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Abus d'une substance psycho-active
Administration des contributions directes
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Contribution
Contribution de la direction générale
Contribution directe
Contributions directes
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fiscalité directe
Hallucinose
Impôt direct
Impôts directs
Jalousie
Marge contributive
Marge de contribution
Marge sur coût direct
Marge sur coûts directs
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Rapport de la direction générale
Résiduel de la personnalité et du comportement
écart global réel sur quantité de main-d'œuvre directe
écart global réel sur temps de main-d'œuvre directe
écart global sur rendement de la main-d'œuvre directe
écart réel sur quantité de main-d'œuvre directe
écart réel sur temps de main-d'œuvre directe
écart sur rendement de la main-d'œuvre directe
écart total réel sur quantité de main-d'œuvre directe
écart total réel sur temps de main-d'œuvre directe
écart total sur rendement de la main-d'œuvre directe

Vertaling van "directement la contribution " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
marge sur coûts directs | marge sur coût direct | marge contributive | marge de contribution | contribution

marginal income | contribution margin


contributions directes | fiscalité directe | impôts directs

direct taxation | direct taxes




contribution de la direction générale [ rapport de la direction générale ]

branch input


impôt direct | contribution directe

direct tax | direct contribution | assessed tax | direct taxation


Administration des contributions directes

Inland Revenue | IR [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Direction des vérifications de contributions et de coûts

Contribution and Cost Audits Branch


Direction du Programme de contribution pour la sûreté maritime et des programmes spéciaux

Marine Security Contribution and Special Programs Branch


écart réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart total réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart global sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart global réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart global réel sur quantité de main-d'œuvre directe

direct labour yield variance | labour yield variance | total direct labour yield variance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«fonds publics», dans le cadre de dépenses d'infrastructure, les fonds provenant directement de contributions publiques à l'investissement;

‘public funds’ in the context of infrastructure expenditure means funds sourced directly from public investments grants;


(a)Si un État membre fait usage de la possibilité, prévue à l’article 99, paragraphe 5, de la présente directive, d’utiliser les fonds du système de garantie des dépôts aux fins de l’article 92 de la présente directive, la contribution de chaque établissement est proportionnelle au montant de son passif, hors fonds propres et dépôts garantis en vertu de la directive 94/19/CE, rapporté au passif total, hors fonds propres et dépôts garantis en vertu de la directive 94/19/CE, de tous les établissements agréés sur le territoire de l’État ...[+++]

(a)if a Member State has availed itself of the option provided for in Article 99(5) of this Directive to use the funds of Deposit Guarantee Scheme for the purposes of Article 92 of this Directive, the contribution from each institution shall be pro-rata to the amount of its liabilities excluding own funds and deposits guaranteed under Directive 94/19/EC with respect to the total liabilities, excluding own funds and deposits guaranteed under Directive 94/19/EC, of all the institutions authorised in the territory of the Member State.


Conformément à l'article 103, paragraphe 2, de la directive 2014/59/UE, la contribution annuelle doit refléter la taille de l'établissement, dans la mesure où elle doit être fondée sur un montant proportionnel à son passif («contribution annuelle de base»); d'autre part, elle doit refléter le niveau de risque des activités concernées de l'établissement, dans la mesure où la contribution annuelle de base doit être ajustée en fonction du profil de risque de cet établissement («ajustement supplémentaire en fonction du profil de risque») ...[+++]

Pursuant to Article 103(2) of Directive 2014/59/EU, annual contribution should reflect an institution's size, as the contribution should be based on a fixed amount determined on the basis of that institution's liabilities (basic annual contribution); second, it reflects the risk level of the relevant activities of an institution as the basic annual contribution should be adjusted in proportion to the risk profile of that institution (additional risk adjustment).


«niveau cible annuel», le montant total des contributions annuelles calculées pour chaque période de contribution par l'autorité de résolution de manière à atteindre le niveau cible visé à l'article 102, paragraphe 1, de la directive 2014/59/UE.

‘annual target level’ means the total amount of annual contributions determined for each contribution period by the resolution authority to reach the target level referred to in Article 102(1) of Directive 2014/59/EU.


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«contribution annuelle», le montant visé à l'article 103 de la directive 2014/59/UE, levé par l'autorité de résolution aux fins du dispositif de financement national durant la période de contribution auprès de chacun des établissements visés à l'article 2 du présent règlement.

‘annual contribution’ means the amount referred to in Article 103 of Directive 2014/59/EU raised by the resolution authority for the national financing arrangement during the contribution period from each of the institutions referred to in Article 2 of this Regulation.


1. Sans préjudice de l'article 10, les contributions annuelles des établissements visés à l'article 45, paragraphe 3, de la directive 2014/59/UE sont calculées conformément à l'article 9 sur la base de 50 % de leur contribution annuelle de base.

1. Without prejudice to Article 10, the annual contributions of institutions referred to in Article 45(3) of Directive 2014/59/EU shall be calculated in accordance with Article 9 using 50 % of their basic annual contribution.


(a) Si un État membre fait usage de la possibilité, prévue à l’article 99, paragraphe 5, de la présente directive, d’utiliser les fonds du système de garantie des dépôts aux fins de l’article 92 de la présente directive, la contribution de chaque établissement est proportionnelle au montant de son passif, hors fonds propres et dépôts garantis en vertu de la directive 94/19/CE, rapporté au passif total, hors fonds propres et dépôts garantis en vertu de la directive 94/19/CE, de tous les établissements agréés sur le territoire de l’État ...[+++]

(a)if a Member State has availed itself of the option provided for in Article 99(5) of this Directive to use the funds of Deposit Guarantee Scheme for the purposes of Article 92 of this Directive, the contribution from each institution shall be pro-rata to the amount of its liabilities excluding own funds and deposits guaranteed under Directive 94/19/EC with respect to the total liabilities, excluding own funds and deposits guaranteed under Directive 94/19/EC, of all the institutions authorised in the territory of the Member State.


Le pays hôte peut recevoir directement la contribution de certains donateurs à la mise en œuvre du projet.

Some donors may contribute to the implementation of the project directly to the host country.


Plus importante que les effets directs, la contribution indirecte des nouvelles entreprises à la pression concurrentielle accrue, forçant les sociétés existantes à réagir en améliorant leur efficacité, en introduisant des processus et produits innovants, ce qui à son tour dope la productivité.

Of even greater importance than the direct effects is the indirect contribution from new enterprises to increased competitive pressure, forcing existing companies to react by improving efficiency, introducing innovative processes and products, which again boosts productivity.


Tout membre peut , à son gré , choisir de verser directement une contribution en espèces au compte approprié , en lieu et place d'un emprunt commercial contracté par le Conseil pour couvrir la part dudit membre dans les fonds requis .

ANY MEMBER MAY , AT ITS OWN DISCRETION , ELECT TO CONTRIBUTE CASH DIRECTLY TO THE APPROPRIATE ACCOUNT , IN LIEU OF COMMERCIAL BORROWING BY THE COUNCIL FOR THAT MEMBER'S SHARE OF THE REQUIRED FUNDS .




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directement la contribution ->

Date index: 2023-11-30
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