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Traduction de «directes aurait diminué » (Français → Anglais) :

Décider la seule possibilité de recourir à l'utilisation des primates pour les seules affections décrites dans la proposition de directive aurait pour conséquences de délaisser de nombreuses recherches, et de diminuer la capacité de l'Union européenne dans ce secteur.

To decide to use primates solely for the conditions set out in the proposal for a directive would result in the abandonment of a large amount of research and a reduction in the European Union's capacity in this sector.


Dans la mesure où les raffineurs ne font pas directement partie du régime de restructuration, diminuer leurs besoins d'approvisionnement traditionnels (TNSs ) par retrait ne permettrait pas de faire baisser les excédents de sucre sur le marché européen, puisque l’UE aurait toujours à faire face à son obligation internationale d'importer des quantités déterminées de sucre brut des pays ACP.

As the refiners are not directly part of the restructuring scheme, to reduce by withdrawal the refiners’ traditional supply needs (TSNs) would have no effect on reducing the surplus of sugar on the EU market, because the EU would still have to meet its international obligation to import specified quantities of raw sugar from ACP countries.


Dans la mesure où les raffineurs ne font pas directement partie du régime de restructuration, diminuer leurs besoins d'approvisionnement traditionnels (TNSs) par retrait ne permettrait pas de faire baisser les excédents de sucre sur le marché européen, puisque l’UE aurait toujours à faire face à son obligation internationale d'importer des quantités déterminées de sucre brut des pays ACP.

As the refiners are not directly part of the restructuring scheme, to reduce by withdrawal the refiners’ traditional supply needs (TSNs) would have no effect on reducing the surplus of sugar on the EU market, because the EU would still have to meet its international obligation to import specified quantities of raw sugar from ACP countries.


constate à cet égard que la diminution du nombre des contrats passés dans le cadre de procédures négociées et d'ententes directes par rapport à 1998 n'est pas encore suffisante; note que le Parlement n'a pris position que dans le cadre de sa résolution du 6 juillet 2000 précitée; prend acte des déclarations du Secrétaire général selon lesquelles le nombre des ententes directes aurait diminué de moitié en 2000 par rapport à 1998; demande que l'on fasse de l'appel d'offres ouvert la règle et que l'on ne recoure à des procédures restreintes et à la passation de contrats par entente directe ou suivant une procédure négociée que dans les c ...[+++]

Notes in this connection that the decline in the number of contracts awarded by private treaty or negotiated procedure compared to 1998 is still unsatisfactory and that Parliament adopted a position on this matter only in its abovementioned resolution of 6 July 2000; takes note of the statement by the Secretary-General that the number of contracts awarded by private treaty in the year 2000 was 50% less than the number awarded in 1998 ; expects competitive tendering to be the normal practice, where applicable, with restricted procedures and contracts awarded by private treaty/negotiated procedure being applied only under the circumstanc ...[+++]


toute infraction à la législation relative à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), telle que visée dans la directive 77/388/CEE , qui a ou aurait pour effet de diminuer les ressources propres de la Communauté, telles que visées dans le règlement (CEE, Euratom) n° 1553/89 ;

any infringement of legislation relating to value added tax (VAT) as referred to in Directive 77/388/EEC , which has or would have the effect of diminishing the Communities" own resources as referred to in Regulation (EEC, Euratom) No 1553/89 ;


En ce qui concerne la deuxième conséquence, on aurait pu croire que l'augmentation des profits-c'est de la croissance, ça-aurait eu un effet direct sur le nombre d'emplois créés, mais au contraire, on s'est rendu compte que, dans ces cinq banques, ou bien le nombre d'emplois est demeuré stable, ou bien le nombre d'emplois a diminué.

As for the second consequence, one would have expected that the increase in profits-which is growth-would have translated into the creation of new jobs but we realized that, on the contrary, the number of jobs in these five banks either remained stable or decreased.


Étant donné que l'impôt est déjà progressif, on aurait pu y aller par la base de l'impôt sur le revenu et les gens auraient continué à être taxés directement, quitte à y aller au pourcentage de l'impôt à payer, de diminuer et d'éliminer tous les crédits d'impôt.

Given that we already have graduated income tax, we could taken the approach of a tax on income and people could have continued to be taxed directly, even if it means going with a percentage of the tax payable and reducing or even eliminating all tax credits.


21. La directive, dont la mise en oeuvre aurait dû s'achever le 18 juin 1994, a maintenant été transposée dans tous les États membres [8], pour certains avec retard par rapport au délai de deux ans prévu à l'article 16, ce qui diminue d'autant l'expérience de son application.

21. The Directive, due to be implemented by 18th June 1994, has now been transposed in all Member States [8]. In some it was transposed later than the two year deadline laid down in Article 16, which reduces the experience gained in applying it.




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directes aurait diminué ->

Date index: 2024-09-01
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