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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Arriver à maturité
Arriver à échéance
Bateau arrivé
Chef de détachement arrivé le premier sur les lieux
Chef de détachement premier arrivé sur les lieux
Comment travailler avec les nouveaux arrivants
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Démence alcoolique SAI
Détachement arrivé le premier sur les lieux
Détachement qui arrive le premier sur les lieux
Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Jalousie
Le Canada et les nouveaux arrivants
Mauvais voyages
Médicament dont le brevet est arrivé à expiration
Médicament dont le brevet est arrivé à échéance
Médicament non protégé par un brevet
Navire arrivé
Nouvel arrivant
Nouvel arrivant au Canada
Nouvel arrivant aux fins de l'impôt
Paranoïa
Parvenir à maturité
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Venir à maturité
échoir

Traduction de «directive arrive » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouvel arrivant aux fins de l'impôt [ nouvel arrivant au Canada | nouvel arrivant ]

newcomer for tax purpose [ newcomer to canada | newcomer ]


chef du détachement qui arrive le premier sur les lieux | chef de détachement arrivé le premier sur les lieux | chef de détachement premier arrivé sur les lieux

first-in | first arrival


médicament dont le brevet est arrivé à échéance | médicament dont le brevet est arrivé à expiration | médicament non protégé par un brevet

off-patent drug | off-patent medicinal product


bateau arrivé | navire arrivé

arrived ship | arrived vessel


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Comment travailler avec les nouveaux arrivants : guide à l'intention des travailleurs en immigration et en établissement [ Comment travailler avec les nouveaux arrivants ]

Working with newcomers: a guide for immigration and settlement workers [ Working with newcomers ]


échoir | arriver à échéance | venir à maturité | arriver à maturité | parvenir à maturité

mature


détachement qui arrive le premier sur les lieux | détachement arrivé le premier sur les lieux

first-in | first arrival


Le Canada et les nouveaux arrivants [ Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada ]

A Newcomer's Introduction to Canada [ A Newcomer's Guide to Canada ]


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
* la directive 97/5/CE prévoit un régime de responsabilité sans faute (la "garantie de remboursement") faisant obligation au prestataire de services de paiement de rembourser un virement transfrontalier jusqu'à concurrence d'un certain montant si celui-ci n'arrive pas sur le compte du bénéficiaire ou bien arrive plus tard que convenu (articles 6 et 8).

* Directive 97/5/EC includes a provision of strict liability (the so-called "money-back guarantee") of the Payment Service Provider to refund a cross-border credit transfer up to a specified amount, if it does not arrive at the beneficiary's account or arrives later than agreed (see Art. 6 and 8).


la mesure dans laquelle les exigences en matière de dissociation et de tarification prévues par la présente directive ont permis de garantir un accès équitable et non discriminatoire au réseau du gaz de la Communauté, et d’arriver à des niveaux de concurrence équivalents, ainsi que les conséquences économiques, environnementales et sociales de l’ouverture du marché du gaz pour les clients;

the extent to which the unbundling and tarification requirements contained in this Directive have been successful in ensuring fair and non-discriminatory access to the Community’s gas system and equivalent levels of competition, as well as the economic, environmental and social consequences of the opening of the gas market for customers;


a) a pénétré illégalement sur le territoire des États membres en arrivant directement du territoire de l’Ukraine ou a pénétré illégalement sur le territoire de l’Ukraine en arrivant directement du territoire des États membres;

(a) illegally entered the territory of the Member States coming directly from the territory of Ukraine or illegally entered the territory of Ukraine coming directly from the territory of the Member States;


a) a pénétré illégalement sur le territoire des États membres en arrivant directement du territoire de l’Ukraine ou a pénétré illégalement sur le territoire de l’Ukraine en arrivant directement du territoire des États membres.

(a) illegally entered the territory of the Member States coming directly from the territory of Ukraine or illegally entered the territory of Ukraine coming directly from the territory of the Member States.


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a pénétré illégalement sur le territoire des États membres en arrivant directement du territoire de l’Ukraine ou a pénétré illégalement sur le territoire de l’Ukraine en arrivant directement du territoire des États membres.

illegally entered the territory of the Member States coming directly from the territory of Ukraine or illegally entered the territory of Ukraine coming directly from the territory of the Member States.


2. Lorsque le titre de séjour délivré sur la base de la présente directive arrive à échéance le droit commun des étrangers s'applique.

2. When the residence permit issued on the basis of this Directive expires ordinary aliens' law shall apply.


2. Lorsque le titre de séjour délivré sur la base de la présente directive arrive à échéance le droit commun des étrangers s'applique.

2. When the residence permit issued on the basis of this Directive expires ordinary aliens' law shall apply.


La présente directive apporte une amélioration extrêmement significative dans le domaine de la sécurité sociale, le principe de non-discrimination s'appliquant directement aux personnes arrivant dans un État membre en provenance d'un pays tiers.

This Directive adds a very important improvement in the field of social security as the non-discrimination principle also applies directly to persons coming to a Member State directly from a third country.


La présente directive apporte une amélioration extrêmement significative dans le domaine de la sécurité sociale, le principe de non-discrimination s'appliquant directement aux personnes arrivant dans un État membre en provenance d'un pays tiers.

This Directive adds a very important improvement in the field of social security as the non-discrimination principle also applies directly to persons coming to a Member State directly from a third country.


* la directive 97/5/CE prévoit un régime de responsabilité sans faute (la "garantie de remboursement") faisant obligation au prestataire de services de paiement de rembourser un virement transfrontalier jusqu'à concurrence d'un certain montant si celui-ci n'arrive pas sur le compte du bénéficiaire ou bien arrive plus tard que convenu (articles 6 et 8);

* Directive 97/5/EC includes a provision of strict liability (the so-called "money-back guarantee") of the Payment Service Provider to refund a cross-border credit transfer up to a specified amount, if it does not arrive at the beneficiary's account or arrives later than agreed (see Art. 6 and 8).


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