaling van "directive de base " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




redevance directe [ redevance basée sur les ventes totales | redevance revendiquée sur les inventions en aval ]

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méthode d'accès direct de base

basic direct access method


Statistiques de l'OCDE sur l'investissement direct international - base de données en ligne

OECD International Direct Investment Statistics - online database


détermination directe de la base d'imposition | régime de la détermination directe de la base d'imposition

direct determination of the tax base


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


scrutin direct | vota à la base | vote direct

direct election | election by direct suffrage | election by direct vote


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evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les profits de l'Economat retournent directement aux bases pour payer les clubs et les installations que requièrent les bases pour leurs programmes de soutien du personnel—le club des scouts, des guides.

The money that CANEX earns goes right back to those bases to pay for the clubs and facilities the bases require for their personnel support programs—the Boy Scout clubs, the Girl Guides.


Mme Leonard J. Fowler (présidente et chef de la direction, T-Base Research and Communications Inc.): Bonjour.

Ms. Leonard J. Fowler (Chair and Chief Operating Officer, T-Base Research and Communications Inc.): Hello.


Dans le domaine de la fiscalité directe, la base juridique applicable est l’article 115 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE), en vertu duquel la Commission peut présenter des directives pour le rapprochement des dispositions des États membres qui ont une incidence directe sur l’établissement ou le fonctionnement du marché intérieur.

In direct tax matters, the relevant legal basis is Article 115 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) under which the Commission may issue directives for the approximation of provisions of the Member States as directly affecting the functioning of the Internal Market.


La présente directive se base sur la proposition de la Commission de décision-cadre du Conseil relative au droit à l’interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales du 8 juillet 2009, et sur la proposition de la Commission de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit à l’interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales du 9 mars 2010.

This Directive draws on the Commission proposal for a Council Framework Decision on the right to interpretation and to translation in criminal proceedings of 8 July 2009, and on the Commission proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council on the right to interpretation and translation in criminal proceedings of 9 March 2010.


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(14) Afin de garantir que la promotion de la cogénération dans le cadre de la présente directive soit basée sur la demande de chaleur utile et des économies d'énergie primaire, il est nécessaire de fixer des critères pour la détermination et l'évaluation de l'efficacité énergétique de la production par cogénération relevant de la définition de base.

(14) To ensure that support for cogeneration in the context of this Directive is based on the useful heat demand and primary energy savings, it is necessary to set up criteria to determine and assess the energy efficiency of the cogeneration production identified under the basic definition.


La Commission propose de commencer à examiner les avantages et les inconvénients de l'élaboration d'une directive de base commune. Il en va de même pour l'inclusion d'articles type sur les questions horizontales dans les directives « nouvelle approche ».

The Commission proposes to begin examining the benefits and disadvantages of drafting a common base directive and the inclusion of standard articles on horizontal issues in New Approach Directives.


La Commission considère qu'une directive de base commune constituerait la meilleure solution, car elle réduirait les travaux législatifs dans les futures directives et permettrait un traitement plus homogène de points identiques ou semblables dans les directives "nouvelle approche".

The Commission believes that a common base directive will be the better solution because of reduction of legislative work in future directives and the more homogeneous handling of identical or similar issues in New Approach directives.


Ce n'est pas ce qu'il a fait. Le communiqué a été distribué directement aux bases militaires situées au Québec.

It went directly to Canadian Armed Forces bases in the province of Quebec.


On est à mettre au point un logiciel informatique combiné avec un système de communication qui permettrait aux centres de répartition des pompiers et des policiers d'entrer en rapport avec les entreprises de transport; ainsi, le personnel d'intervention d'urgence aurait un accès quasi immédiat à des renseignements détaillés provenant directement des bases de données de ces entreprises de transport.

Computer software along with communications links between firefighters and police dispatch stations and the transport companies is now being developed which would allow emergency response personnel almost instantaneous access to detailed information to be taken directly from transport companies' data bases.


Deuxièmement, le Conseil sur le vieillissement estime qu'il devrait exister dans l'ensemble du Canada des lois qui inscrivent le caractère légitime des directives préalables basées sur des choix éclairés.

Second, the Council on Aging believes that legislation enshrining the legitimacy of advance directives based on informed choices should be available throughout Canada.


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