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Abandon du droit d'exclure
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Barre
Barreau
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Empêchement
Empêchement
Exclure
Exclure du jeu
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Faire obstacle
Faire obstacle
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mettre fin à
Obstacle
Paranoïa
Psychose SAI
Rendre la preuve inadmissible
Renoncer au douaire
Renonciation au droit d'exclure
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «directe sans exclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exclure l'accès au crédit direct de la banque centrale et à d'autres formes de financement monétaire

to exclude access to direct central bank credit and other forms of monetary financing


exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, a ...[+++]




barre | barreau | empêchement | empêchement (au divorce) | exclure une preuve | faire obstacle | faire obstacle (à) | obstacle | rendre la preuve inadmissible | renoncer au douaire

bar


Choix exercé par un membre d'une profession libérale d'exclure de son revenu toute somme relative au travail en cours

Election by professionals to exclude work in progress from income




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon une modification que vous avez proposée, la direction peut exclure de telles propositions à moins que l'actionnaire démontre que la proposition se rapporte sensiblement aux activités ou aux affaires des sociétés dont ils détiendraient des actions.

An amendment that you have proposed states that management can exclude such proposals unless the shareholder demonstrates that the proposal relates significantly to the business affairs of the corporation.


Étant donné que la politique suivie par Air Canada et Canadien dans les petits aéroports a pour conséquence directe d'exclure virtuellement du marché les petits exploitants tributaires de ces services d'escale, tout cela n'est-il qu'une coïncidence ou est-ce la pointe d'un iceberg très menaçant?

Given the fact that the direct consequence of the Air Canada-Canadian policy at smaller airports is the virtual exclusion from the market of smaller operators dependent upon such handling services, is this all just a coincidence or the tip of a very ominous iceberg?


Par conséquent, la présente directive devrait exclure les équipements terminaux fixes de son champ d'application.

This Directive should therefore not apply to fixed-line terminal equipment.


Il paraît donc justifié de limiter pour l’instant l’action réglementaire aux véhicules équipés de moteurs à injection directe sans exclure de continuer à étudier et à surveiller le comportement des véhicules à allumage commandé en ce qui concerne l’émission de particules, notamment le spectre de taille et la composition chimique des particules émises ainsi que les émissions en conditions de conduite réelles, et la Commission devrait proposer, le cas échéant, de nouvelles mesures réglementaires, en tenant également compte de la future part de marché des moteurs PFI.

Therefore, it appears to be justified to limit regulatory action for the moment to vehicles equipped with direct injection engines, without excluding further research and monitoring of the particle emission performance of all positive ignition engines, in particular with respect to the size spectrum and chemical composition of emitted particles as well as to the real driving emissions, and the Commission should propose further regulatory measures if necessary, also taking into account the future market share of PFI engines.


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b) une personne ou une compagnie ou un groupe de personnes ou de compagnies sont des détenteurs importants de valeurs mobilières d'un émetteur, si elles sont individuellement ou collectivement, directement ou indirectement, propriétaires bénéficiaires de valeurs mobilières avec droit de vote qui représentent plus de 20 pour cent des droits de vote rattachés à l'ensemble des valeurs mobilières avec droit de vote de l'émetteur actuellement en circulation. Toutefois, pour le calcul du pourcentage des droits de vote que représentent les valeurs mobilières avec droit de vote appartenant à un souscripteur à forfait, il faut ...[+++]

of the outstanding shares or units of the issuer; (b) a person or company or a group of persons or companies is a substantial security holder of an issuer if that person or company or group of persons or companies owns beneficially, either individually or together or directly or indirectly, voting securities to which are attached more than 20 per cent of the voting rights attached to all the voting securities of the issuer for the time being outstanding, but in computing the percentage of voting rights attached to voting securities o ...[+++]


Le champ d’application de la présente directive devrait exclure les versions électroniques des journaux et des magazines.

The scope of this Directive should not cover electronic versions of newspapers and magazines.


Le champ d’application de la présente directive devrait exclure les versions électroniques des journaux et des magazines.

The scope of this Directive should not cover electronic versions of newspapers and magazines.


Ce souci de maintenir un équilibre est à la base de l'exigence que pose la directive d'exclure, de la saison de chasse, les périodes de vulnérabilité extrême - comme les retours de migration, la période de reproduction et de croissance des jeunes.

This concern for maintaining a balance underpins the Directive's requirement that the hunting season should not include periods of greatest vulnerability such as the return from migration, reproduction and the raising of young birds.


En fait, d'après mon expérience du gouvernement au niveau provincial, la direction doit toujours avoir le droit d'exclure un certain poste car la nature des responsabilités que doivent assumer les titulaires de certains postes peut changer. Ainsi, ils peuvent avoir accès davantage à des renseignements confidentiels, ils peuvent assumer des responsabilités de gestion accrues, et c'est pourquoi le droit de les exclure doit exister.

In fact, my experience at the provincial level of government is that management always has to have the right to exclude a certain position, because certain positions might change in the nature of their responsibilities; they might become privy to more confidential information, they might become more managerial in nature, and that right to exclude has to be there.


Des directives peuvent exclure l’apposition du marquage « CE » sur certains produits.

Directives may exclude the affixing of the CE marking on certain products.




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directe sans exclure ->

Date index: 2022-06-22
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