Vertaling van "directive 2008 57 ce après " (Frans → Engels) :

La directive 2008/57/CE telle que modifiée par les directives énumérées à l'annexe IV, partie A, est abrogée avec effet à compter du [deux ans après la date d'entrée en vigueur], sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national desdites directives établis à l'annexe IV, partie B .
Directive 2008/57/EC , as amended by the Directives listed in Annex IV, Part A, is repealed with effect from [two years after the date of entry into force] , without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time limits for the transposition into national law of the Directives set out in Annex IV, Part B .

La directive 2008/57/CE telle que modifiée par les directives énumérées à l'annexe IV, partie A, est abrogée avec effet à compter du [un an après la date d'entrée en vigueur], sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national desdites directives établis à l'annexe IV, partie B.
Directive 2008/57/EC, as amended by the Directives listed in Annex IV, Part A, is repealed with effect from [one year after the date of entry into force], without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time limits for the transposition into national law of the Directives set out in Annex IV, Part B.

La directive 2008/57/CE telle que modifiée par les directives énumérées à l'annexe IV, partie A, est abrogée avec effet à compter du [deux ans après la date d'entrée en vigueur] , sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national desdites directives établis à l'annexe IV, partie B .
Directive 2008/57/EC, as amended by the Directives listed in Annex IV, Part A, is repealed with effect from [two years after the date of entry into force], without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time limits for the transposition into national law of the Directives set out in Annex IV, Part B.

La directive 2008/57/CE telle que modifiée par les directives énumérées à l'annexe IV, partie A, est abrogée avec effet à compter du [trois ans après la date d'entrée en vigueur], sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national desdites directives établis à l'annexe IV, partie B.
Directive 2008/57/EC , as amended by the Directives listed in Annex IV, Part A, is repealed with effect from [three years after the date of entry into force] , without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time limits for the transposition into national law of the Directives set out in Annex IV, Part B .

1. Les États membres peuvent continuer à appliquer les dispositions du chapitre V de la directive 2008/57/CE jusqu'au [deux ans après la date d'entrée en vigueur].
1. Member States may continue to apply the provisions set out in Chapter V of Directive 2008/57/EC until [two years after the date of entry into force].

La directive 2011/18/UE modifie la directive 2008/57/CE sur l'interopérabilité, en apportant des modifications à la description des systèmes ferroviaires et en précisant les procédures à suivre pour leur vérification.
Directive 2011/18/EU amends Directive 2008/57/EC on interoperability which modifies the description of the rail systems and specifies the procedures of their verification.

directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté;
Directive 2008/57/EC of the European Parliament and of the Council of 17 June 2008 on the interoperability of the rail system within the Community;

La directive 2011/18/UE modifie la directive 2008/57/CE sur l’interopérabilité, en apportant des modifications à la description des systèmes ferroviaires et en précisant les procédures à suivre pour leur vérification.
Directive 2011/18/EU amends Directives 2008/57/EC on interoperability, introducing modifications to the description of the rail systems and specifies the procedures of their verification.

Bruxelles, le 31 mai 2012 - La Commission européenne a clôturé aujourd'hui une procédure d'infraction contre l’Espagne concernant la directive sur la multipropriété en temps partagé (directive 2008/122/CE), après que cet État lui a notifié une nouvelle loi (decreto-ley) de transposition des dispositions.
Brussels, 31 May 2012 – Today, the European Commission closed an infringement case against Spain on the Timeshare Directive (Directive 2008/122/EC) after the country notified the Commission of a new law (Decreto-ley) transposing the rules.

La directive 2009/131/CE modifie la directive 2008/57/CE en présentant une liste actualisée des paramètres à contrôler sur les véhicules ferroviaires qui ne respectent pas les spécifications techniques d’interopérabilité.
Directive 2009/131/EC amends Directive 2008/57/EC by providing an updated list of parameters to be checked on railway vehicles which do not conform to the technical specifications for interoperability.