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Chaque fois qu'il y a lieu
Chaque fois qu'il y aura lieu
De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lieu de direction effective
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est
Siège de direction effective

Traduction de «direct aura lieu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


chaque fois qu'il y a lieu [ chaque fois qu'il y aura lieu ]

from time to time and at all times hereafter


Le recensement aura lieu le 14 mai 1996 Soyez du nombre!

Census Day is May 14, 1996 Count Yourself In


l'élection directe a lieu conformément à des lois arrêtées au niveau national

the direct elections are organized under laws enacted at national level


lieu de direction effective | siège de direction effective

place of effective management


Comité pour l'adaptation au progrès (scientifique et) technique des directives visant la signalisation de sécurité sur le lieu de travail

Committee for the Adaptation to (Scientific and) Technical Progress of the Directives on Provision of Safety Signs at Places of Work


réagir à des situations d'urgence dans un lieu de spectacle en direct

react to emergency situations according to procedures | react to situations of emergency in a live performance environment | react to emergency situations appropriately | react to emergency situations in a live performance environment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. À l'exception des cas dans lesquels des informations complètes ont été fournies sur le débit direct régulier, chaque mois, d'un montant exactement identique, y compris le nombre de mois pendant lequel le débit direct aura lieu, avant la signature d'un contrat, si le client effectue des paiements au titre du contrat d'assurance après sa conclusion, l'entreprise ou l'intermédiaire d'assurance lui communique également, pour chacun de ces paiements ultérieurs, les informations à fournir en vertu du présent article.

4. With the exception of cases where a regular monthly direct debit of the exact same amount has been fully disclosed, including the number of months the direct debit will be debited before the signing of a contract, if any payments are made by the customer under the insurance contract after its conclusion, the insurance undertaking or intermediary shall also make the disclosures in accordance with this Article for each such payment.


En outre, la Commission devrait veiller à ce que la révision de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau et de la directive 2006/118/CE, lorsqu'elle aura lieu, contienne une référence à la présente directive, de manière à protéger pleinement tous les types d'eaux de la contamination par des substances radioactives.

Furthermore, the Commission should ensure that when a review of Directive 2000/60/EC of the European Parliament and of the council of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy and Directive 2006/118/EC will take place, reference to this Directive should be made to fully protect all types of water against contamination of radioactive substances.


En outre, la Commission devrait veiller à ce que la révision de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil et de la directive 2006/118/CE, lorsqu'elle aura lieu, contienne une référence à la présente directive, de manière à protéger pleinement tous les types d'eaux de la contamination par des substances radioactives, [Am. 21]

Furthermore, the Commission should ensure that when a review of Directive 2000/60/EC of the European Parliament and of the Council and Directive 2006/118/EC takes place, reference to this Directive should be made in order to fully protect all types of water against contamination of radioactive substances, [Am. 21]


- clause de révision: la révision de la directive aura lieu d'ici au 1 janvier 2017.

§ Review clause: revision of the Directive shall take place by 1 January 2017.


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Après l’entrée en vigueur d’un acte délégué adopté par la Commission en la matière qui en principe, compte tenu de la recommandation émise par l’AEMF, aura lieu deux ans après le délai de transposition de la présente directive, un principe fondamental de la présente directive devrait être qu’un gestionnaire établi dans un pays tiers doit bénéficier des droits conférés par la présente directive, comme la commercialisation de parts ou d’actions de FIA dans l’ensemble de l’Union avec un passeport, sous réserve du res ...[+++]

After the entry into force of a delegated act adopted by the Commission in that regard, which will, in principle, taking into account advice given by ESMA, occur 2 years after the deadline for transposition of this Directive, a basic principle of this Directive should be that a non-EU AIFM is to benefit from the rights conferred under this Directive, such as to market units or shares of AIFs throughout the Union with a passport, subject to its compliance with this Directive.


Après l’entrée en vigueur d’un acte délégué adopté par la Commission en la matière qui, en principe, prenant en compte la recommandation émise par l’AEMF, aura lieu deux ans après le délai de transposition de la présente directive, les gestionnaires agréés établis dans l’Union qui envisagent de commercialiser des FIA de pays tiers auprès d’investisseurs professionnels dans leur État membre d’origine et/ou dans d’autres États membres devraient être autorisés à le faire avec un passeport pour autant qu’ils respecten ...[+++]

After the entry into force of a delegated act adopted by the Commission in this regard, which will, in principle, taking into account the advice provided by ESMA, occur 2 years after the deadline for transposition of this Directive, authorised EU AIFMs intending to market non-EU AIFs to professional investors in their home Member State and/or in other Member States should be allowed to do so with a passport in so far as they comply with this Directive.


Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail Rapport: Edite Estrela (A7-0032/2010) Deuxième rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 92/85/CEE du Conseil concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail [COM(2008)0637 - C6-0340/2008 - 2008/0193(COD)] Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Le vote aura< ...[+++]

Improvements in the safety and health at work of pregnant workers and workers who have recently given birth or are breastfeeding Report: Edite Estrela (A7-0032/2010) Second report on the proposal for a directive of the European Parliament and of the Council amending Council Directive 92/85/EEC on the introduction of measures to encourage improvements in the safety and health at work of pregnant workers and workers who have recently given birth or are breastfeeding [COM(2008)0637 - C6-0340/2008 - 2008/0193(COD)] Committee on Women's Rights and Gender Equality The vote will be held on Wednesday


Il y aura lieu d’évaluer le bon fonctionnement de la présente directive.

The efficient functioning of this Directive will need to be reviewed.


1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 2006, à l'exception de l'article 12, paragraphe 2, pour lequel la mise en conformité aura lieu au plus tard le 1er juillet 2005.

1. Member States shall bring into force the laws, regulations and administrative provisions necessary to comply with this Directive by 1 January 2006 at the latest, with the exception of Article 12(2), in which case the date of compliance shall be 1 July 2005.


1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 novembre 2004, à l'exception de l'article 3, paragraphe 2, point a), pour lequel la transposition de la présente directive en droit national aura lieu au plus tard le 30 mai 2006.

1. Member States shall bring into force the laws, regulations and administrative provisions necessary to comply with this Directive no later than 30 November 2004 with the exception of Article 3(2)(a) where the transposition of this Directive into national law shall take place no later than 30 May 2006.




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Date index: 2025-06-14
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